Notice descriptive
Commission régionale agricole d'invalidité et d'inaptitude au travail. - Commission nationale technique : minutes des décisions du département de l'Aveyron.
(1969/1969)
Contexte : Direction régionale du travail et de la protection sociale agricole de Midi-Pyrénées (série W)
Cote : 3520 W 1 - 1
Intitulé :
Commission régionale agricole d'invalidité et d'inaptitude au travail. - Commission nationale technique : minutes des décisions du département de l'Aveyron.
Importance matérielle : 0,1 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 14 février 1977
Tris et éliminations :
Classé provisoirement
Modalités d'accès :
Bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Direction régionale du travail et de la protection sociale agricole de Midi-Pyrénées (série W)Le formulaire de recherche :
