Présentation du fonds

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Recoté en BA per 815. Collection classée.

  Le "Mémorial administratif du département de la Haute-Garonne", sorte de journal officiel à usage local, est destiné à assurer la diffusion des actes préfectoraux auprès des maires et des fonctionnaires. Il est publié dans le département de la...

   ...  

  Recoté en BA per 815. Collection classée.

  Le "Mémorial administratif du département de la Haute-Garonne", sorte de journal officiel à usage local, est destiné à assurer la diffusion des actes préfectoraux auprès des maires et des fonctionnaires. Il est publié dans le département de la Haute-Garonne de 1806 à 1838.

  A partir de 1839, il devient "Recueil des actes administratifs du département de la Haute-Garonne"

   

• 
  Indexation

• Sujets

  département / texte officiel

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Se reporter à la législation en vigueur

• Lieu de conservation

  Toulouse - Site principal

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  28/06/2007

• Dernière mise à jour :

  01/03/2023 09:22:58

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.