Notice descriptive
Administration générale. (1922-1933)
Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montastruc-Savès
Cote : 2 O 359 2
Ancienne cote : O 108 bis / O 1269
Intitulé : Administration générale.
Date : 1922-1933
Présentation du contenu :
Contrat, abonnement à la SACEM (1922).
Demande de renseignement concernant la communication des registres de délibérations du conseil municipal (1933).
Sujet : administration générale / propriété intellectuelle
Lieu : Montastruc-Savès (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en M, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :
