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Communes en C, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Infernet (Haute-Garonne, France ; cours d'eau)

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Présentation des notices

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  • Clermont-le-Fort (an X-1940)
    • Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1825-1877) ; litiges concernant le bail à ferme des communaux (1825-1840), la propriété d'un ramier formé sur l'Ariège (1850), la coupe de peupliers sur un terrain communal (1852-1853), un chemin de service (1884) ; réclamation de Jacques Laguens, entrepreneur des travaux de l'église et du cimetière, pour paiement de sommes dues (1857-1870) ; poursuite contre Pierre Durand pour l'accaparement de la fontaine de l'Infernet (1858). Contrats, assurance contre l'incendie (1891), abonnement à la SACEM (1912-1923). (1825-1923)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Clermont-le-Fort
      Cote : 2 O 148 4
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1825-1877) ; litiges concernant le bail à ferme des communaux (1825-1840), la propriété d'un ramier formé sur l'Ariège (1850), la coupe de peupliers sur un terrain communal (1852-1853), un chemin de service (1884) ; réclamation de Jacques Laguens, entrepreneur des travaux de l'église et du cimetière, pour paiement de sommes dues (1857-1870) ; poursuite contre Pierre Durand pour l'accaparement de la fontaine de l'Infernet (1858). Contrats, assurance contre l'incendie (1891), abonnement à la SACEM (1912-1923).
      Date : 1825-1923

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Plan figuratif du communal joui par le sieur Doxion, extrait du plan cadastral, les Vigoulès. Octobre 1825. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,26 x 0,35 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 148 4 (1) - 2 O 148 4 (2)



      Sujet : administration communale / contentieux administratif / fontaine / plan
      Personne : Laguens, Jacques / Durand, Pierre / Doxion
      Lieu : Ariège (France ; cours d'eau) / Infernet (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Les Vigoulès (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France) -- Fontaine de l'Infernet / Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plan géométrique des parcelles que la commune de Clermont se propose de vendre. Auguste Plantade, géomètre. 4 avril 1855. Ech. 1/2000. (1855)
        1 vue - Plan géométrique des parcelles que la commune de Clermont se propose de vendre. Auguste Plantade, géomètre. 4 avril 1855. Ech. 1/2000.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan géométrique des parcelles que la commune de Clermont se propose de vendre. Auguste Plantade, géomètre. 4 avril 1855. Ech. 1/2000. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Clermont-le-Fort > Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1825-1877) ; litiges concernant le bail à ferme des communaux (1825-1840), la propriété d'un ramier formé sur l'Ariège (1850), la coupe de peupliers sur un terrain communal (1852-1853), un chemin de service (1884) ; réclamation de Jacques Laguens, entrepreneur des travaux de l'église et du cimetière, pour paiement de sommes dues (1857-1870) ; poursuite contre Pierre Durand pour l'accaparement de la fontaine de l'Infernet (1858). Contrats, assurance contre l'incendie (1891), abonnement à la SACEM (1912-1923).
        Cote : 2 O 148 4 (1)
        Intitulé : Plan géométrique des parcelles que la commune de Clermont se propose de vendre. Auguste Plantade, géomètre. 4 avril 1855. Ech. 1/2000.
        Date : 1855

        Importance matérielle : Dim. 0,35 x 0,52 m. Coul. sur papier.
        Sujet : plan / administration communale / contentieux administratif / fontaine / plan
        Personne : Plantade, Auguste (géomètre) / Laguens, Jacques / Durand, Pierre / Doxion
        Lieu : Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France) / Ariège (France ; cours d'eau) / Infernet (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Les Vigoulès (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France) -- Fontaine de l'Infernet
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Clermont, projet de construction d'un mur de clôture à établir au cimetière à la suite de celui qui a été déjà construit, plan des lieux, coupe et élévation du mur. [Majaurel]. 25 août 1866. Ech. 0,01 p.m., 0,02 p.m. et 0,04 p.m. (1866)
        1 vue - Commune de Clermont, projet de construction d\'un mur de clôture à établir au cimetière à la suite de celui qui a été déjà construit, plan des lieux, coupe et élévation du mur. [Majaurel]. 25 août 1866. Ech. 0,01 p.m., 0,02 p.m. et 0,04 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Clermont, projet de construction d\'un mur de clôture à établir au cimetière à la suite de celui qui a été déjà construit, plan des lieux, coupe et élévation du mur. [Majaurel]. 25 août 1866. Ech. 0,01 p.m., 0,02 p.m. et 0,04 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Clermont-le-Fort > Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1825-1877) ; litiges concernant le bail à ferme des communaux (1825-1840), la propriété d'un ramier formé sur l'Ariège (1850), la coupe de peupliers sur un terrain communal (1852-1853), un chemin de service (1884) ; réclamation de Jacques Laguens, entrepreneur des travaux de l'église et du cimetière, pour paiement de sommes dues (1857-1870) ; poursuite contre Pierre Durand pour l'accaparement de la fontaine de l'Infernet (1858). Contrats, assurance contre l'incendie (1891), abonnement à la SACEM (1912-1923).
        Cote : 2 O 148 4 (2)
        Intitulé : Commune de Clermont, projet de construction d'un mur de clôture à établir au cimetière à la suite de celui qui a été déjà construit, plan des lieux, coupe et élévation du mur. [Majaurel]. 25 août 1866. Ech. 0,01 p.m., 0,02 p.m. et 0,04 p.m.
        Date : 1866

