Cépière Accueil Jeunes : statuts, conventions, rapports d'inspection, demandes de subventions, dossiers de contentieux, correspondance.

A partir du 22 avril 2025, en raison du déménagement de certains fonds, les communications en salle de lecture pourront être perturbées.

La fermeture annuelle de la salle de lecture à Toulouse est prévue du 7 au 20 juillet 2025.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

Plan vigipirate : aucun bagage, y compris les valises "cabine", n'est autorisé aux Archives départementales de la Haute-Garonne

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Notice descriptive

7282 W
- Populations étrangères, suivi des établissements d'accueil.
  - Etablissements accueillant des demandeurs d'asile, dossiers administratifs.

Cépière Accueil Jeunes : statuts, conventions, rapports d'inspection, demandes de subventions, dossiers de contentieux, correspondance. (2005/2006)

Contexte : 7282 W > Populations étrangères, suivi des établissements d'accueil. > Etablissements accueillant des demandeurs d'asile, dossiers administratifs.

Cote : 7282 W 11

Intitulé : Cépière Accueil Jeunes : statuts, conventions, rapports d'inspection, demandes de subventions, dossiers de contentieux, correspondance.

Sujet : enfant / protection sociale / travail des enfants / étranger

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7282 W

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