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Plébiscites et élections

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Premier Empire. 1804-1815

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  • Elections nationales (1800/1937)
    • Consulat et Premier Empire (1802/1815)
      Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales
      Cote : 3 M 1-19
      Intitulé : Consulat et Premier Empire
      Sujet : Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale
      Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
      Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

      • Plébiscites - Consulat à vie (20 floréal an X), hérédité de l'Empire (26 floréal an XII), ratification de l'acte additionnel aux constitutions de l'Empire (25 mai 1815) : textes réglementaires, tableaux récapitulatifs des résultats. (1802/1815)
        Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire
        Cote : 3 M 1
        Intitulé : Plébiscites - Consulat à vie (20 floréal an X), hérédité de l'Empire (26 floréal an XII), ratification de l'acte additionnel aux constitutions de l'Empire (25 mai 1815) : textes réglementaires, tableaux récapitulatifs des résultats.
        Sujet : Cent jours. 1815 / Premier Empire. 1804-1815 / référendum / Consulat. 1799-1804 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
        Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

      • Notables et assemblées électorales (1800-1802)
        Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire
        Cote : 3 M 2-19
        Intitulé : Notables et assemblées électorales
        Date : 1800-1802

        Sujet : vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
        Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Constitution de l'an VIII (1800-1802)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire > Notables et assemblées électorales
          Cote : 3 M 2-4
          Intitulé : Constitution de l'an VIII
          Date : 1800-1802

          Sujet : vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
          Type de document : liste électorale, liste nominative
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

          • Textes règlementaires, listes nationales, listes départementales, listes communales. (An IX-an X)
            Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire > Notables et assemblées électorales > Constitution de l'an VIII
            Cote : 3 M 2
            Intitulé : Textes règlementaires, listes nationales, listes départementales, listes communales.
            Date : An IX-an X

            Sujet : règlementation / Consulat. 1799-1804 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815
            Lieu : Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
            Type de document : liste électorale
            Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

          • Liste préliminaire nationale, listes communales pour les arrondissements de Castelsarrasin, Toulouse et Villefranche-de-Lauragais. (AN IX)
            Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire > Notables et assemblées électorales > Constitution de l'an VIII
            Cote : 3 M 3
            Intitulé : Liste préliminaire nationale, listes communales pour les arrondissements de Castelsarrasin, Toulouse et Villefranche-de-Lauragais.
            Date : AN IX

            Sujet : Consulat. 1799-1804 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815
            Lieu : Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
            Type de document : liste électorale
            Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

          • Etat nominatif des fonctionnaires absents ou à inscrire sur les listes communales. (AN IX)
            Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire > Notables et assemblées électorales > Constitution de l'an VIII
            Cote : 3 M 4
            Intitulé : Etat nominatif des fonctionnaires absents ou à inscrire sur les listes communales.
            Date : AN IX

            Sujet : fonctionnaire de l'Etat / personnel / Consulat. 1799-1804 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815
            Lieu : Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
            Type de document : liste électorale
            Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Constitution de l'an X (1802-1806)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire > Notables et assemblées électorales
          Cote : 3 M 5 - 11
          Intitulé : Constitution de l'an X
          Date : 1802-1806

          Sujet : collège électoral / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
          Type de document : liste nominative
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

          • Collège électoral de département : liste nominative des membres ; nomination du président. Collège électoral d'arrondissement, nomination des présidents. Assemblées cantonales, convocation. (an X-an XII)
            Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire > Notables et assemblées électorales > Constitution de l'an X
            Cote : 3 M 5
            Intitulé : Collège électoral de département : liste nominative des membres ; nomination du président. Collège électoral d'arrondissement, nomination des présidents. Assemblées cantonales, convocation.
            Date : an X-an XII

            Sujet : Consulat. 1799-1804 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / collège électoral
            Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
            Type de document : liste nominative
            Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

          • Arrondissement de Castelsarrasin (AN XII)
            Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire > Notables et assemblées électorales > Constitution de l'an X
            Cote : 3 M 6
            Intitulé : Arrondissement de Castelsarrasin
            Date : AN XII

            Sujet : arrondissement / juge / justice de paix / Premier Empire. 1804-1815 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / collège électoral
            Lieu : Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Haute-Garonne (France ; département)
            Type de document : liste nominative
            Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

          • Arrondissement de Muret (AN XII)
            Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire > Notables et assemblées électorales > Constitution de l'an X
            Cote : 3 M 7
            Intitulé : Arrondissement de Muret
            Date : AN XII

            Sujet : arrondissement / juge / justice de paix / Premier Empire. 1804-1815 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / collège électoral
            Lieu : / / / / / / / / / / / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
            Type de document : liste nominative
            Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

          • Arrondissement de Saint-Gaudens (an XI-an XII)
            Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire > Notables et assemblées électorales > Constitution de l'an X
            Cote : 3 M 8
            Intitulé : Arrondissement de Saint-Gaudens
            Date : an XI-an XII

            Sujet : Consulat. 1799-1804 / arrondissement / juge / justice de paix / Premier Empire. 1804-1815 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / collège électoral
            Lieu : Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
            Type de document : liste nominative
            Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

          • Arrondissement de Toulouse (AN XII-AN XIII)
            Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire > Notables et assemblées électorales > Constitution de l'an X
            Cote : 3 M 9
            Intitulé : Arrondissement de Toulouse
            Date : AN XII-AN XIII

            Sujet : arrondissement / juge / justice de paix / Premier Empire. 1804-1815 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / collège électoral
            Lieu : Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
            Type de document : liste nominative
            Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

          • Cantons de Toulouse-Centre, Toulouse-Nord, Toulouse-Ouest, Toulouse-Sud (AN XII-AN XIII)
            Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire > Notables et assemblées électorales > Constitution de l'an X
            Cote : 3 M 10
            Intitulé : Cantons de Toulouse-Centre, Toulouse-Nord, Toulouse-Ouest, Toulouse-Sud
            Date : AN XII-AN XIII

            Sujet : arrondissement / canton / juge / justice de paix / Premier Empire. 1804-1815 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / collège électoral
            Lieu : Toulouse-Centre, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse-Nord, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse-Ouest, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse-Sud, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Haute-Garonne (France ; département)
            Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

          • Arrondissement de Villefranche-de-Lauragais (AN XII)
            Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire > Notables et assemblées électorales > Constitution de l'an X
            Cote : 3 M 11
            Intitulé : Arrondissement de Villefranche-de-Lauragais
            Date : AN XII

            Sujet : arrondissement / juge / justice de paix / Premier Empire. 1804-1815 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / collège électoral
            Lieu : Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
            Type de document : liste nominative
            Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Constitution de l'an XII
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire > Notables et assemblées électorales
          Cote : 3 M 12-19
          Intitulé : Constitution de l'an XII
          Sujet : Premier Empire. 1804-1815 / collège électoral / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
          Type de document : liste nominative
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

          • Liste des six cents plus imposés du département, liste des soixante plus distingués, liste des candidats au Corps législatif (an XIII), listes imprimées des cent plus imposés des villes de Revel, Saint-Gaudens, Toulouse, Villemur-sur-Tarn. (1805-1806)
            Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire > Notables et assemblées électorales > Constitution de l'an XII
            Cote : 3 M 12
            Intitulé : Liste des six cents plus imposés du département, liste des soixante plus distingués, liste des candidats au Corps législatif (an XIII), listes imprimées des cent plus imposés des villes de Revel, Saint-Gaudens, Toulouse, Villemur-sur-Tarn.
            Date : 1805-1806

            Sujet : condition des personnes et des biens / contribuable / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Premier Empire. 1804-1815 / collège électoral
            Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Revel (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
            Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

          • Collèges électoraux, règlementation ; nomination des présidents : correspondance, listes nominatives, décrets impériaux concernant les légionnaires à adjoindre aux collèges (1807-1815), listes des légionnaires adjoints aux collèges électoraux du département et d'arrondissement (1806-1815). Collèges électoraux d'arrondissement : listes nominatives des membres, listes nominatives des candidats à la présidence des assemblées cantonales (1810). (1806/1815)
            Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire > Notables et assemblées électorales > Constitution de l'an XII
            Cote : 3 M 13
            Intitulé : Collèges électoraux, règlementation ; nomination des présidents : correspondance, listes nominatives, décrets impériaux concernant les légionnaires à adjoindre aux collèges (1807-1815), listes des légionnaires adjoints aux collèges électoraux du département et d'arrondissement (1806-1815). Collèges électoraux d'arrondissement : listes nominatives des membres, listes nominatives des candidats à la présidence des assemblées cantonales (1810).
            Sujet : règlementation / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Premier Empire. 1804-1815 / collège électoral
            Lieu : Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Haute-Garonne (France ; département)
            Type de document : liste nominative
            Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

          • Collège électoral du département, collèges électoraux d'arrondissement : listes nominatives, procès-verbaux. (1810/1810)
            Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire > Notables et assemblées électorales > Constitution de l'an XII
            Cote : 3 M 14
            Intitulé : Collège électoral du département, collèges électoraux d'arrondissement : listes nominatives, procès-verbaux.
            Sujet : arrondissement / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Premier Empire. 1804-1815 / collège électoral
            Lieu : / / / / / / / / / / / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France) / Cintegabelle, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Montesquieu-Volvestre, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Canton de (Haute-Garonne, France) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Rieux-Volvestre, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Haute-Garonne (France ; département)
            Type de document : liste nominative
            Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

          • Arrondissement de Muret (1810/1810)
            Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire > Notables et assemblées électorales > Constitution de l'an XII
            Cote : 3 M 15
            Intitulé : Arrondissement de Muret
            Sujet : arrondissement / juge / justice de paix / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Premier Empire. 1804-1815 / collège électoral
            Lieu : ////////// / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
            Type de document : liste nominative
            Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

          • Arrondissement de Saint-Gaudens (1810/1810)
            Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire > Notables et assemblées électorales > Constitution de l'an XII
            Cote : 3 M 16
            Intitulé : Arrondissement de Saint-Gaudens
            Sujet : arrondissement / juge / justice de paix / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Premier Empire. 1804-1815 / collège électoral
            Lieu : Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
            Type de document : liste nominative
            Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

          • Arrondissement de Toulouse (1810/1810)
            Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire > Notables et assemblées électorales > Constitution de l'an XII
            Cote : 3 M 17
            Intitulé : Arrondissement de Toulouse
            Sujet : arrondissement / juge / justice de paix / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Premier Empire. 1804-1815 / collège électoral
            Lieu : /////// / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
            Type de document : liste nominative
            Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

          • Arrondissement de Villefranche-de-Lauragais (1810/1810)
            Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire > Notables et assemblées électorales > Constitution de l'an XII
            Cote : 3 M 18
            Intitulé : Arrondissement de Villefranche-de-Lauragais
            Sujet : arrondissement / juge / justice de paix / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Premier Empire. 1804-1815 / collège électoral
            Lieu : ///// / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Haute-Garonne (France ; département)
            Type de document : liste nominative
            Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

          • Cantons de Villemur-sur-Tarn, Revel, Saint-Gaudens, Toulouse-Centre, Toulouse-Nord, Toulouse-Ouest, Toulouse-Sud (1813/1813)
            Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire > Notables et assemblées électorales > Constitution de l'an XII
            Cote : 3 M 19
            Intitulé : Cantons de Villemur-sur-Tarn, Revel, Saint-Gaudens, Toulouse-Centre, Toulouse-Nord, Toulouse-Ouest, Toulouse-Sud
            Sujet : canton / juge / justice de paix / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Premier Empire. 1804-1815 / collège électoral
            Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Canton de (Haute-Garonne, France) / Toulouse-Centre, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse-Nord, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse-Ouest, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse-Sud, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Villemur-sur-Tarn, Canton de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
            Type de document : liste nominative
            Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

  • Elections départementales (1833/1937)
    • Conseil général et conseils d'arrondissements (1833-1937)
      • Nomination des conseillers : états nominatifs, arrêtés, décrets, ordonnances royales. (1800-1833)
        Contexte : Plébiscites et élections > Elections départementales > Conseil général et conseils d'arrondissements
        Cote : 3 M 153-155
        Intitulé : Nomination des conseillers : états nominatifs, arrêtés, décrets, ordonnances royales.
        Date : 1800-1833

        Sujet : législation / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / conseil d'arrondissement / conseil général / conseiller d'arrondissement / conseiller général / élection au conseil d'arrondissement / élection cantonale / conseil d'arrondissement / conseil général / conseiller d'arrondissement / conseiller général / élection au conseil d'arrondissement / élu
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : liste nominative
        Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • An VIII-1809 (1800/1809)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections départementales > Conseil général et conseils d'arrondissements > Nomination des conseillers : états nominatifs, arrêtés, décrets, ordonnances royales.
          Cote : 3 M 153
          Intitulé : An VIII-1809
          Sujet : Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / conseil d'arrondissement / conseil général / conseiller d'arrondissement / conseiller général / élection au conseil d'arrondissement / élection cantonale / conseil d'arrondissement / conseil général / conseiller d'arrondissement / conseiller général / élection au conseil d'arrondissement / élu / législation / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
          Type de document : liste nominative
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • 1810-1822 (1810/1822)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections départementales > Conseil général et conseils d'arrondissements > Nomination des conseillers : états nominatifs, arrêtés, décrets, ordonnances royales.
          Cote : 3 M 154
          Intitulé : 1810-1822
          Sujet : Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / conseil d'arrondissement / conseil général / conseiller d'arrondissement / conseiller général / élection au conseil d'arrondissement / élection cantonale / conseil d'arrondissement / conseil général / conseiller d'arrondissement / conseiller général / élection au conseil d'arrondissement / élu / législation / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
          Type de document : liste nominative
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • 1823-1833 (1823/1833)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections départementales > Conseil général et conseils d'arrondissements > Nomination des conseillers : états nominatifs, arrêtés, décrets, ordonnances royales.
          Cote : 3 M 155
          Intitulé : 1823-1833
          Sujet : Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / conseil d'arrondissement / conseil général / conseiller d'arrondissement / conseiller général / élection au conseil d'arrondissement / élection cantonale / conseil d'arrondissement / conseil général / conseiller d'arrondissement / conseiller général / élection au conseil d'arrondissement / élu / législation / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
          Type de document : liste nominative
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

  • Elections municipales (1815/1935)
    • Maires, adjoints (1800-1870)
      • Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes. (1800-1831)
        Contexte : Plébiscites et élections > Elections municipales > Maires, adjoints
        Cote : 3 M 264-288
        Intitulé : Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes.
        Date : 1800-1831

        Sujet : Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / élection municipale / élu / maire
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Tarn-et-Garonne, France)
        Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Commune de Revel, 1800-1831 (AN IX-AN XII)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections municipales > Maires, adjoints > Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes.
          Cote : 3 M 264
          Intitulé : Commune de Revel, 1800-1831
          Date : AN IX-AN XII

          Sujet : commune / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / élection municipale / élu / maire / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Revel (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Tarn-et-Garonne, France)
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Commune de Saint-Gaudens, 1800-1831 (AN VIII-AN XII)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections municipales > Maires, adjoints > Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes.
          Cote : 3 M 265
          Intitulé : Commune de Saint-Gaudens, 1800-1831
          Date : AN VIII-AN XII

          Sujet : commune / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / élection municipale / élu / maire / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Tarn-et-Garonne, France)
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Commune de Toulouse, 1800-1831 (AN VIII-XII)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections municipales > Maires, adjoints > Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes.
          Cote : 3 M 266
          Intitulé : Commune de Toulouse, 1800-1831
          Date : AN VIII-XII

          Sujet : commune / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / élection municipale / élu / maire / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Tarn-et-Garonne, France)
          Type de document : liste nominative
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Commune de Villemur-sur-Tarn, 1800-1831 (AN VIII-AN XII)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections municipales > Maires, adjoints > Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes.
          Cote : 3 M 267
          Intitulé : Commune de Villemur-sur-Tarn, 1800-1831
          Date : AN VIII-AN XII

          Sujet : commune / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / élection municipale / élu / maire / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Tarn-et-Garonne, France)
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Communes de Castelsarrasin, Revel, Toulouse et Villemur, 1804-1830 (1804-1830)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections municipales > Maires, adjoints > Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes.
          Cote : 3 M 268
          Intitulé : Communes de Castelsarrasin, Revel, Toulouse et Villemur, 1804-1830
          Date : 1804-1830

          Sujet : commune / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / élection municipale / élu / maire / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Revel (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne, France) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Tarn-et-Garonne, France)
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Communes de l'arrondissement de Toulouse, 1800-1834 (1800/1804)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections municipales > Maires, adjoints > Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes.
          Cote : 3 M 269
          Intitulé : Communes de l'arrondissement de Toulouse, 1800-1834
          Sujet : arrondissement / Consulat. 1799-1804 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / élection municipale / élu / maire / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Tarn-et-Garonne, France)
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Communes de l'arrondissement de Muret, 1800-1808 (1800-1808)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections municipales > Maires, adjoints > Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes.
          Cote : 3 M 270
          Intitulé : Communes de l'arrondissement de Muret, 1800-1808
          Date : 1800-1808

          Sujet : arrondissement / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / élection municipale / élu / maire / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Tarn-et-Garonne, France)
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Communes de l'arrondissement de Saint-Gaudens, 1800-1808 (1800/1808)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections municipales > Maires, adjoints > Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes.
          Cote : 3 M 271
          Intitulé : Communes de l'arrondissement de Saint-Gaudens, 1800-1808
          Sujet : arrondissement / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / élection municipale / élu / maire / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Tarn-et-Garonne, France)
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Communes de l'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais, 1800-1815 (AN VIII-AN X)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections municipales > Maires, adjoints > Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes.
          Cote : 3 M 272
          Intitulé : Communes de l'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais, 1800-1815
          Date : AN VIII-AN X

          Sujet : arrondissement / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / élection municipale / élu / maire / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Tarn-et-Garonne, France)
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Communes de l'arrondissement de Toulouse. (1803/1804)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections municipales > Maires, adjoints > Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes.
          Cote : 3 M 273
          Intitulé : Communes de l'arrondissement de Toulouse.
          Importance matérielle : registre
          Sujet : arrondissement / Consulat. 1799-1804 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / élection municipale / élu / maire / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Tarn-et-Garonne, France)
          Type de document : liste nominative
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Communes de l'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais, 1803-1804 (AN XII)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections municipales > Maires, adjoints > Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes.
          Cote : 3 M 274
          Intitulé : Communes de l'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais, 1803-1804
          Date : AN XII

          Importance matérielle : registre
          Sujet : arrondissement / Consulat. 1799-1804 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / élection municipale / élu / maire / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Tarn-et-Garonne, France)
          Type de document : liste nominative
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Communes de l'arrondissement de Toulouse. (1804/1807)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections municipales > Maires, adjoints > Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes.
          Cote : 3 M 275
          Intitulé : Communes de l'arrondissement de Toulouse.
          Sujet : arrondissement / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / élection municipale / élu / maire / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Tarn-et-Garonne, France)
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Communes de l'arrondissement de Castelsarrasin. (1807/1807)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections municipales > Maires, adjoints > Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes.
          Cote : 3 M 276
          Intitulé : Communes de l'arrondissement de Castelsarrasin.
          Sujet : arrondissement / Premier Empire. 1804-1815 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / élection municipale / élu / maire / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Tarn-et-Garonne, France)
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Communes de l'arrondissement de Toulouse. (1808/1809)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections municipales > Maires, adjoints > Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes.
          Cote : 3 M 277
          Intitulé : Communes de l'arrondissement de Toulouse.
          Sujet : arrondissement / Premier Empire. 1804-1815 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / élection municipale / élu / maire / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Tarn-et-Garonne, France)
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Tableaux (1808/1816)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections municipales > Maires, adjoints > Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes.
          Cote : 3 M 278
          Intitulé : Tableaux
          Sujet : opinion / élection / élu / /maire/conseiller municipal / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / élection municipale / élu / maire / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Tarn-et-Garonne, France)
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Communes de l'arrondissement de Saint-Gaudens. (1809/1814)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections municipales > Maires, adjoints > Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes.
          Cote : 3 M 279
          Intitulé : Communes de l'arrondissement de Saint-Gaudens.
          Sujet : arrondissement / Premier Empire. 1804-1815 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / élection municipale / élu / maire / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Tarn-et-Garonne, France)
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Communes de l'arrondissement de Toulouse. (1810/1814)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections municipales > Maires, adjoints > Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes.
          Cote : 3 M 280
          Intitulé : Communes de l'arrondissement de Toulouse.
          Sujet : arrondissement / Premier Empire. 1804-1815 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / élection municipale / élu / maire / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Launac (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Tarn-et-Garonne, France)
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Communes de l'arrondissement de Muret. (1810/1815)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections municipales > Maires, adjoints > Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes.
          Cote : 3 M 281
          Intitulé : Communes de l'arrondissement de Muret.
          Sujet : arrondissement / Premier Empire. 1804-1815 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / élection municipale / élu / maire / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Tarn-et-Garonne, France)
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Communes des arrondissements de Saint-Gaudens et Toulouse (Azas, Bazus, Le Fossat, Garidech, Gémil, Lapeyrouse, Montpitol, Roqueserière,Saint-Jean-Lherm, Montastruc-la-Conseillère, Escanecrabe, Barbazan, Nizan, Pointis-Rivière, Ciadoux) (1813/1815)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections municipales > Maires, adjoints > Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes.
          Cote : 3 M 282
          Intitulé : Communes des arrondissements de Saint-Gaudens et Toulouse (Azas, Bazus, Le Fossat, Garidech, Gémil, Lapeyrouse, Montpitol, Roqueserière,Saint-Jean-Lherm, Montastruc-la-Conseillère, Escanecrabe, Barbazan, Nizan, Pointis-Rivière, Ciadoux)
          Sujet : arrondissement / commune / Premier Empire. 1804-1815 / affiche / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / élection municipale / élu / maire / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Barbazan (Haute-Garonne, France) / Bazus (Haute-Garonne, France) / Ciadoux (Haute-Garonne, France) / Escanecrabe (Haute-Garonne, France) / Garidech (Haute-Garonne, France) / Gémil (Haute-Garonne, France) / Lapeyrouse-Fossat (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France) / Montpitol (Haute-Garonne, France) / Nizan-Gesse (Haute-Garonne, France) / Pointis-de-Rivière (Haute-Garonne, France) / Roquesérière (Haute-Garonne, France) / Saint-Jean-Lherm (Haute-Garonne, France) / Fossat (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Lapeyrouse-Fossat (Haute-Garonne, France)] / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Tarn-et-Garonne, France)
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Communes de l'arrondissement de Toulouse, 1815-1817 (1815/1817)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections municipales > Maires, adjoints > Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes.
          Cote : 3 M 283
          Intitulé : Communes de l'arrondissement de Toulouse, 1815-1817
          Sujet : arrondissement / Restauration. 1815-1830 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / élection municipale / élu / maire / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Tarn-et-Garonne, France)
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Communes de l'arrondissement de Saint-Gaudens, 1815-1829 (1815/1829)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections municipales > Maires, adjoints > Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes.
          Cote : 3 M 284
          Intitulé : Communes de l'arrondissement de Saint-Gaudens, 1815-1829
          Sujet : arrondissement / Restauration. 1815-1830 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / élection municipale / élu / maire / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Aspet (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Tarn-et-Garonne, France)
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Communes de l'arrondissement de Muret, 1815-1830 (1815/1830)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections municipales > Maires, adjoints > Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes.
          Cote : 3 M 285
          Intitulé : Communes de l'arrondissement de Muret, 1815-1830
          Sujet : arrondissement / Restauration. 1815-1830 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / élection municipale / élu / maire / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Tarn-et-Garonne, France)
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Communes de l'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais. (1817/1830)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections municipales > Maires, adjoints > Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes.
          Cote : 3 M 286
          Intitulé : Communes de l'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.
          Sujet : arrondissement / Restauration. 1815-1830 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / élection municipale / élu / maire / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Tarn-et-Garonne, France)
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Communes de l'arrondissement de Saint-Gaudens (1818/1818)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections municipales > Maires, adjoints > Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes.
          Cote : 3 M 287
          Intitulé : Communes de l'arrondissement de Saint-Gaudens
          Importance matérielle : registre
          Sujet : arrondissement / Restauration. 1815-1830 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / élection municipale / élu / maire / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Tarn-et-Garonne, France)
          Type de document : liste nominative
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • Communes de l'arrondissement de Toulouse (1818/1826)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections municipales > Maires, adjoints > Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes.
          Cote : 3 M 288
          Intitulé : Communes de l'arrondissement de Toulouse
          Sujet : arrondissement / Restauration. 1815-1830 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / élection municipale / élu / maire / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Tarn-et-Garonne, France)
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal



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