Notice descriptive
Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux usurpés (1846-1850), de communaux sis aux lieux-dits Paguères de Bordeneuve, Carrey, les Pradous, l'Escaladère, Palieu, Pradiolles, Labarthe, Laprade, Pont du Louchis, Moulin à Vent (1867-1869), lieu-dit Labarthe (1872-1873) ; échange de parcelles sises au village et au Padouen en vue de l'érection du monument aux morts (1923). Exploitation des biens, mises à ferme de divers communaux et notamment ceux de Labarthe et du Padouen (1862-1924), mise en valeur de terres incultes (1863), abattage d'arbres (1924). (1846-1924)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Esparron
Cote : 2 O 172 6
Ancienne cote : 2 O 425 / O 8 / O 104 / O 286
Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux usurpés (1846-1850), de communaux sis aux lieux-dits Paguères de Bordeneuve, Carrey, les Pradous, l'Escaladère, Palieu, Pradiolles, Labarthe, Laprade, Pont du Louchis, Moulin à Vent (1867-1869), lieu-dit Labarthe (1872-1873) ; échange de parcelles sises au village et au Padouen en vue de l'érection du monument aux morts (1923). Exploitation des biens, mises à ferme de divers communaux et notamment ceux de Labarthe et du Padouen (1862-1924), mise en valeur de terres incultes (1863), abattage d'arbres (1924).
Date : 1846-1924
Présentation du contenu :
La liasse comprend deux plans :
Plan du communal dit Labarthe. Lavail. 25 décembre 1872. Ech. 1/2500. Papier. Dim. 0,18 x 0,24 m.
Commune d'Esparron, échange de parcelles entre la commune et le sieur Dupin Irénée, plan des lieux. Pierre Raymond, expert. 24 mars 1923. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,25 x 0,17 m.
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 172 6 (1) - 2 O 172 6 (2).
Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / terre inculte / plan
Personne : Lavail / Dupin, Irénée / Raymond, Pierre
Lieu : Paguères de Bordeneuve (Esparron, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Pradous (Esparron, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Palieu (Esparron, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Labarthe (Esparron, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Moulin à Vent (Esparron, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Esparron (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de D à F, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
