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Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture.

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: sinistre

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  • Immeubles et bâtiments départementaux.

    (1806-1938)
    • Préfecture (ancien palais des archevêques de Toulouse).

      (an VIII-1938)
      • Incendie (10 nivôse an VIII) d'une partie des locaux occupés par le bureau des émigrés. Procès-verbal de l'état des lieux dressé par des membres de l'administration centrale, estimation des réparations à faire, rapport d'expertise.

        (an VIII)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Préfecture (ancien palais des archevêques de Toulouse).
        Cote : 4 N 41
        Intitulé :

        Incendie (10 nivôse an VIII) d'une partie des locaux occupés par le bureau des émigrés. Procès-verbal de l'état des lieux dressé par des membres de l'administration centrale, estimation des réparations à faire, rapport d'expertise.

        Date : an VIII

        Sujet : incendie / sinistre / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / hôtel de la préfecture / palais épiscopal
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

    • Sous-préfectures

      (1800-1937)
      • Saint-Gaudens.

        (1809-1937)
        • Traité de concession d'eau et renouvellement entre la ville et le sous-préfet (1891, 1901 et 1911). Travaux de grosses réparations (1894-1917) : devis estimatif et rapport d'architecte. Dégâts causés par un ouragan (1897).

          (1891-1917)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Sous-préfectures > Saint-Gaudens.
          Cote : 4 N 82
          Intitulé :

          Traité de concession d'eau et renouvellement entre la ville et le sous-préfet (1891, 1901 et 1911). Travaux de grosses réparations (1894-1917) : devis estimatif et rapport d'architecte. Dégâts causés par un ouragan (1897).

          Date : 1891-1917

          Sujet : catastrophe naturelle / eau potable / sinistre / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / hôtel de la sous-préfecture
          Organisme : Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne. Sous-préfecture (Saint-Gaudens) / Haute-Garonne. Conseil général
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents écrits

    • Ecole vétérinaire de Toulouse.

      (an II-1938)
      • Ecole vétérinaire provisoire (rue des 36 Ponts).

        (1828-1865)
        • Travaux de grosses réparations à la suite de l'incendie de l'aile gauche survenu le 11 juin 1856. Devis des travaux. Soumission.

          (1856-1858)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Ecole vétérinaire de Toulouse. > Ecole vétérinaire provisoire (rue des 36 Ponts).
          Cote : 4 N 252
          Intitulé :

          Travaux de grosses réparations à la suite de l'incendie de l'aile gauche survenu le 11 juin 1856. Devis des travaux. Soumission.

          Date : 1856-1858

          Sujet : incendie / sinistre / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / enseignement supérieur / médecine vétérinaire / établissement d'enseignement
          Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Rue des Trente-Six-Ponts
          Type de document : Documents écrits

    • Etablissements de soins et de cure.

      (1847-1937)
      • Asile départemental de Braqueville (commune de Toulouse).

        (1847-1937)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Etablissements de soins et de cure.
        Cote : 4 N 262-272
        Intitulé :

        Asile départemental de Braqueville (commune de Toulouse).

        Date : 1847-1937

        Présentation du contenu :

        Maintenant dénommé : Hôpital psychiatrique Marchant



        Sujet : hôpital psychiatrique / indemnisation / population hospitalière / rémunération / sinistre / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / construction hospitalière / établissement de santé
        Organisme : Asile de Braqueville. Toulouse / Centre hospitalier Gérard Marchant. Toulouse / Hôpital psychiatrique Gérard Marchant. Toulouse / Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Asile de Braqueville [aujourd'hui : Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant] / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Lafourguette / Braqueville (Toulouse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : acte notarié, Documents écrits

        • Décision du Conseil général de construire un asile d’aliénés (8 septembre 1847). Avant-projet et devis. Rapport de l’inspecteur général du service des aliénés. Rapport présenté au conseil général des bâtiments civils le 25 mai 1848. Programme pour la construction de l’établissement rédigé par les Docteurs Delaye et Marchant.

          (1847-1851)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Etablissements de soins et de cure. > Asile départemental de Braqueville (commune de Toulouse).
          Cote : 4 N 262
          Intitulé :

          Décision du Conseil général de construire un asile d’aliénés (8 septembre 1847). Avant-projet et devis. Rapport de l’inspecteur général du service des aliénés. Rapport présenté au conseil général des bâtiments civils le 25 mai 1848. Programme pour la construction de l’établissement rédigé par les Docteurs Delaye et Marchant.

