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Communes en C, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Caragoudes (Haute-Garonne, France)

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  • Caragoudes (an X-1940)
    Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 105 1-6
    Intitulé : Caragoudes
    Date : an X-1940

    Importance matérielle : 6 liasses.
    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Villefranche-de-Lauragais puis Toulouse (1926). Canton : Caraman. Perception : Caraman.

    Les communes de Saune et de Falgayrac sont rattachées à Caragoudes en l'an IV



    Lieu : Caragoudes (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1809-1813, 1921-1922, 1932-1934) (an X-1940). Contributions, impositions extraordinaires (1834-1888). (an X-1940)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caragoudes
      Cote : 2 O 105 1
      Intitulé : Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1809-1813, 1921-1922, 1932-1934) (an X-1940). Contributions, impositions extraordinaires (1834-1888).
      Date : an X-1940

      Présentation du contenu :

      À noter : concernant les impositions extraordinaires, voir également 2 O 145 2.



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : finances communales / fiscalité
      Lieu : Caragoudes (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Administration générale. - Contrats, locations d'immeubles pour servir de mairie (1876-1882), d'école (1881) ; abonnements au Bulletin des Lois (1892), à la SACEM (1921). (1876-1921)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caragoudes
      Cote : 2 O 105 2
      Intitulé : Administration générale. - Contrats, locations d'immeubles pour servir de mairie (1876-1882), d'école (1881) ; abonnements au Bulletin des Lois (1892), à la SACEM (1921).
      Date : 1876-1921

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : administration communale
      Lieu : Caragoudes (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Personnel communal. - Secrétaire de mairie, nomination. (1939-1940)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caragoudes
      Cote : 2 O 105 3
      Intitulé : Personnel communal. - Secrétaire de mairie, nomination.
      Date : 1939-1940

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : personnel
      Lieu : Caragoudes (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux. Presbytère, acquisition (1827-1834), réparations (1836-1841), construction d'un puits (1891), réfection de la toiture (1899), location (1907-1928). Église, réparations ainsi qu'au presbytère (1835-1924), réfection de la toiture (1913-1914), restauration intérieure (1926-1927). Lavoir, construction au lieu-dit les Carbènes (1880). Mairie-école, construction (1880-1891), construction d'un escalier, d'un mur de clôture et d'un puits (1887-1891), vidange des privés (1910) ; mobilier, acquisition d'une armoire-bibliothèque (1894-1895). (1827-1928)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caragoudes
      Cote : 2 O 105 4
      Intitulé : Bâtiments communaux. Presbytère, acquisition (1827-1834), réparations (1836-1841), construction d'un puits (1891), réfection de la toiture (1899), location (1907-1928). Église, réparations ainsi qu'au presbytère (1835-1924), réfection de la toiture (1913-1914), restauration intérieure (1926-1927). Lavoir, construction au lieu-dit les Carbènes (1880). Mairie-école, construction (1880-1891), construction d'un escalier, d'un mur de clôture et d'un puits (1887-1891), vidange des privés (1910) ; mobilier, acquisition d'une armoire-bibliothèque (1894-1895).
      Date : 1827-1928

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend deux plans :

      Commune de Caragoudes, projet de construction d'une maison d'école avec mairie, plan parcellaire. J. Oulmière. 26 mars 1880. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,42 m.

      Commune de Caragoudes, projet de construction d'un escalier, d'un mur de clôture et d'un puits pour le service de la maison d'école et mairie, plan de la maison d'école et de ses abords, plan, coupe en long et profil de l'escalier. J. Oulmière. 20 mai 1887. Ech. 0,005 et 0,04 et 0,01 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,42 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 105 4 (1) - 2 O 105 4 (2)



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sources complémentaires (autres producteurs) :

