Notice descriptive

Prime d'orientation agricole (POA).

(1981-2003)

Contexte : 6799 W > Aide pour les travaux de boisement, d'équipement et de conservation. > Aide à la filière bois (scierie, bûcheronnage, industrie bois, cellulose).
Cote : 6799 W 79 - 82
Intitulé :

Prime d'orientation agricole (POA).

Date : 1981-2003

Présentation du contenu :

Dossier de demande : certificat de paiement, arrêté, attestation, proposition d'attribution, devis, facture, bilan financier, notification, procés-verbal, contrat, carte, plan, correspondance.



Sujet : aménagement forestier / financement / forêt / incendie / pâturage / reboisement / travaux
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6799 W

Le formulaire de recherche :

haut de page