          Date : 1847-1851

          Présentation du contenu :

          Voir PG 1229



          Sujet : conseil général / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / construction hospitalière / établissement de santé / hôpital psychiatrique / indemnisation / population hospitalière / rémunération / sinistre
          Personne : Delaye (médecin) / Marchant, Gérard (médecin)
          Organisme : Haute-Garonne. Conseil général / Asile de Braqueville. Toulouse / Centre hospitalier Gérard Marchant. Toulouse / Hôpital psychiatrique Gérard Marchant. Toulouse
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Asile de Braqueville [aujourd'hui : Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant] / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Lafourguette / Braqueville (Toulouse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
          Type de document : Documents écrits

        • Correspondance échangée entre le préfet de la Haute-Garonne et le ministre de l'Intérieur au sujet de la construction du nouvel asile d'aliénés.

          (1848-1860)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Etablissements de soins et de cure. > Asile départemental de Braqueville (commune de Toulouse).
          Cote : 4 N 263
          Intitulé :

          Correspondance échangée entre le préfet de la Haute-Garonne et le ministre de l'Intérieur au sujet de la construction du nouvel asile d'aliénés.

          Date : 1848-1860

          Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / construction hospitalière / établissement de santé / hôpital psychiatrique / indemnisation / population hospitalière / rémunération / sinistre
          Organisme : Haute-Garonne. Conseil général / Asile de Braqueville. Toulouse / Centre hospitalier Gérard Marchant. Toulouse / Hôpital psychiatrique Gérard Marchant. Toulouse
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Asile de Braqueville [aujourd'hui : Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant] / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Lafourguette / Braqueville (Toulouse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
          Type de document : Documents écrits

        • Acquisition par le département de 25 ha de terrain au lieu-dit Braqueville quartier de Lafourguette pour l’établissement psychiatrique (acte notarié du 19 août 1852). Titres de propriété. Extraits de procès-verbaux de la commission instituée en vue de donner son avis sur l’emplacement de l’asile. Réclamations du vendeur.

          (1851-1864)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Etablissements de soins et de cure. > Asile départemental de Braqueville (commune de Toulouse).
          Cote : 4 N 264
          Intitulé :

          Acquisition par le département de 25 ha de terrain au lieu-dit Braqueville quartier de Lafourguette pour l’établissement psychiatrique (acte notarié du 19 août 1852). Titres de propriété. Extraits de procès-verbaux de la commission instituée en vue de donner son avis sur l’emplacement de l’asile. Réclamations du vendeur.

          Date : 1851-1864

          Présentation du contenu :

          Voir PG 1230



          Sujet : transaction immobilière / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / construction hospitalière / établissement de santé / hôpital psychiatrique / indemnisation / population hospitalière / rémunération / sinistre
          Organisme : Haute-Garonne. Conseil général / Asile de Braqueville. Toulouse / Centre hospitalier Gérard Marchant. Toulouse / Hôpital psychiatrique Gérard Marchant. Toulouse
          Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Lafourguette / Braqueville (Toulouse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Asile de Braqueville [aujourd'hui : Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant] / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Lafourguette / Braqueville (Toulouse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
          Type de document : Documents écrits

        • Construction de l’asile. Devis estimatif et descriptif. Adjudication. États de situation des ouvrages exécutés. État sommaire des améliorations et travaux supplémentaires à effectuer. Rémunération des malades valides utilisés sur le chantier. Réclamation de l’administration des hospices civils au sujet de l’insuffisance du prix de la journée de travail.

          (1852-1859)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Etablissements de soins et de cure. > Asile départemental de Braqueville (commune de Toulouse).
          Cote : 4 N 265
          Intitulé :

          Construction de l’asile. Devis estimatif et descriptif. Adjudication. États de situation des ouvrages exécutés. État sommaire des améliorations et travaux supplémentaires à effectuer. Rémunération des malades valides utilisés sur le chantier. Réclamation de l’administration des hospices civils au sujet de l’insuffisance du prix de la journée de travail.

          Date : 1852-1859

          Sujet : maladie mentale / population hospitalière / rémunération / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / construction hospitalière / établissement de santé / hôpital psychiatrique / indemnisation / population hospitalière / rémunération / sinistre
          Organisme : Hospices civils de Toulouse / Haute-Garonne. Conseil général / Asile de Braqueville. Toulouse / Centre hospitalier Gérard Marchant. Toulouse / Hôpital psychiatrique Gérard Marchant. Toulouse
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Asile de Braqueville [aujourd'hui : Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant] / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Lafourguette / Braqueville (Toulouse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
          Type de document : Documents écrits

        • Rapports de l'architecte départemental faisant connaître l'état de situation des travaux de construction à différentes dates. Rapport du directeur de l'hôpital ( 6 février 1860) sur le même sujet.

          (1854-1872)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Etablissements de soins et de cure. > Asile départemental de Braqueville (commune de Toulouse).
          Cote : 4 N 266
          Intitulé :

          Rapports de l'architecte départemental faisant connaître l'état de situation des travaux de construction à différentes dates. Rapport du directeur de l'hôpital ( 6 février 1860) sur le même sujet.

          Date : 1854-1872

          Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / construction hospitalière / établissement de santé / hôpital psychiatrique / indemnisation / population hospitalière / rémunération / sinistre
          Organisme : Haute-Garonne. Conseil général / Asile de Braqueville. Toulouse / Centre hospitalier Gérard Marchant. Toulouse / Hôpital psychiatrique Gérard Marchant. Toulouse
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Asile de Braqueville [aujourd'hui : Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant] / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Lafourguette / Braqueville (Toulouse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
          Type de document : Documents écrits

        • Règlement du montant des travaux aux entrepreneurs. Indemnité à eux accordée à la suite de l'ouragan du 16 juin 1854 qui provoqua de gros dégâts au bâtiment n° 25 en cours de construction. Attribution par le conseil général d'indemnités exceptionnelles en raison de la hausse considérable des matériaux de construction. Réclamations de l'entrepreneur Broustet au préfet et au conseil général. Décompte récapitulatif des travaux exécutés pour la construction de l'asile accepté par l'entrepreneur le 9 mars 1872.

          (1854-1872)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Etablissements de soins et de cure. > Asile départemental de Braqueville (commune de Toulouse).
          Cote : 4 N 267
          Intitulé :

          Règlement du montant des travaux aux entrepreneurs. Indemnité à eux accordée à la suite de l'ouragan du 16 juin 1854 qui provoqua de gros dégâts au bâtiment n° 25 en cours de construction. Attribution par le conseil général d'indemnités exceptionnelles en raison de la hausse considérable des matériaux de construction. Réclamations de l'entrepreneur Broustet au préfet et au conseil général. Décompte récapitulatif des travaux exécutés pour la construction de l'asile accepté par l'entrepreneur le 9 mars 1872.

          Date : 1854-1872

          Sujet : catastrophe naturelle / conseil général / indemnisation / entreprise du bâtiment / ouvrier du bâtiment / rémunération / sinitre / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / construction hospitalière / établissement de santé / hôpital psychiatrique / indemnisation / population hospitalière / rémunération / sinistre
          Personne : Broustet (entrepreneur du bâtiment)
          Organisme : Entreprise du bâtiment Broustet / Haute-Garonne. Conseil général / Asile de Braqueville. Toulouse / Centre hospitalier Gérard Marchant. Toulouse / Hôpital psychiatrique Gérard Marchant. Toulouse
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Asile de Braqueville [aujourd'hui : Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant] / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Lafourguette / Braqueville (Toulouse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
          Type de document : Documents écrits

        • Travaux d'aménagement d'un pensionnat de malades hospitalisés volontairement. Rapports du directeur de l'asile et de l'architecte départemental. Devis.

          (1860-1861)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Etablissements de soins et de cure. > Asile départemental de Braqueville (commune de Toulouse).
          Cote : 4 N 268
          Intitulé :

          Travaux d'aménagement d'un pensionnat de malades hospitalisés volontairement. Rapports du directeur de l'asile et de l'architecte départemental. Devis.

          Date : 1860-1861

          Sujet : internat / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / construction hospitalière / établissement de santé / hôpital psychiatrique / indemnisation / population hospitalière / rémunération / sinistre
          Organisme : Haute-Garonne. Conseil général / Asile de Braqueville. Toulouse / Centre hospitalier Gérard Marchant. Toulouse / Hôpital psychiatrique Gérard Marchant. Toulouse
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Asile de Braqueville [aujourd'hui : Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant] / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Lafourguette / Braqueville (Toulouse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
          Type de document : Documents écrits

        • Décomptes des travaux effectués pour la construction de l'établissement (cahier n° 1 à 30). Procès-verbal de réception définitive des ouvrages.