      PG 817 / 4 V 14

      Sujet : biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / lavoir / école / édifice cultuel / église / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan / plan d'architecture
      Personne : Oulmière, J.
      Lieu : Les Carbènes (Caragoudes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Caragoudes (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Caragoudes, projet de restauration de la toiture de l'église du village, plan, coupe, détail d'une ferme, 1/2 ferme de croupe, 1/2 ferme d'arête. Cathala, architecte. 9 mars 1913. Ech. 0,01 et 0,02 p.m. (1913)
        1 vue - Commune de Caragoudes, projet de restauration de la toiture de l\'église du village, plan, coupe, détail d\'une ferme, 1/2 ferme de croupe, 1/2 ferme d\'arête. Cathala, architecte. 9 mars 1913. Ech. 0,01 et 0,02 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Caragoudes, projet de restauration de la toiture de l\'église du village, plan, coupe, détail d\'une ferme, 1/2 ferme de croupe, 1/2 ferme d\'arête. Cathala, architecte. 9 mars 1913. Ech. 0,01 et 0,02 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caragoudes > Bâtiments communaux. Presbytère, acquisition (1827-1834), réparations (1836-1841), construction d'un puits (1891), réfection de la toiture (1899), location (1907-1928). Église, réparations ainsi qu'au presbytère (1835-1924), réfection de la toiture (1913-1914), restauration intérieure (1926-1927). Lavoir, construction au lieu-dit les Carbènes (1880). Mairie-école, construction (1880-1891), construction d'un escalier, d'un mur de clôture et d'un puits (1887-1891), vidange des privés (1910) ; mobilier, acquisition d'une armoire-bibliothèque (1894-1895).
        Cote : 2 O 105 4 (1)
        Intitulé : Commune de Caragoudes, projet de restauration de la toiture de l'église du village, plan, coupe, détail d'une ferme, 1/2 ferme de croupe, 1/2 ferme d'arête. Cathala, architecte. 9 mars 1913. Ech. 0,01 et 0,02 p.m.
        Date : 1913

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,62 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan d'architecture / église / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / lavoir / école / édifice cultuel / église / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan / plan d'architecture
        Personne : Cathala (architecte) / Oulmière, J.
        Lieu : Caragoudes (Haute-Garonne, France) / Les Carbènes (Caragoudes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Caragoudes, projet de construction d'une maison d'école avec mairie, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, élévations des façades principale et latérale, coupes. J. Oulmière. 10 novembre 1880. Ech. 0,01 p.m. (1880)
        2 vues - Commune de Caragoudes, projet de construction d\'une maison d\'école avec mairie, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, élévations des façades principale et latérale, coupes. J. Oulmière. 10 novembre 1880. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Caragoudes, projet de construction d\'une maison d\'école avec mairie, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, élévations des façades principale et latérale, coupes. J. Oulmière. 10 novembre 1880. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caragoudes > Bâtiments communaux. Presbytère, acquisition (1827-1834), réparations (1836-1841), construction d'un puits (1891), réfection de la toiture (1899), location (1907-1928). Église, réparations ainsi qu'au presbytère (1835-1924), réfection de la toiture (1913-1914), restauration intérieure (1926-1927). Lavoir, construction au lieu-dit les Carbènes (1880). Mairie-école, construction (1880-1891), construction d'un escalier, d'un mur de clôture et d'un puits (1887-1891), vidange des privés (1910) ; mobilier, acquisition d'une armoire-bibliothèque (1894-1895).
        Cote : 2 O 105 4 (2)
        Intitulé : Commune de Caragoudes, projet de construction d'une maison d'école avec mairie, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, élévations des façades principale et latérale, coupes. J. Oulmière. 10 novembre 1880. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1880

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 2,21 m. Coul. sur calque toilé.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : mairie / plan d'architecture / école / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / lavoir / école / édifice cultuel / église / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan / plan d'architecture
        Personne : Oulmière, J. / Oulmière, J.
        Lieu : Caragoudes (Haute-Garonne, France) / Les Carbènes (Caragoudes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Biens communaux. - Eau, fontaine-abreuvoir, construction (1866). Transactions immobilières, aliénation d'un communal sis à Falgayrac (1896), échange de terrains en vue de la construction d'un lavoir (1911). (1866-1911)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caragoudes
      Cote : 2 O 105 5
      Intitulé : Biens communaux. - Eau, fontaine-abreuvoir, construction (1866). Transactions immobilières, aliénation d'un communal sis à Falgayrac (1896), échange de terrains en vue de la construction d'un lavoir (1911).
      Date : 1866-1911

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend deux plans :

      Commune de Caragoudes, plan d'aliénation d'un terrain communal au sieur Adam. Félix Bélaval, expert. 23 mai 1896. Ech. 0,002 p.m. Coul. sur calque. Dim. 031 x 0,41 m.

      Commune de Caragoudes, projet d'échange d'un terrain communal. Salvy, expert-géomètre. 22 novembre 1910. Ech. 0,004 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,47 m



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : biens communaux / fontaine / équipement collectif / plan
      Personne : Adam / Bélaval, Félix / Salvy (géomètre)
      Lieu : Falgayrac (Caragoudes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Caragoudes (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Cimetières. - Concessions, tarifs et règlement (1878-1905), titres (1882-1887). Travaux, clôture, construction (1906-1908). (1878-1908)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caragoudes
      Cote : 2 O 105 6
      Intitulé : Cimetières. - Concessions, tarifs et règlement (1878-1905), titres (1882-1887). Travaux, clôture, construction (1906-1908).
      Date : 1878-1908

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Commune de Caragoudes, plan des concessions des cimetières. 25 novembre 1904. Ech. 0,002 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,42 m. Plan dressé d'après T. Valette, géomètre, le 8 octobre 1878.

