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Communes en C, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Las Prades (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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Présentation des notices

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  • Clermont-le-Fort (an X-1940)
    • Biens communaux. - État des biens et revenus (an X-1806). Exploitation des biens, partage des communaux (an XII-1823) ; mise à ferme de l'ilot de la Piboule sis sur l'Ariège (1853-1854) ; vente de baliveaux (1877-1878), d'osier (1878-1879). Transactions immobilières, aliénations de communaux usurpés sis aux quartiers de la Fontaine, de Rabé, des Sérisiés, des Fraysses, de la Brègue, de la Riverotte, des Clauzets, de la Gourgasse, du Fort, de Vidalet, de Cabanne, Sengely et Ciriès (1853-1869), de la parcelle dite Champ de Clermont (1905) ; acquisition d'un ramier (1866-1868) ; échange de terrains en bordure de l'Ariège (1931-1932). Eau, fontaine du chemin de l'Infernet, reconstruction (1849) ; abreuvoir des Pradets, construction (1884). Carrière, ramier communal, extraction de sable et graviers, réglementation (1932). (an X-1932)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Clermont-le-Fort
      Cote : 2 O 148 7
      Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (an X-1806). Exploitation des biens, partage des communaux (an XII-1823) ; mise à ferme de l'ilot de la Piboule sis sur l'Ariège (1853-1854) ; vente de baliveaux (1877-1878), d'osier (1878-1879). Transactions immobilières, aliénations de communaux usurpés sis aux quartiers de la Fontaine, de Rabé, des Sérisiés, des Fraysses, de la Brègue, de la Riverotte, des Clauzets, de la Gourgasse, du Fort, de Vidalet, de Cabanne, Sengely et Ciriès (1853-1869), de la parcelle dite Champ de Clermont (1905) ; acquisition d'un ramier (1866-1868) ; échange de terrains en bordure de l'Ariège (1931-1932). Eau, fontaine du chemin de l'Infernet, reconstruction (1849) ; abreuvoir des Pradets, construction (1884). Carrière, ramier communal, extraction de sable et graviers, réglementation (1932).
      Date : an X-1932

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Alluvion de Clermont. 1932. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,16 x 0,24 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 148 7 (1) - 2 O 148 7 (3)



      Sujet : baux ruraux / biens communaux / carrière / fontaine / équipement collectif / plan
      Lieu : Ariège (France ; cours d'eau) / Rabé (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Brègue (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Riverotte (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Fort (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Cabanes (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / En Cerie (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Infernet (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Les Pradets des Fraysses (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Fraysses (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ramier de Clermont-le-Fort (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Prades (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plan géométrique y figurant tous les empiètements faits dans la commune de Clermont. Plantade, géomètre. 23 décembre 1853. Ech. 1/1000. (1853)
        1 vue - Plan géométrique y figurant tous les empiètements faits dans la commune de Clermont. Plantade, géomètre. 23 décembre 1853. Ech. 1/1000.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan géométrique y figurant tous les empiètements faits dans la commune de Clermont. Plantade, géomètre. 23 décembre 1853. Ech. 1/1000. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Clermont-le-Fort > Biens communaux. - État des biens et revenus (an X-1806). Exploitation des biens, partage des communaux (an XII-1823) ; mise à ferme de l'ilot de la Piboule sis sur l'Ariège (1853-1854) ; vente de baliveaux (1877-1878), d'osier (1878-1879). Transactions immobilières, aliénations de communaux usurpés sis aux quartiers de la Fontaine, de Rabé, des Sérisiés, des Fraysses, de la Brègue, de la Riverotte, des Clauzets, de la Gourgasse, du Fort, de Vidalet, de Cabanne, Sengely et Ciriès (1853-1869), de la parcelle dite Champ de Clermont (1905) ; acquisition d'un ramier (1866-1868) ; échange de terrains en bordure de l'Ariège (1931-1932). Eau, fontaine du chemin de l'Infernet, reconstruction (1849) ; abreuvoir des Pradets, construction (1884). Carrière, ramier commu
        Cote : 2 O 148 7 (1)
        Intitulé : Plan géométrique y figurant tous les empiètements faits dans la commune de Clermont. Plantade, géomètre. 23 décembre 1853. Ech. 1/1000.
        Date : 1853

