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  Fonds non classé.

  Ce fonds concerne les Grands Carmes de Toulouse (XIIIème-XVIIIème s.), les Carmes Déchaussés de Toulouse (XVIIème-XVIIIème s.), le couvent de Saint-Paul-Cap-de-Joux (Tarn) (XVème-XVIIIème s.).

  On y trouve des bulles et privilèges, des consécrations, des contrats divers, des...

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  Fonds non classé.

  Ce fonds concerne les Grands Carmes de Toulouse (XIIIème-XVIIIème s.), les Carmes Déchaussés de Toulouse (XVIIème-XVIIIème s.), le couvent de Saint-Paul-Cap-de-Joux (Tarn) (XVème-XVIIIème s.).

  On y trouve des bulles et privilèges, des consécrations, des contrats divers, des testaments, des fondations d’obits et des procès

   

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  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Non communicable (fonds non classé)

• Modalités de reproductions

  Se reporter aux règlements en vigueur

• Lieu de conservation

  Toulouse - Site principal

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  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  12/12/2006

• Dernière mise à jour :

  17/02/2023 14:18:46

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.