Cote : 1 NUM AC 5041

Intitulé : Commune de Capens. 1 G 7 : dénombrement des biens nobles, 1671. Imposition des dits biens. Nominations d'experts, 1789. Emphytéotes (baux), 1712

Sujet : baux ruraux / condition des personnes et des biens / dénombrement seigneurial / expert / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / fiscalité immobilière / loyer immobilier / noblesse / patrimoine privé / dénombrement de biens / presbytère / rapport d'expertise / rôle d'imposition / taxe d'habitation / taxe foncière / travaux / église / état de section

Lieu : Capens (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)