        Importance matérielle : Dim. 0,32 x 0,54 m. Coul. sur papier.
        Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / carrière / fontaine / équipement collectif / plan
        Personne : Plantade (géomètre)
        Lieu : Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France) / Ariège (France ; cours d'eau) / Rabé (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Brègue (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Riverotte (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Fort (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Cabanes (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / En Cerie (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Infernet (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Les Pradets des Fraysses (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Fraysses (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ramier de Clermont-le-Fort (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Prades (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Double du plan coté 2 O 148 7 (1).
        1 vue - Double du plan coté 2 O 148 7 (1).- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Double du plan coté 2 O 148 7 (1). (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Clermont-le-Fort > Biens communaux. - État des biens et revenus (an X-1806). Exploitation des biens, partage des communaux (an XII-1823) ; mise à ferme de l'ilot de la Piboule sis sur l'Ariège (1853-1854) ; vente de baliveaux (1877-1878), d'osier (1878-1879). Transactions immobilières, aliénations de communaux usurpés sis aux quartiers de la Fontaine, de Rabé, des Sérisiés, des Fraysses, de la Brègue, de la Riverotte, des Clauzets, de la Gourgasse, du Fort, de Vidalet, de Cabanne, Sengely et Ciriès (1853-1869), de la parcelle dite Champ de Clermont (1905) ; acquisition d'un ramier (1866-1868) ; échange de terrains en bordure de l'Ariège (1931-1932). Eau, fontaine du chemin de l'Infernet, reconstruction (1849) ; abreuvoir des Pradets, construction (1884). Carrière, ramier commu
        Cote : 2 O 148 7 (2)
        Intitulé : Double du plan coté 2 O 148 7 (1).
        Sujet : baux ruraux / biens communaux / carrière / fontaine / équipement collectif / plan
        Lieu : Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France) / Ariège (France ; cours d'eau) / Rabé (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Brègue (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Riverotte (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Fort (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Cabanes (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / En Cerie (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Infernet (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Les Pradets des Fraysses (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Fraysses (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ramier de Clermont-le-Fort (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Prades (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Plan géométrique des empiètements faits dans la commune de Clermont et des objets qu'on projette de vendre. Plantade, géomètre. 4 juillet 1854. Ech. 1/2000. (1854)
        1 vue - Plan géométrique des empiètements faits dans la commune de Clermont et des objets qu\'on projette de vendre. Plantade, géomètre. 4 juillet 1854. Ech. 1/2000.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan géométrique des empiètements faits dans la commune de Clermont et des objets qu\'on projette de vendre. Plantade, géomètre. 4 juillet 1854. Ech. 1/2000. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Clermont-le-Fort > Biens communaux. - État des biens et revenus (an X-1806). Exploitation des biens, partage des communaux (an XII-1823) ; mise à ferme de l'ilot de la Piboule sis sur l'Ariège (1853-1854) ; vente de baliveaux (1877-1878), d'osier (1878-1879). Transactions immobilières, aliénations de communaux usurpés sis aux quartiers de la Fontaine, de Rabé, des Sérisiés, des Fraysses, de la Brègue, de la Riverotte, des Clauzets, de la Gourgasse, du Fort, de Vidalet, de Cabanne, Sengely et Ciriès (1853-1869), de la parcelle dite Champ de Clermont (1905) ; acquisition d'un ramier (1866-1868) ; échange de terrains en bordure de l'Ariège (1931-1932). Eau, fontaine du chemin de l'Infernet, reconstruction (1849) ; abreuvoir des Pradets, construction (1884). Carrière, ramier commu
        Cote : 2 O 148 7 (3)
        Intitulé : Plan géométrique des empiètements faits dans la commune de Clermont et des objets qu'on projette de vendre. Plantade, géomètre. 4 juillet 1854. Ech. 1/2000.
        Date : 1854

        Importance matérielle : Dim. 0,35 x 0,51 m. Coul. sur papier.
        Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / carrière / fontaine / équipement collectif / plan
        Personne : Plantade (géomètre)
        Lieu : Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France) / Ariège (France ; cours d'eau) / Rabé (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Brègue (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Riverotte (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Fort (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Cabanes (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / En Cerie (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Infernet (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Les Pradets des Fraysses (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Fraysses (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ramier de Clermont-le-Fort (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Prades (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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