Cote : 1 R 21

Intitulé : Conscription et levées de l'an VIII à l'an XIV

Présentation du contenu :

Procès-verbaux de la commission « pour la révision des congés absolus, des dispenses et exemptions de service militaire » (pluviôse an VIII).

Départ des réquisitionnaires et conscrits, rappel du préfet aux maires des lois et règlements en vigueur (15 fructidor an VIII).

Levée des conscrits : classes des ans IX et X, procès-verbaux communaux (vendémiaire-brumaire an XI), rapports de délégués chargés de la vérification des opérations de recrutement du contingent dans les communes des cantons de Léguevin, Lévignac, Montastruc, Toulouse sud, Verfeil (ventôse an XI).

Procès-verbaux de la commission cantonale chargée du complément du contingent pour les cantons de Rieumes et Saint-Lys (11 germinal an XI).

Instruction du préfet aux maires pour la levée des conscrits de l’an XI et de l’an XII (30 vendémiaire an XII), procès-verbaux des commissions cantonales des quatre cantons de Toulouse chargées du recrutement.

Instruction du préfet aux maires pour la levée des conscrits de l’an XIII (en double exemplaire).

Fixation du contingent par arrondissement pour l’an XIV (arrêté du préfet du 20 fructidor an XIII), calendrier des réunions cantonales et fixation des contingents communaux dans l’arrondissement de Muret (4 vendémiaire an XIV), procès-verbaux d’examen par le sous-préfet des conscrits de l’an XIV, cantons de Bagnères-de-Luchon et de Montréjeau

Sujet : armée / conscription / enrôlement / enseignement / grande école / guerre / organisation de l'armée / recrutement militaire / école militaire / établissement d'enseignement / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / guerres napoléoniennes

Lieu : Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France) / Lévignac (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse-Sud, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Verfeil, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Bagnères-de-Luchon, Canton de (Haute-Garonne, France) / Montréjeau, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement)

Type de document : Documents écrits