Présentation du fonds

• Contexte

• Présentation du producteur

  Autres producteurs :

  Fabrique de l'église Saint-Michel (Toulouse)

  Fabrique de l'église Saint-Exupère (Toulouse)

  Confrérie du Saint-Sacrement (Toulouse)

  Confrérie des radeliers de l'église Sainte-Catherine (Toulouse

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  Autres producteurs :

  Fabrique de l'église Saint-Michel (Toulouse)

  Fabrique de l'église Saint-Exupère (Toulouse)

  Confrérie du Saint-Sacrement (Toulouse)

  Confrérie des radeliers de l'église Sainte-Catherine (Toulouse

   

• Historique de la conservation

  3577 numéro du registre papier des entrées (10 novembre 1977). 3587 numéro du registre papier des entrées (12 janvier 1978). 8068 numéro du registre papier des entrées (15 avril 2016).

• Modalités d'entrées

  Don

• Dates d'entrée

  1977, 1978, 2016

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Fonds classé.

  Ce fonds contient des livres comptables et des délibérations de la fabrique ainsi que des registres de sépultures (1641-1785) ; documents concernant la paroisse (correspondance, plans...)

  Eglise Saint-Exupère : sépulture (1641-1785), délibérations et comptabilité de la fabrique...

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  Fonds classé.

  Ce fonds contient des livres comptables et des délibérations de la fabrique ainsi que des registres de sépultures (1641-1785) ; documents concernant la paroisse (correspondance, plans...)

  Eglise Saint-Exupère : sépulture (1641-1785), délibérations et comptabilité de la fabrique (1807-1871).

  Eglise Sainte-Catherine : comptabilité de la confrérie des radeliers (1765-1790).

  Eglise Saint-Michel : délibérations et comptabilité de la fabrique (an 9-1808)

   

• 
  Indexation

• Lieux

  Toulouse (Haute-Garonne, France)

• Type de documents

  Documents écrits

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  communicable

• Modalités de reproductions

  Se reporter au règlement de la salle de lecture

• Autres instruments de recherche

  Répertoire salle de lecture, 3 p.

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  17/08/2007

• Dernière mise à jour :

  16/12/2021 08:50:08

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.