Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Imprimer cette page

Communes en C, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Mayrans, source (Cabanac-Cazaux)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Cabanac-Cazaux (an XI-1941)
    • Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1834-1843), réclamations de Lafite et Cazabonne, fondeurs, pour le paiement d'une cloche (1861), du professeur Moog concernant le paiement d'honoraires pour l'analyse de l'eau de la source Mayrans (1932-1938). Contrat, location d'immeuble pour servir d'école et de logement de l'institutrice (1900). (1834-1938)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Cazaux
      Cote : 2 O 95 3
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1834-1843), réclamations de Lafite et Cazabonne, fondeurs, pour le paiement d'une cloche (1861), du professeur Moog concernant le paiement d'honoraires pour l'analyse de l'eau de la source Mayrans (1932-1938). Contrat, location d'immeuble pour servir d'école et de logement de l'institutrice (1900).
      Date : 1834-1938

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : administration communale / contentieux administratif
      Personne : Lafite (fondeur de cloches) / Cazabonne (fondeur de cloches) / Moog
      Lieu : Mayrans, source (Cabanac-Cazaux) / Cabanac-Cazaux (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits



haut de page