Cote : 2 O 291 13

Ancienne cote : 2 O 138 / 2 O 732 / 2 O 734 / 2 O 735 / O 107 / O 392 / O 400

Intitulé : Cimetière.

Date : an XII-1937

Présentation du contenu :

Etat (an XII).

Concessions funéraires, tarifs et règlement (1849-1920), usurpation (1850), titres (1854-1937), cession gratuite en faveur des soldats morts pour la France (1921), demande de renseignements concernant la vente d'une concession par des héritiers (1924).

Travaux, agrandissement (1864-1869), clôture, construction (1878-1888), reconstruction (1933).

Pompes funèbres, taux des vacations allouées au garde-champêtre pour ce service (1899).

Autres données descriptives :

La liasse comprend un plan :

[Commune de Léguevin], contenance prise à M. Privat pour l'agrandissement du cimetière. […], géomètre. 16 avril 1864. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,37 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 291 13 (1) - 2 O 291 13 (3).

Sujet : cimetière / concession funéraire / garde particulier / guerre 1914-1918 / pompes funèbres / plan

Personne : Privat

Lieu : Léguevin (Haute-Garonne, France)