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Communes en C, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Les Aloues (Cuguron, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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Présentation des notices

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  • Cuguron (an X-1940)
    • Administration générale. - Contentieux, litige avec la commune de Saint-Paul (Hautes-Pyrénées) au sujet de droits d'usage (1839) ; réclamations du sieur Vignolles concernant le partage des biens communaux (1854-1855), des héritiers de Crussol d'Uzès au sujet des droits d'usage sur la lande des Alouès (1854-1856), de Paul Lalonguière, architecte, Jean Carthéry et Baptiste Bernadas pour paiement de sommes qui leur seraient dues (1889-1937), des sieurs Reulet et Vignolles au sujet de la translation du cimetière (1894), de divers habitants concernant la clôture du cimetière ainsi que des horaires d'ouverture de la mairie (1926-1930), de Jean Lafforgue, secrétaire de mairie, concernant la communication de documents administratifs et pour coups et blessures portées par le maire (1934-1937) ; usurpation des communaux (1865-1927). Contrats, location d'un immeuble pour servir d'école et de logement de l'instituteur, difficultés de paiement (1844-1889) ; assurance contre l'incendie (1922). Demande de secours pour l'établissement d'un avant-projet en vue de la construction d'un canal d'arrosage (1901). (1839-1937)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cuguron
      Cote : 2 O 158 3
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, litige avec la commune de Saint-Paul (Hautes-Pyrénées) au sujet de droits d'usage (1839) ; réclamations du sieur Vignolles concernant le partage des biens communaux (1854-1855), des héritiers de Crussol d'Uzès au sujet des droits d'usage sur la lande des Alouès (1854-1856), de Paul Lalonguière, architecte, Jean Carthéry et Baptiste Bernadas pour paiement de sommes qui leur seraient dues (1889-1937), des sieurs Reulet et Vignolles au sujet de la translation du cimetière (1894), de divers habitants concernant la clôture du cimetière ainsi que des horaires d'ouverture de la mairie (1926-1930), de Jean Lafforgue, secrétaire de mairie, concernant la communication de documents administratifs et pour coups et blessures portées par le maire (1934-1937) ; usurpation des communaux (1865-1927). Contrats, location d'un immeuble pour servir d'école et de logement de l'instituteur, difficultés de paiement (1844-1889) ; assurance contre l'incendie (1922). Demande de secours pour l'établissement d'un avant-projet en vue de la construction d'un canal d'arrosage (1901).
      Date : 1839-1937

      Présentation du contenu :

      À noter : concernant les difficultés de paiement de la location de l'immeuble servant d'école, voir également, dans la liasse cotée 2 O 158 2, le dossier afférant au paiement de dettes.



      Sujet : administration générale / contentieux administratif
      Personne : Vignolles / Lalonguière, Paul (architecte) / Carthéry, Jean / Bernadas, Baptiste / Reulet / Lafforgue, Jean / Crussol d'Uzès, de
      Lieu : Saint-Paul (Hautes-Pyrénées, France) / Les Aloues (Cuguron, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cuguron (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations d'un terrain pour en affecter le produit à la clôture du cimetière (1826-1827), communaux sis aux quartiers du Plagnot et du Barrail (1890-1891), lieu-dit du Moulin (1894), lieu-dit Hontaux (1894) ; acquisition d'un terrain dépendant de la lande du duc d'Uzès sise quartier des Alouès (1924). Exploitation des biens, ventes d'arbres (1832-1926), de coupes de bois (1833-1900), de menus produits (1846-1925) ; baux ruraux, notamment au quartier du Plagnot (1847-1885). Droit de chasse, mise à ferme et location (1847-1924). Bornage (1848). (1826-1926)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cuguron
      Cote : 2 O 158 6
      Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations d'un terrain pour en affecter le produit à la clôture du cimetière (1826-1827), communaux sis aux quartiers du Plagnot et du Barrail (1890-1891), lieu-dit du Moulin (1894), lieu-dit Hontaux (1894) ; acquisition d'un terrain dépendant de la lande du duc d'Uzès sise quartier des Alouès (1924). Exploitation des biens, ventes d'arbres (1832-1926), de coupes de bois (1833-1900), de menus produits (1846-1925) ; baux ruraux, notamment au quartier du Plagnot (1847-1885). Droit de chasse, mise à ferme et location (1847-1924). Bornage (1848).
      Date : 1826-1926

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Plan de lande dite du Plagnot et Barrail, section A. Latour. 23 mars 1890. Ech. 1/2000. Coul. sur papier. Dim. 0,36 x 0,47 m.

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 158 6 (1)



      Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / droits d'usage / plan
      Personne : Uzès, d' (duc) / Latour
      Lieu : Barrail (Cuguron, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Moulin (Cuguron, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Hontaux (Cuguron, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Aloues (Cuguron, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Plagnottes (Cuguron, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cuguron (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Cuguron, acquisition d'un terrain dépendant de la lande du duc d'Uzès, plan des lieux. Edmond Audu, expert. 15 juillet 1924. Ech. 1/1250. (1924)
        3 vues - Commune de Cuguron, acquisition d\'un terrain dépendant de la lande du duc d\'Uzès, plan des lieux. Edmond Audu, expert. 15 juillet 1924. Ech. 1/1250.- Ouvre la visionneuse
        3 vues - Commune de Cuguron, acquisition d\'un terrain dépendant de la lande du duc d\'Uzès, plan des lieux. Edmond Audu, expert. 15 juillet 1924. Ech. 1/1250. (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cuguron > Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations d'un terrain pour en affecter le produit à la clôture du cimetière (1826-1827), communaux sis aux quartiers du Plagnot et du Barrail (1890-1891), lieu-dit du Moulin (1894), lieu-dit Hontaux (1894) ; acquisition d'un terrain dépendant de la lande du duc d'Uzès sise quartier des Alouès (1924). Exploitation des biens, ventes d'arbres (1832-1926), de coupes de bois (1833-1900), de menus produits (1846-1925) ; baux ruraux, notamment au quartier du Plagnot (1847-1885). Droit de chasse, mise à ferme et location (1847-1924). Bornage (1848).
        Cote : 2 O 158 6 (1)
        Intitulé : Commune de Cuguron, acquisition d'un terrain dépendant de la lande du duc d'Uzès, plan des lieux. Edmond Audu, expert. 15 juillet 1924. Ech. 1/1250.
        Date : 1924

        Importance matérielle : Dim. 0,32 x 0,93 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / droits d'usage / plan
        Personne : Audu, Edmond (agent voyer) / Uzès, d' (duc) / Uzès, d' (duc) / Latour
        Lieu : Cuguron (Haute-Garonne, France) / Barrail (Cuguron, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Moulin (Cuguron, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Hontaux (Cuguron, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Aloues (Cuguron, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Plagnottes (Cuguron, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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