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Communes en C, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Nautuc (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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Présentation des notices

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  • Cardeilhac (an XI-1940)
    • Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations d'un terrain usurpé sis au quartier du Pesqué (1834-1836), d'incultes sis aux quartiers de la Tichenière et de Naoutuc ainsi que d'excédents de chemins (1859-1861), cession d'un terrain à l'État pour l'établissement de la rigole de la Nère (1909). Forêt communale, bornage (1844), coupes affouagères (1885-1886). Eau, fontaines de Garès et de la Nère, reconstructions (1849-1860). Exploitation des biens, mises à ferme de divers communaux sis aux quartiers du Cassiot, du Pesqué, du Pas de Garnère, du Cimetière, de Milla, de Tignousse, de Peyraguères, de la Fontaine, de la Praderasse, de Naoutole et de Prades (1856-1912), réduction des redevances pour cause d'intempéries (1911). (1806-1912)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cardeilhac
      Cote : 2 O 108 4
      Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations d'un terrain usurpé sis au quartier du Pesqué (1834-1836), d'incultes sis aux quartiers de la Tichenière et de Naoutuc ainsi que d'excédents de chemins (1859-1861), cession d'un terrain à l'État pour l'établissement de la rigole de la Nère (1909). Forêt communale, bornage (1844), coupes affouagères (1885-1886). Eau, fontaines de Garès et de la Nère, reconstructions (1849-1860). Exploitation des biens, mises à ferme de divers communaux sis aux quartiers du Cassiot, du Pesqué, du Pas de Garnère, du Cimetière, de Milla, de Tignousse, de Peyraguères, de la Fontaine, de la Praderasse, de Naoutole et de Prades (1856-1912), réduction des redevances pour cause d'intempéries (1911).
      Date : 1806-1912

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Plan du terrain usurpé par Dhers Jean-Joseph dans le communal dit Pesqué situé à Cardeilhac. 1835. Ech. 1/1000. Papier. Dim. 0,22 x 0,23 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 108 4 (1) - 2 O 108 4 (4)



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : baux ruraux / biens communaux / coupe de bois / fontaine / forêt communale / plan
      Personne : Dhers, Jean-Joseph
      Lieu : Le Cassiot (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Tichenière (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Pesqué (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Milla (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Nautuc (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Nère (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Garnère (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Peyraguères (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pradas (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Tignouse (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cardeilhac (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plan de divers excédents de chemins et incultes appartenant à la commune de Cardeilhac. Duran. 15 janvier 1860. Ech. 1/2500. (1860)
        1 vue - Plan de divers excédents de chemins et incultes appartenant à la commune de Cardeilhac. Duran. 15 janvier 1860. Ech. 1/2500.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan de divers excédents de chemins et incultes appartenant à la commune de Cardeilhac. Duran. 15 janvier 1860. Ech. 1/2500. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cardeilhac > Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations d'un terrain usurpé sis au quartier du Pesqué (1834-1836), d'incultes sis aux quartiers de la Tichenière et de Naoutuc ainsi que d'excédents de chemins (1859-1861), cession d'un terrain à l'État pour l'établissement de la rigole de la Nère (1909). Forêt communale, bornage (1844), coupes affouagères (1885-1886). Eau, fontaines de Garès et de la Nère, reconstructions (1849-1860). Exploitation des biens, mises à ferme de divers communaux sis aux quartiers du Cassiot, du Pesqué, du Pas de Garnère, du Cimetière, de Milla, de Tignousse, de Peyraguères, de la Fontaine, de la Praderasse, de Naoutole et de Prades (1856-1912), réduction des redevances pour cause d'intempéries (
        Cote : 2 O 108 4 (1)
        Intitulé : Plan de divers excédents de chemins et incultes appartenant à la commune de Cardeilhac. Duran. 15 janvier 1860. Ech. 1/2500.
        Date : 1860

        Importance matérielle : Dim. 0,60 x 0,64 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / coupe de bois / fontaine / forêt communale / plan
        Personne : Duran / Dhers, Jean-Joseph
        Lieu : Cardeilhac (Haute-Garonne, France) / Le Cassiot (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Tichenière (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Pesqué (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Milla (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Nautuc (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Nère (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Garnère (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Peyraguères (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pradas (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Tignouse (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Cardeilhac, plan de deux fontaines dites de la Nère et de Garès à reconstruire, plan des emplacements des fontaines, élévations, plans, coupes. Duran, architecte. 15 juin 1855. Ech. 2 cm pour 1 m. et 4 mm pour 10 m. (1855)
        1 vue - Commune de Cardeilhac, plan de deux fontaines dites de la Nère et de Garès à reconstruire, plan des emplacements des fontaines, élévations, plans, coupes. Duran, architecte. 15 juin 1855. Ech. 2 cm pour 1 m. et 4 mm pour 10 m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Cardeilhac, plan de deux fontaines dites de la Nère et de Garès à reconstruire, plan des emplacements des fontaines, élévations, plans, coupes. Duran, architecte. 15 juin 1855. Ech. 2 cm pour 1 m. et 4 mm pour 10 m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cardeilhac > Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations d'un terrain usurpé sis au quartier du Pesqué (1834-1836), d'incultes sis aux quartiers de la Tichenière et de Naoutuc ainsi que d'excédents de chemins (1859-1861), cession d'un terrain à l'État pour l'établissement de la rigole de la Nère (1909). Forêt communale, bornage (1844), coupes affouagères (1885-1886). Eau, fontaines de Garès et de la Nère, reconstructions (1849-1860). Exploitation des biens, mises à ferme de divers communaux sis aux quartiers du Cassiot, du Pesqué, du Pas de Garnère, du Cimetière, de Milla, de Tignousse, de Peyraguères, de la Fontaine, de la Praderasse, de Naoutole et de Prades (1856-1912), réduction des redevances pour cause d'intempéries (
        Cote : 2 O 108 4 (2)
        Intitulé : Commune de Cardeilhac, plan de deux fontaines dites de la Nère et de Garès à reconstruire, plan des emplacements des fontaines, élévations, plans, coupes. Duran, architecte. 15 juin 1855. Ech. 2 cm pour 1 m. et 4 mm pour 10 m.
        Date : 1855

