Cote : 2 O 399 6

Intitulé : Biens communaux.

Date : 1806-1936

Présentation du contenu :

État des biens et revenus (1806).

Transactions immobilières, aliénations d'une partie du communal du Rachac et du communal de la Porte de la Vielle pour en utiliser le produit à la réparation de l'église, du cimetière et à la construction de la maison commune (1811), d'un communal usurpé (1824), par suite d'alignement (1829-1830), lieux-dits Anguillaires, Plaisance, le Gaillard du Port (1847-1862), partie du communal de Lahille (1867), communal de Barthes (1867), quartier de las Nauses (1875), près de l'ancien cimetière (1884) ; échange de terrain dans le village en vue de l'agrandissement de la promenade (1827-1831).

Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme des communaux du Rachac, Monprat, Lahille et Barthes (1845-1933) ; vente d'arbres (1904-1936), d'herbes provenant du vieux cimetière (1920)

Autres données descriptives :

La liasse comprend dix-neuf plans :

[Commune de Noé, aliénation d'un terrain lieu-dit Anguillaires, plan des lieux]. Jean Castaing. 10 septembre 1847. Éch. 1/200. Papier. Dim. 0,25 x 0,19 m.

[Commune de Noé, aliénation d'un terrain lieu-dit Gaillard du Port, plan des lieux]. Bertrand Delhom et Jean Patte. 8 mai 1850. Éch. 1/250. Papier. Dim. 0,18 x 0,24 m.

[Commune de Noé, aliénation d'un terrain lieu-dit Anguillaires, plan des lieux]. Bertrand Delhom et Jean Patte. 8 mai 1850. Éch. 1/250. Papier. Dim. 0,20 x 0,36 m.

[Commune de Noé, aliénation d'un terrain lieu-dit Gaillard du Port, plan des lieux]. Bertrand Delhom et Jean Patte. 8 mai 1850. Éch. 1/250. Papier. Dim. 0,24 x 0,36 m.

Plan figuratif d'un lopin de terre que la commune de Noé veut aliéner, [lieu-dit Gaillard du Port]. Bertrand Bonnemaison, arpenteur. 6 février 1862. Éch. 1/1000. Papier. Dim. 0,36 x 0,24 m.

[Commune de Noé, aliénation d'un terrain lieu-dit Lahille, plan des lieux]. Bertrand Bonnemaison, arpenteur, et Jean Cot. 6 mai 1867. Éch. 1/500. Papier. Dim. 0,24 x 0,36 m.

[Commune de Noé, aliénation d'un terrain lieu-dit Barthes, plan des lieux]. Bertrand Bonnemaison, arpenteur, et Jean Cot. 6 mai 1867. Éch. 1/500. Papier. Dim. 0,24 x 0,36 m.

Commune de Noé, plan d'un lopin de terrain communal. Mercadier, géomètre. 1er juin 1884. Éch. 1/100. Papier. Dim. 0,25 x 0,16 m.

Commune de Noé, plan du communal de Lahille. 1845. Éch. 1/2000. Papier. Dim. 0,24 x 0,18 m.

[Commune de Noé, plan d'un communal], lieu-dit Anguillaires ou Monprat. 1845. Éch. 1/2000. Papier. Dim. 0,24 x 0,18 m.

[Commune de Noé, plan d'un communal], lieu-dit Rachac. 1845. Éch. 1/2000. Papier. Dim. 0,24 x 0,37 m.

[Commune de Noé], plan figuratif de la pièce de Rachac. Bertrand Bonnemaison, arpenteur et Prosper Périssé. 17 août 1863. Éch. 1/1000. Papier. Dim. 0,18 x 0,23 m.

[Commune de Noé], plan figuratif de la pièce de Monprat. Bertrand Bonnemaison, arpenteur et Prosper Périssé. 17 août 1863. Éch. 1/1000. Papier. Dim. 0,18 x 0,23 m.

[Commune de Noé], plan figuratif de la pièce de Lahille. Bertrand Bonnemaison, arpenteur et Prosper Périssé. 17 août 1863. Éch. 1/1000. Papier. Dim. 0,18 x 0,23 m.

[Commune de Noé], plan de la pièce de Lahille. Timothée Périssé, géomètre et Jean-Marie Patte. 10 novembre 1872. Éch. 1/1000. Papier. Dim. 0,20 x 0,30 m.

[Commune de Noé], plan de la pièce de Barthes. Timothée Périssé, géomètre et Jean-Marie Patte. 10 novembre 1872. Éch. 1/2000. Papier. Dim. 0,20 x 0,30 m.

[Commune de Noé], plan de la pièce de Monprat. Timothée Périssé, géomètre et Jean-Marie Patte. 10 novembre 1872. Éch. 1/1000. Papier. Dim. 0,20 x 0,30 m.

[Commune de Noé], plan de la pièce de Rachac. Timothée Périssé, géomètre et Jean-Marie Patte.10 novembre 1872. Éch. 1/2000. Papier. Dim. 0,20 x 0,30 m.

Plan du communal de Lahille. Bertrand Bonnemaison, arpenteur. 8 août 1877. Éch. 1/1000. Papier. Dim. 0,19 x 0,29 m

Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / cimetière / hôtel de ville / restructuration urbaine / transaction immobilière / église / équipement collectif / plan

Personne : Castaing, Jean / Delhom, Bertrand / Patte, Jean / Bonnemaison, Bertrand (arpenteur) / Cot, Jean / Mercadier (géomètre) / Périssé, Prosper / Périssé, Timothée (géomètre) / Patte, Jean-Marie

Lieu : Le Rachac (Noé, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Porte de la Vielle (Noé, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Anguillaires (Noé, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Plaisance (Noé, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Gaillard du Port (Noé, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lahille (Noé, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Barthes (Noé, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Nauses (Noé, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Monprat (Noé, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Noé (Haute-Garonne, France)