Notice descriptive
Derrey de Roqueville, seigneurs de Belbèze ([1501-1899]) 
| Derrey de Roqueville, seigneurs de Belbèze | Importance matérielle : 2 m.l. |
| Cotes extrêmes : 208 J 1 - 6 | Producteur : Derrey de Roqueville, seigneurs de Belbèze |
| Dates extrêmes : [1501-1899] |
Contexte
Historique de la conservation
6111 numéro du registre général papier des entrées
Modalités d'entrées
Don
Dates d'entrée
28 septembre 2002
ContenuPrésentation du contenu
Fonds non classé
Le fonds contient des reconnaissances, des contrats, des procédures judiciaires, des pièces de comptabilité et de la correspondance
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Non communicable (fonds non classé)
Modalités de reproductions
Se reporter au règlement de la salle de lecture
Lieu de conservation
Toulouse - Annexe de conservation
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
26/11/2021 10:09:59Dernière mise à jour :
01/02/2023Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
