Présentation du fonds

• Contexte

• Producteur

  Flamant, Jean-Claude

• Historique de la conservation

  Inscrit sous le numéro 8080 au registre des entrées papier des Archives départementales.

  Les papiers de Monsieur Flamant ont été collectés à son domicile personnel, à Nailloux

• Modalités d'entrées

  Don

• Dates d'entrée

  2018

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Fonds non classé.

• Tris et éliminations

  Aucun

• 
  Indexation

• Sujets

  agriculture

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Non communicable (fonds non classé)

• Modalités de reproductions

  Se reporter aux réglements en vigueur

• Lieu de conservation

  Toulouse - Annexe de conservation

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  01/10/2021 15:17:47

• Dernière mise à jour :

  01/02/2023

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.