Présentation du fonds

• Contexte

• Historique de la conservation

  Il n'y a pas de numéro au registre général papier des entrées.

• Dates d'entrée

  1995, la date du début du classement a été retenue.

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Classement provisoire.

  Papiers de fonction et archives personnelles.La gestion comptable et commerciale de l'étude est bien documentée. Il y a un nombre important de copies d'actes notariés provenant d'autres études : François Rouzaud à Béziers, Paul Fagot à Villefranche, Pierre Mournes à Azas,...

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  Classement provisoire.

  Papiers de fonction et archives personnelles.La gestion comptable et commerciale de l'étude est bien documentée. Il y a un nombre important de copies d'actes notariés provenant d'autres études : François Rouzaud à Béziers, Paul Fagot à Villefranche, Pierre Mournes à Azas, Joseph Gèze à Toulouse, Paul Favatier à Narbonne et Emile Gieudes à Saint-Urcisse

   

• 
  Indexation

• Sujets

  notaire

• Lieux

  Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France)

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Se reporter à la législation en vigueur

• Modalités de reproductions

  Se reporter au règlement de la salle de lecture

• Lieu de conservation

  Toulouse - Annexe de conservation

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  29/07/2021 15:02:37

• Dernière mise à jour :

  01/02/2023

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.