Présentation du fonds

• Contexte

• Producteur

  Association Solidarité pour le soutien aux malades

• Historique de la conservation

  N° 4526 au registre papier des entrées.

• Modalités d'entrées

  Dépôt

• Dates d'entrée

  12 décembre 1994

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Fonds non classé.

  Comprend de la correspondance, de la comptabilité, des bulletins d'adhésion

• Tris et éliminations

  A réévaluer puis à trier.

• 
  Indexation

• Sujets

  action sanitaire / action sociale / association

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Non communicable (fonds non classé)

• Modalités de reproductions

  Se reporter aux réglements en vigueur

• Lieu de conservation

  Toulouse - Site principal

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  31/08/2021 15:17:34

• Dernière mise à jour :

  01/02/2023

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.