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,47 m. Coul. sur papier.
        Sujet : cimetière / plan d'architecture / administration communale / contentieux administratif / fontaine / plan
        Personne : Laguens, Jacques / Durand, Pierre / Doxion
        Lieu : Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France) / Ariège (France ; cours d'eau) / Infernet (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Les Vigoulès (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France) -- Fontaine de l'Infernet
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Biens communaux. - État des biens et revenus (an X-1806). Exploitation des biens, partage des communaux (an XII-1823) ; mise à ferme de l'ilot de la Piboule sis sur l'Ariège (1853-1854) ; vente de baliveaux (1877-1878), d'osier (1878-1879). Transactions immobilières, aliénations de communaux usurpés sis aux quartiers de la Fontaine, de Rabé, des Sérisiés, des Fraysses, de la Brègue, de la Riverotte, des Clauzets, de la Gourgasse, du Fort, de Vidalet, de Cabanne, Sengely et Ciriès (1853-1869), de la parcelle dite Champ de Clermont (1905) ; acquisition d'un ramier (1866-1868) ; échange de terrains en bordure de l'Ariège (1931-1932). Eau, fontaine du chemin de l'Infernet, reconstruction (1849) ; abreuvoir des Pradets, construction (1884). Carrière, ramier communal, extraction de sable et graviers, réglementation (1932). (an X-1932)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Clermont-le-Fort
      Cote : 2 O 148 7
      Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (an X-1806). Exploitation des biens, partage des communaux (an XII-1823) ; mise à ferme de l'ilot de la Piboule sis sur l'Ariège (1853-1854) ; vente de baliveaux (1877-1878), d'osier (1878-1879). Transactions immobilières, aliénations de communaux usurpés sis aux quartiers de la Fontaine, de Rabé, des Sérisiés, des Fraysses, de la Brègue, de la Riverotte, des Clauzets, de la Gourgasse, du Fort, de Vidalet, de Cabanne, Sengely et Ciriès (1853-1869), de la parcelle dite Champ de Clermont (1905) ; acquisition d'un ramier (1866-1868) ; échange de terrains en bordure de l'Ariège (1931-1932). Eau, fontaine du chemin de l'Infernet, reconstruction (1849) ; abreuvoir des Pradets, construction (1884). Carrière, ramier communal, extraction de sable et graviers, réglementation (1932).
      Date : an X-1932

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Alluvion de Clermont. 1932. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,16 x 0,24 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 148 7 (1) - 2 O 148 7 (3)



      Sujet : baux ruraux / biens communaux / carrière / fontaine / équipement collectif / plan
      Lieu : Ariège (France ; cours d'eau) / Rabé (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Brègue (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Riverotte (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Fort (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Cabanes (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / En Cerie (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Infernet (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Les Pradets des Fraysses (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Fraysses (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ramier de Clermont-le-Fort (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Prades (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plan géométrique y figurant tous les empiètements faits dans la commune de Clermont. Plantade, géomètre. 23 décembre 1853. Ech. 1/1000. (1853)
        1 vue - Plan géométrique y figurant tous les empiètements faits dans la commune de Clermont. Plantade, géomètre. 23 décembre 1853. Ech. 1/1000.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan géométrique y figurant tous les empiètements faits dans la commune de Clermont. Plantade, géomètre. 23 décembre 1853. Ech. 1/1000. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Clermont-le-Fort > Biens communaux. - État des biens et revenus (an X-1806). Exploitation des biens, partage des communaux (an XII-1823) ; mise à ferme de l'ilot de la Piboule sis sur l'Ariège (1853-1854) ; vente de baliveaux (1877-1878), d'osier (1878-1879). Transactions immobilières, aliénations de communaux usurpés sis aux quartiers de la Fontaine, de Rabé, des Sérisiés, des Fraysses, de la Brègue, de la Riverotte, des Clauzets, de la Gourgasse, du Fort, de Vidalet, de Cabanne, Sengely et Ciriès (1853-1869), de la parcelle dite Champ de Clermont (1905) ; acquisition d'un ramier (1866-1868) ; échange de terrains en bordure de l'Ariège (1931-1932). Eau, fontaine du chemin de l'Infernet, reconstruction (1849) ; abreuvoir des Pradets, construction (1884). Carrière, ramier commu
        Cote : 2 O 148 7 (1)
        Intitulé : Plan géométrique y figurant tous les empiètements faits dans la commune de Clermont. Plantade, géomètre. 23 décembre 1853. Ech. 1/1000.
        Date : 1853