        Importance matérielle : Dim. 0,35 x 0,59 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : fontaine / plan d'architecture / baux ruraux / biens communaux / coupe de bois / fontaine / forêt communale / plan
        Personne : Duran (architecte) / Dhers, Jean-Joseph
        Lieu : Cardeilhac (Haute-Garonne, France) -- Fontaine de la Nère / Cardeilhac (Haute-Garonne, France) -- Fontaine Garès / Cardeilhac (Haute-Garonne, France) / Le Cassiot (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Tichenière (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Pesqué (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Milla (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Nautuc (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Nère (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Garnère (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Peyraguères (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pradas (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Tignouse (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Cardeilhac, plan géométrique de diverses parcelles de terrain communal dudit Cardeilhac dont le partage par voie de bail à ferme est projeté entre les habitants y ayant droit. Duran. 1er janvier 1857. Ech. 1/1250. (1857)
        1 vue - Commune de Cardeilhac, plan géométrique de diverses parcelles de terrain communal dudit Cardeilhac dont le partage par voie de bail à ferme est projeté entre les habitants y ayant droit. Duran. 1er janvier 1857. Ech. 1/1250.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Cardeilhac, plan géométrique de diverses parcelles de terrain communal dudit Cardeilhac dont le partage par voie de bail à ferme est projeté entre les habitants y ayant droit. Duran. 1er janvier 1857. Ech. 1/1250. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cardeilhac > Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations d'un terrain usurpé sis au quartier du Pesqué (1834-1836), d'incultes sis aux quartiers de la Tichenière et de Naoutuc ainsi que d'excédents de chemins (1859-1861), cession d'un terrain à l'État pour l'établissement de la rigole de la Nère (1909). Forêt communale, bornage (1844), coupes affouagères (1885-1886). Eau, fontaines de Garès et de la Nère, reconstructions (1849-1860). Exploitation des biens, mises à ferme de divers communaux sis aux quartiers du Cassiot, du Pesqué, du Pas de Garnère, du Cimetière, de Milla, de Tignousse, de Peyraguères, de la Fontaine, de la Praderasse, de Naoutole et de Prades (1856-1912), réduction des redevances pour cause d'intempéries (
        Cote : 2 O 108 4 (3)
        Intitulé : Commune de Cardeilhac, plan géométrique de diverses parcelles de terrain communal dudit Cardeilhac dont le partage par voie de bail à ferme est projeté entre les habitants y ayant droit. Duran. 1er janvier 1857. Ech. 1/1250.
        Date : 1857

        Importance matérielle : Dim. 0,66 x 0,86 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / coupe de bois / fontaine / forêt communale / plan
        Personne : Duran / Dhers, Jean-Joseph
        Lieu : Cardeilhac (Haute-Garonne, France) / Le Cassiot (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Tichenière (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Pesqué (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Milla (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Nautuc (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Nère (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Garnère (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Peyraguères (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pradas (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Tignouse (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Cardeilhac, plan géométrique de diverses parcelles de terrain communal appartenant à la commune de Cardeilhac, situées sur ce même territoire. Courties, géomètre. 1er janvier 1876. Ech. 1/1250. (1876)
        1 vue - Commune de Cardeilhac, plan géométrique de diverses parcelles de terrain communal appartenant à la commune de Cardeilhac, situées sur ce même territoire. Courties, géomètre. 1er janvier 1876. Ech. 1/1250.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Cardeilhac, plan géométrique de diverses parcelles de terrain communal appartenant à la commune de Cardeilhac, situées sur ce même territoire. Courties, géomètre. 1er janvier 1876. Ech. 1/1250. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cardeilhac > Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations d'un terrain usurpé sis au quartier du Pesqué (1834-1836), d'incultes sis aux quartiers de la Tichenière et de Naoutuc ainsi que d'excédents de chemins (1859-1861), cession d'un terrain à l'État pour l'établissement de la rigole de la Nère (1909). Forêt communale, bornage (1844), coupes affouagères (1885-1886). Eau, fontaines de Garès et de la Nère, reconstructions (1849-1860). Exploitation des biens, mises à ferme de divers communaux sis aux quartiers du Cassiot, du Pesqué, du Pas de Garnère, du Cimetière, de Milla, de Tignousse, de Peyraguères, de la Fontaine, de la Praderasse, de Naoutole et de Prades (1856-1912), réduction des redevances pour cause d'intempéries (
        Cote : 2 O 108 4 (4)
        Intitulé : Commune de Cardeilhac, plan géométrique de diverses parcelles de terrain communal appartenant à la commune de Cardeilhac, situées sur ce même territoire. Courties, géomètre. 1er janvier 1876. Ech. 1/1250.
        Date : 1876

        Importance matérielle : Dim. 0,66 x 0,92 m. Calque toilé.
        Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / coupe de bois / fontaine / forêt communale / plan
        Personne : Courties (géomètre) / Dhers, Jean-Joseph
        Lieu : Cardeilhac (Haute-Garonne, France) / Le Cassiot (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Tichenière (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Pesqué (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Milla (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Nautuc (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Nère (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Garnère (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Peyraguères (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pradas (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Tignouse (Cardeilhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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