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Plébiscites et élections

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: législation

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  • Elections départementales (1833/1937)
    • Conseil général et conseils d'arrondissements (1833-1937)
      • Réglementation (1833-1933)
        • Réforme de la loi de 1871, 1912-1913. (1912/1913)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections départementales > Conseil général et conseils d'arrondissements > Réglementation
          Cote : 3 M 151
          Intitulé : Réforme de la loi de 1871, 1912-1913.
          Sujet : législation / Troisième République. 1870-1940 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / conseil d'arrondissement / conseil général / conseiller d'arrondissement / conseiller général / élection au conseil d'arrondissement / élection cantonale / conseil d'arrondissement / conseil général / conseiller d'arrondissement / conseiller général / élection au conseil d'arrondissement / élu / règlementation
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

      • Nomination des conseillers : états nominatifs, arrêtés, décrets, ordonnances royales. (1800-1833)
        Contexte : Plébiscites et élections > Elections départementales > Conseil général et conseils d'arrondissements
        Cote : 3 M 153-155
        Intitulé : Nomination des conseillers : états nominatifs, arrêtés, décrets, ordonnances royales.
        Date : 1800-1833

        Sujet : législation / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / conseil d'arrondissement / conseil général / conseiller d'arrondissement / conseiller général / élection au conseil d'arrondissement / élection cantonale / conseil d'arrondissement / conseil général / conseiller d'arrondissement / conseiller général / élection au conseil d'arrondissement / élu
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : liste nominative
        Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • An VIII-1809 (1800/1809)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections départementales > Conseil général et conseils d'arrondissements > Nomination des conseillers : états nominatifs, arrêtés, décrets, ordonnances royales.
          Cote : 3 M 153
          Intitulé : An VIII-1809
          Sujet : Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / conseil d'arrondissement / conseil général / conseiller d'arrondissement / conseiller général / élection au conseil d'arrondissement / élection cantonale / conseil d'arrondissement / conseil général / conseiller d'arrondissement / conseiller général / élection au conseil d'arrondissement / élu / législation / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
          Type de document : liste nominative
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • 1810-1822 (1810/1822)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections départementales > Conseil général et conseils d'arrondissements > Nomination des conseillers : états nominatifs, arrêtés, décrets, ordonnances royales.
          Cote : 3 M 154
          Intitulé : 1810-1822
          Sujet : Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / conseil d'arrondissement / conseil général / conseiller d'arrondissement / conseiller général / élection au conseil d'arrondissement / élection cantonale / conseil d'arrondissement / conseil général / conseiller d'arrondissement / conseiller général / élection au conseil d'arrondissement / élu / législation / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
          Type de document : liste nominative
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

        • 1823-1833 (1823/1833)
          Contexte : Plébiscites et élections > Elections départementales > Conseil général et conseils d'arrondissements > Nomination des conseillers : états nominatifs, arrêtés, décrets, ordonnances royales.
          Cote : 3 M 155
          Intitulé : 1823-1833
          Sujet : Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848 / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / conseil d'arrondissement / conseil général / conseiller d'arrondissement / conseiller général / élection au conseil d'arrondissement / élection cantonale / conseil d'arrondissement / conseil général / conseiller d'arrondissement / conseiller général / élection au conseil d'arrondissement / élu / législation / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Restauration. 1815-1830 / Monarchie de Juillet. 1830-1848
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
          Type de document : liste nominative
          Lieu de conservation : Toulouse - Site principal



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