        Importance matérielle : Dim. 0,32 x 0,54 m. Coul. sur papier.
        Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / carrière / fontaine / équipement collectif / plan
        Personne : Plantade (géomètre)
        Lieu : Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France) / Ariège (France ; cours d'eau) / Rabé (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Brègue (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Riverotte (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Fort (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Cabanes (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / En Cerie (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Infernet (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Les Pradets des Fraysses (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Fraysses (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ramier de Clermont-le-Fort (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Prades (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Double du plan coté 2 O 148 7 (1).
        1 vue - Double du plan coté 2 O 148 7 (1).- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Double du plan coté 2 O 148 7 (1). (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Clermont-le-Fort > Biens communaux. - État des biens et revenus (an X-1806). Exploitation des biens, partage des communaux (an XII-1823) ; mise à ferme de l'ilot de la Piboule sis sur l'Ariège (1853-1854) ; vente de baliveaux (1877-1878), d'osier (1878-1879). Transactions immobilières, aliénations de communaux usurpés sis aux quartiers de la Fontaine, de Rabé, des Sérisiés, des Fraysses, de la Brègue, de la Riverotte, des Clauzets, de la Gourgasse, du Fort, de Vidalet, de Cabanne, Sengely et Ciriès (1853-1869), de la parcelle dite Champ de Clermont (1905) ; acquisition d'un ramier (1866-1868) ; échange de terrains en bordure de l'Ariège (1931-1932). Eau, fontaine du chemin de l'Infernet, reconstruction (1849) ; abreuvoir des Pradets, construction (1884). Carrière, ramier commu
        Cote : 2 O 148 7 (2)
        Intitulé : Double du plan coté 2 O 148 7 (1).
        Sujet : baux ruraux / biens communaux / carrière / fontaine / équipement collectif / plan
        Lieu : Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France) / Ariège (France ; cours d'eau) / Rabé (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Brègue (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Riverotte (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Fort (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Cabanes (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / En Cerie (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Infernet (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Les Pradets des Fraysses (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Fraysses (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ramier de Clermont-le-Fort (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Prades (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Plan géométrique des empiètements faits dans la commune de Clermont et des objets qu'on projette de vendre. Plantade, géomètre. 4 juillet 1854. Ech. 1/2000. (1854)
        1 vue - Plan géométrique des empiètements faits dans la commune de Clermont et des objets qu\'on projette de vendre. Plantade, géomètre. 4 juillet 1854. Ech. 1/2000.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan géométrique des empiètements faits dans la commune de Clermont et des objets qu\'on projette de vendre. Plantade, géomètre. 4 juillet 1854. Ech. 1/2000. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Clermont-le-Fort > Biens communaux. - État des biens et revenus (an X-1806). Exploitation des biens, partage des communaux (an XII-1823) ; mise à ferme de l'ilot de la Piboule sis sur l'Ariège (1853-1854) ; vente de baliveaux (1877-1878), d'osier (1878-1879). Transactions immobilières, aliénations de communaux usurpés sis aux quartiers de la Fontaine, de Rabé, des Sérisiés, des Fraysses, de la Brègue, de la Riverotte, des Clauzets, de la Gourgasse, du Fort, de Vidalet, de Cabanne, Sengely et Ciriès (1853-1869), de la parcelle dite Champ de Clermont (1905) ; acquisition d'un ramier (1866-1868) ; échange de terrains en bordure de l'Ariège (1931-1932). Eau, fontaine du chemin de l'Infernet, reconstruction (1849) ; abreuvoir des Pradets, construction (1884). Carrière, ramier commu
        Cote : 2 O 148 7 (3)
        Intitulé : Plan géométrique des empiètements faits dans la commune de Clermont et des objets qu'on projette de vendre. Plantade, géomètre. 4 juillet 1854. Ech. 1/2000.
        Date : 1854

        Importance matérielle : Dim. 0,35 x 0,51 m. Coul. sur papier.
        Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / carrière / fontaine / équipement collectif / plan
        Personne : Plantade (géomètre)
        Lieu : Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France) / Ariège (France ; cours d'eau) / Rabé (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Brègue (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Riverotte (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Fort (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Cabanes (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / En Cerie (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Infernet (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Les Pradets des Fraysses (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Fraysses (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ramier de Clermont-le-Fort (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Prades (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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