Présentation du fonds

• Contexte

• Historique de la conservation

  Entrée n° 2751 : trois cartons entrés le 9 mai 1969 et 6 autres entrés le 5 février 1970.

• Modalités d'entrées

  Dépôt

• Dates d'entrée

  9 mai 1969 et 5 février 1970

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Fonds non classé.

  Actes notariés, correspondance, pièces de procédures, inventaires des biens, comptabilité

• Tris et éliminations

  Aucun

• 
  Indexation

• Sujets

  famille / seigneurie

• Lieux

  Préserville (Haute-Garonne, France)

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Non communicable (fonds non classé)

• Modalités de reproductions

  Se reporter à la réglementation en vigueur.

• Lieu de conservation

  Toulouse - Annexe de conservation

• 
  Notes

• Cet ensemble de papiers personnels concerne différentes familles : David, Lasalle, Assezat, Destadens, Granier, Nouault, Alaman, Podensan, etc.

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  26/08/2021 18:05:09

• Dernière mise à jour :

  01/02/2023

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.