Présentation du fonds

• Contexte

• Historique de la conservation

  4375 numéro du registre général papier des entrées

• Modalités d'entrées

  Don

• Dates d'entrée

  15 décembre 1990

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Fonds non classé.

  Dossiers d'installations sanitaires et de chauffage pour des établissements publics et privés en France et à l'étranger. A noter une documention importante provenant de la Jeunesse Ouvrière Chrétienne (JOC)

• 
  Indexation

• Sujets

  chauffage urbain / entreprise / entreprise du bâtiment

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Non communicable (fonds non classé)

• Modalités de reproductions

  Se reporter au règlement de la salle de lecture

• Lieu de conservation

  Toulouse - Annexe de conservation

• 
  Sources complémentaires

• Cotes associées (autre producteur)

  Versements aux archives départementales de la Haute-Garonne. 6689 W 9 et 6817 W 92 Direction départementale du travail, 6858 W 3 Préfecture. 7028 W 2 URSSAF.

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  08/07/2021 12:33:11

• Dernière mise à jour :

  01/02/2023

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.