Présentation du fonds

• Contexte

• Historique de la conservation

  L'ensemble de ces formulaires était conservé dans les sous-sols de l'Hôtel de la Sous-préfecture de Saint-Gaudens, situé au 5 avenue du Général Leclerc à Saint-Gaudens. Ils y avaient été vraisemblablement oubliés depuis le début des années 1950.

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  14 mars 2019

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Imprimés vierges de registres, carnets et titres d'alimentation.

• Tris et éliminations

  Ont été prélevés sur place plusieurs exemplaires de chaque imprimé vierge. Le reste a fait l'objet de destruction avec l'autorisation des Archives départementales.

• 
  Indexation

• Sujets

  guerre / ravitaillement / rationnement

• Type de documents

  Documents écrits

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Se reporter aux réglements en vigueur.

  Bordereau de versement disponible et communicable au chrono.

• Modalités de reproductions

  Se reporter au règlement en vigueur

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  Sources complémentaires

• Cotes associées (même producteur)

  Se reporter à l'État des versements des Archives de la Haute-Garonne (partie administration préfectorale).

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

  Rédigé par Nathalie Regagnon (Chef du service des relations avec les administrations) sous la direction d'Anne Goulet (Directrice des Archives départementales)

• Date de création :

  24/07/2019

• Dernière mise à jour :

  02/10/2019 16:22:39

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.