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Communes en C, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Goutte Marit (Haute-Garonne, France ; cours d'eau)

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Présentation des notices

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  • Clarac (an XI-1940)
    • Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations d'un terrain sis en bord de Garonne (1824), de terrains usurpés (1849-1858), de communaux sis au quartier de Moncla (1856-1857), aux quartiers de las Pradioles, de Lavet, de la Tuilerie, du Coustelat et du Cap de la Goute de Poumès (1862-1863), lieux-dits Carraouate et Goutte Marit (1905-1906). Exploitation des biens, communaux, projet de partage (1828) ; mises à ferme de la prairie communale des Artigues et de communaux sis au quartier de Spéhis (1844-1926) ; arbres, abattage (1850), ventes (1879-1926). (1806-1926)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Clarac
      Cote : 2 O 147 5
      Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations d'un terrain sis en bord de Garonne (1824), de terrains usurpés (1849-1858), de communaux sis au quartier de Moncla (1856-1857), aux quartiers de las Pradioles, de Lavet, de la Tuilerie, du Coustelat et du Cap de la Goute de Poumès (1862-1863), lieux-dits Carraouate et Goutte Marit (1905-1906). Exploitation des biens, communaux, projet de partage (1828) ; mises à ferme de la prairie communale des Artigues et de communaux sis au quartier de Spéhis (1844-1926) ; arbres, abattage (1850), ventes (1879-1926).
      Date : 1806-1926

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend deux plans :

      Commune de Clarac, plan des terrains communaux usurpés. Louis-Paul Cave, géomètre. 7 décembre 1849. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,48 x 0,32 m. Livret de trois feuillets.

      Plan géométrique de diverses parcelles de terrains que la commune de Clarac se propose de vendre. Aviragnet, géomètre. 8 janvier 1862. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,36 x 0,23 m.

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 147 5 (1)



      Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / plan
      Personne : Cave, Louis-Paul (géomètre) / Aviragnet (géomètre)
      Lieu : Garonne (Espagne\France ; cours d'eau) / Goutte Marit (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / La Tuilerie (Clarac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Pradioles (Clarac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lavet (Clarac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Spéhis (Clarac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Clarac (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Clarac, partage par bail à ferme de biens communaux, plan parcellaire et coupes. Sylvain Doueil, géomètre. 2 septembre 1880. Ech. 1/2500 et 0,01 p.m. (1880)
        2 vues - Commune de Clarac, partage par bail à ferme de biens communaux, plan parcellaire et coupes. Sylvain Doueil, géomètre. 2 septembre 1880. Ech. 1/2500 et 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Clarac, partage par bail à ferme de biens communaux, plan parcellaire et coupes. Sylvain Doueil, géomètre. 2 septembre 1880. Ech. 1/2500 et 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Clarac > Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations d'un terrain sis en bord de Garonne (1824), de terrains usurpés (1849-1858), de communaux sis au quartier de Moncla (1856-1857), aux quartiers de las Pradioles, de Lavet, de la Tuilerie, du Coustelat et du Cap de la Goute de Poumès (1862-1863), lieux-dits Carraouate et Goutte Marit (1905-1906). Exploitation des biens, communaux, projet de partage (1828) ; mises à ferme de la prairie communale des Artigues et de communaux sis au quartier de Spéhis (1844-1926) ; arbres, abattage (1850), ventes (1879-1926).
        Cote : 2 O 147 5 (1)
        Intitulé : Commune de Clarac, partage par bail à ferme de biens communaux, plan parcellaire et coupes. Sylvain Doueil, géomètre. 2 septembre 1880. Ech. 1/2500 et 0,01 p.m.
        Date : 1880

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,51 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / bois / plan
        Personne : Doueil, Sylvain (géomètre) / Cave, Louis-Paul (géomètre) / Aviragnet (géomètre)
        Lieu : Clarac (Haute-Garonne, France) / Garonne (Espagne\France ; cours d'eau) / Goutte Marit (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / La Tuilerie (Clarac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Pradioles (Clarac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lavet (Clarac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Spéhis (Clarac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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