Présentation du fonds

• Contexte

• Historique de la conservation

  2020 numéro du registre papier des entrées.

• Modalités d'entrées

  Achat

• Dates d'entrée

  25 juillet 1963

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Fonds classé en partie

  Livres de comptes

• 
  Indexation

• Sujets

  commerçant

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Se reporter à la législation en vigueur

• Modalités de reproductions

  Se reporter au réglement de la salle de lecture

• Lieu de conservation

  Antenne de Saint-Gaudens

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  05/08/2021 09:52:46

• Dernière mise à jour :

  01/02/2023

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.