          (1864-1865)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Etablissements de soins et de cure. > Asile départemental de Braqueville (commune de Toulouse).
          Cote : 4 N 269
          Intitulé :

          Décomptes des travaux effectués pour la construction de l'établissement (cahier n° 1 à 30). Procès-verbal de réception définitive des ouvrages.

          Date : 1864-1865

          Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / construction hospitalière / établissement de santé / hôpital psychiatrique / indemnisation / population hospitalière / rémunération / sinistre
          Organisme : Haute-Garonne. Conseil général / Asile de Braqueville. Toulouse / Centre hospitalier Gérard Marchant. Toulouse / Hôpital psychiatrique Gérard Marchant. Toulouse
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Asile de Braqueville [aujourd'hui : Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant] / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Lafourguette / Braqueville (Toulouse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
          Type de document : Documents écrits

        • Autorisation préfectorale donnée le 30 juin 1853 aux entrepreneurs de procéder à l'extraction de matériaux de construction sur un terrain de la commune de Portet situé sur la rive gauche de la Garonne. Plainte de propriétaires. Demande d'indemnité présentée par la commune. Correspondance administrative.

          (1853-1855)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Etablissements de soins et de cure. > Asile départemental de Braqueville (commune de Toulouse).
          Cote : 4 N 270
          Intitulé :

          Autorisation préfectorale donnée le 30 juin 1853 aux entrepreneurs de procéder à l'extraction de matériaux de construction sur un terrain de la commune de Portet situé sur la rive gauche de la Garonne. Plainte de propriétaires. Demande d'indemnité présentée par la commune. Correspondance administrative.

          Date : 1853-1855

          Sujet : industrie extractive / matière première / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / construction hospitalière / établissement de santé / hôpital psychiatrique / indemnisation / population hospitalière / rémunération / sinistre
          Organisme : Portet-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne. Conseil général / Asile de Braqueville. Toulouse / Centre hospitalier Gérard Marchant. Toulouse / Hôpital psychiatrique Gérard Marchant. Toulouse
          Lieu : Portet-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Asile de Braqueville [aujourd'hui : Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant] / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Lafourguette / Braqueville (Toulouse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
          Type de document : plainte, Documents écrits

        • Prise en fermage de terres agricoles dépendant du domaine de Braqueville par les entrepreneurs de la construction.

          (1853-1856)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Etablissements de soins et de cure. > Asile départemental de Braqueville (commune de Toulouse).
          Cote : 4 N 271
          Intitulé :

          Prise en fermage de terres agricoles dépendant du domaine de Braqueville par les entrepreneurs de la construction.

          Date : 1853-1856

          Sujet : baux ruraux / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / construction hospitalière / établissement de santé / hôpital psychiatrique / indemnisation / population hospitalière / rémunération / sinistre
          Organisme : Haute-Garonne. Conseil général / Asile de Braqueville. Toulouse / Centre hospitalier Gérard Marchant. Toulouse / Hôpital psychiatrique Gérard Marchant. Toulouse
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Asile de Braqueville [aujourd'hui : Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant] / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Lafourguette / Braqueville (Toulouse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
          Type de document : Documents écrits

        • Travaux d'assainissement. Marché. Factures.

          (1936-1937)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Etablissements de soins et de cure. > Asile départemental de Braqueville (commune de Toulouse).
          Cote : 4 N 272
          Intitulé :

          Travaux d'assainissement. Marché. Factures.

          Date : 1936-1937

          Sujet : traitement des eaux usées / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / construction hospitalière / établissement de santé / hôpital psychiatrique / indemnisation / population hospitalière / rémunération / sinistre
          Organisme : Haute-Garonne. Conseil général / Asile de Braqueville. Toulouse / Centre hospitalier Gérard Marchant. Toulouse / Hôpital psychiatrique Gérard Marchant. Toulouse
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Asile de Braqueville [aujourd'hui : Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant] / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Lafourguette / Braqueville (Toulouse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
          Type de document : Documents écrits



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