Notice descriptive
Répertoire général chronologique. (1828-1895)
Selon les périodes, répertorie également les dépôts de pièces (actes de sociétés et rapports d’experts et contrats et/ou déclarations d’apprentissage).
an X-1807 [sauf 1806 manquant], 1833-1834 : voir respectivement en 4 U 34/ 12 à 20, et 4 U 34/ 46-47 (répertoires reliés avec les minutes correspondantes, sauf exception signalée en analyse).
1926-1942, 1944, 1947-1948, 1951, 1953-1959 : voir respectivement de 4 U 34/ 140 à 156, en 4 U 34/ 158, de 4 U 34/ 161 à 163, en 4 U 34/ 165, et de 4 U 34/ 167 à 173 (répertoires reliés avec les jugements).
1943, 1945-1946, 1950, 1952 : voir respectivement en 4 U 34/ 229, 4 U 34/ 231-232, 4 U 34/ 236 et 4 U 34/ 238 (répertoire relié avec les actes divers)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Justice de paix de Toulouse canton nordLe formulaire de recherche :
