Présentation du fonds

• Contexte

• Producteur

  Tappie (famille)

• Historique de la conservation

  8047 numéro du registre général papier des entrées

• Modalités d'entrées

  Dépôt

• Dates d'entrée

  24 juin 2015

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Fonds non classé

  Familles alliées.

  Autres familles : Martin de Lacroix, Vinssac, Poulhariès, Colomes, Galabart d'Haumont, Viguier de Juzes, Séverac de Juzes, Latour de Juzes.

  Le fonds contient des actes notariés, des baux, des contrats, des procédures judiciaires, l'inventaire des biens meubles,...

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  Fonds non classé

  Familles alliées.

  Autres familles : Martin de Lacroix, Vinssac, Poulhariès, Colomes, Galabart d'Haumont, Viguier de Juzes, Séverac de Juzes, Latour de Juzes.

  Le fonds contient des actes notariés, des baux, des contrats, des procédures judiciaires, l'inventaire des biens meubles, des notes concernant la généalogie

   

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Non communicable (fonds non classé)

• Modalités de reproductions

  Se reporter au règlement de la salle de lecture

• Lieu de conservation

  Toulouse - Annexe de conservation

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  26/11/2021 11:00:14

• Dernière mise à jour :

  02/02/2023 16:59:16

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.