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 105 6 (1)



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : cimetière / concession funéraire / plan
      Personne : Valette, T. (géomètre)
      Lieu : Caragoudes (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Caragoudes, plan des cimetières de Caragoudes pour servir à la division des concessions. T. Valette, expert-géomètre. 8 octobre 1878. Ech. 0,002 p.m. (1878)
        1 vue - Commune de Caragoudes, plan des cimetières de Caragoudes pour servir à la division des concessions. T. Valette, expert-géomètre. 8 octobre 1878. Ech. 0,002 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Caragoudes, plan des cimetières de Caragoudes pour servir à la division des concessions. T. Valette, expert-géomètre. 8 octobre 1878. Ech. 0,002 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caragoudes > Cimetières. - Concessions, tarifs et règlement (1878-1905), titres (1882-1887). Travaux, clôture, construction (1906-1908).
        Cote : 2 O 105 6 (1)
        Intitulé : Commune de Caragoudes, plan des cimetières de Caragoudes pour servir à la division des concessions. T. Valette, expert-géomètre. 8 octobre 1878. Ech. 0,002 p.m.
        Date : 1878

        Importance matérielle : Dim. 0, 47 x 0,37 m. Coul. sur papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : cimetière / plan / cimetière / concession funéraire / plan
        Personne : Valette, T. (géomètre) / Valette, T. (géomètre)
        Lieu : Caragoudes (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

  • Cintegabelle (an X-1940)
    • Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
      • Contributions, impositions extraordinaires notamment pour le financement de réparations aux églises de Lapeyre et Aignes, l'indemnité du médecin, la construction d'un mur de soutènement sur l'Ariège et l'organisation de comices agricoles (1835-1896) ; transfert d'inscription hypothécaire (1935). Charges et revenus, taxes et droits, droits de places et de mesurages, établissement, adjudications, tarifs et règlements, mise en régie, traité de gré à gré (1840-1940), indemnisation du fermier (1892-1896), états de recettes (1914), droit d'éclairage, établissement (1927) ; emprunts (1884-1936) ; charges, indemnités de résidence aux instituteurs (1906), d'alignement (1930), remboursement de fournitures scolaires (1911) ; rente, réduction d'inscription hypothécaire (1931). (1835-1940)
        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cintegabelle > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 145 2
        Intitulé : Contributions, impositions extraordinaires notamment pour le financement de réparations aux églises de Lapeyre et Aignes, l'indemnité du médecin, la construction d'un mur de soutènement sur l'Ariège et l'organisation de comices agricoles (1835-1896) ; transfert d'inscription hypothécaire (1935). Charges et revenus, taxes et droits, droits de places et de mesurages, établissement, adjudications, tarifs et règlements, mise en régie, traité de gré à gré (1840-1940), indemnisation du fermier (1892-1896), états de recettes (1914), droit d'éclairage, établissement (1927) ; emprunts (1884-1936) ; charges, indemnités de résidence aux instituteurs (1906), d'alignement (1930), remboursement de fournitures scolaires (1911) ; rente, réduction d'inscription hypothécaire (1931).
        Date : 1835-1940

        Présentation du contenu :

        La liasse comprend un plan :

        Croquis extrait du plan cadastral de la commune de Cintegabelle, section T, lieu-dit Pessans et Lagaouro. Burgaud. 1er juin 1931. Ech. 1/2000. Coul. sur papier. Dim. 0,27 x 0,22 m.

        À noter : les impositions extraordinaires, pour la période 1836-1837, concernent également les communes de Rieumajou, Saint-Christaud, Auriac-sur-Vendinelle, Saint-Hilaire, Lacasse, Cambernard, Caragoudes et Capens



        Sujet : dette publique / droit de place / dépense de fonctionnement / impôts locaux / rente / commune / plan / finances communales / fiscalité
        Lieu : Aignes (Haute-Garonne, France) / Auriac-sur-Vendinelle (Haute-Garonne, France) / Cambernard (Haute-Garonne, France) / Capens (Haute-Garonne, France) / Caragoudes (Haute-Garonne, France) / Lavernose-Lacasse (Haute-Garonne, France) / Rieumajou (Haute-Garonne, France) / Saint-Christaud (Haute-Garonne, France) / Saint-Hilaire (Haute-Garonne, France) / Aignes (Haute-Garonne, France) -- Chapelle Notre-Dame de Lapeyre / Ariège (France ; cours d'eau) / Pessans et Lagouaro (Cintegabelle, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cintegabelle (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits



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