Notice descriptive
Biens communaux. (1806-1924)
Etat des propriétés et des revenus (1806).
Transactions immobilières, échange de l’ancien presbytère contre une maison (1810) ; acquisition d’une maison dit grenier du chapitre pour servir de mairie et de justice de paix (1832), d’une parcelle de terrain (1919) ; vente d’une partie du hangar communal (1861), d’une parcelle de terrain (1908).
Partage de la forêt entre la commune et l’Etat (1817).
Eau, fontaine, construction (1857-1860) ; abreuvoirs et fontaines, création et réparations (1924) ; puits, travaux (1901), demande de forage (1910).
Exploitation des biens, baux ruraux, mise en ferme de terrains communaux (1867-1897), des communaux lieu-dit les Rives (1905), d’un hangar (1924) ; coupes affouagères (1868) ; vente de bois provenant de l’échafaudage de l’église (1892) ; coupe de bois (1892-1919)
La liasse contient un plan :
[Commune de St Bertrand, extrait du plan cadastral]. 24 décembre 1908. Éch. 1/1250 m. Coul. sur calque collé sur du papier. Dim. 0,21 x 0,31 m
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation.
Notices filles
- Commune de Saint-Bertrand, plan de la place publique. Dancausse, agent-voyer. 15 avril 1861. Ech. 2/1000. (15 avril 1861)
- Commune de Saint-Bertrand, projet d'établissement d'une fontaine publique, profils et détails d'ouvrages. Rémy Cavel, conducteur des Ponts et chaussées. 10 mars 1857. Ech. 1/1000, 1/50, 1/20. (10 mars 1857)
- Commune de Saint-Bertrand, projet d'établissement d'une fontaine publique, plan. Rémy Cavel, conducteur des Ponts et chaussées. 10 mars 1857. Ech. 1/2500. (10 mars 1857)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de S à V, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
