Notice descriptive
Commune de Saint-Marcel-Paulel. 1 D 3 : ans II-IV Registre relié dos parchemin. Annexé : fragments de muancier (voir 1 G 1, 1 Mi 563)
(1793/1796)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Marcel-Paulel > Délibérations > 1793-1796
Cote : 1 NUM AC 3326
Intitulé :
Commune de Saint-Marcel-Paulel. 1 D 3 : ans II-IV Registre relié dos parchemin. Annexé : fragments de muancier (voir 1 G 1, 1 Mi 563)
Sujet : cadastre / fiscalité / cadastre / fiscalité
Lieu : Saint-Marcel-Paulel (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
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L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes Q à VLe formulaire de recherche :
