Notice descriptive
Commune de Cugnaux. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1816, 7 janvier-1837, 6 août
(1816/1837)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Cugnaux > Délibérations > 1816-1837
Cote : 1 NUM AC 4896
Intitulé :
Commune de Cugnaux. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1816, 7 janvier-1837, 6 août
Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Cugnaux (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Tournefeuille, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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