Notice descriptive
Commission départementale du Conseil général : registres des procès-verbaux.
(1964-1969) 
| Commission départementale du Conseil général : registres des procès-verbaux. | Importance matérielle : 0,6 m.l. |
| Cotes extrêmes : 3443 W 1 - 6 | Producteur : Haute-Garonne. Conseil général |
| Dates extrêmes : 1964-1969 |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
2 juin 1976
ContenuTris et éliminations
Classé provisoirement
IndexationType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Consultable selon la législation en vigueur. Bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Modalités de reproductions
Se reporter aux règlements en vigueur
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
25/10/2017Dernière mise à jour :
30/09/2019 15:28:51Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
