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Communes en C, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Caubous (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Caubous (an XI-1940)
    Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 127 1-8
    Intitulé : Caubous
    Date : an XI-1940

    Importance matérielle : 8 liasses.
    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Bagnères-de-Luchon. Perception : Saint-Aventin.



    Modalités d'entrée :

    Versement

    Lieu : Caubous (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caubous
      Cote : 2 O 127 1-2
      Intitulé : Finances de la commune et contributions.
      Date : an XI-1940

      Importance matérielle : 2 liasses.
      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : finances communales / fiscalité
      Lieu : Caubous (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1830, 1933-1934) (an XI-1940) ; budget 1848, demande d'autorisation d'une coupe extraordinaire pour palier à un excédent de dépenses (1848). (an XI-1940)
        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caubous > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 127 1
        Intitulé : Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1830, 1933-1934) (an XI-1940) ; budget 1848, demande d'autorisation d'une coupe extraordinaire pour palier à un excédent de dépenses (1848).
        Date : an XI-1940

        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Caubous (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • Charges et revenus, remboursement de dettes (1838-1839), frais d'expertise (1855-1859). Contributions, rôle d'affouage et de pâturage (1895). (1838-1895)
        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caubous > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 127 2
        Intitulé : Charges et revenus, remboursement de dettes (1838-1839), frais d'expertise (1855-1859). Contributions, rôle d'affouage et de pâturage (1895).
        Date : 1838-1895

        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : comptabilité publique / coupe de bois / dette publique / droits d'usage forestiers / fiscalité / impôts locaux / pâturage / finances communales / fiscalité
        Lieu : Caubous (Haute-Garonne, France)
        Type de document : rapport d'expertise, Documents écrits

    • Administration générale. - Contentieux, litige avec la commune de Benque-Dessous-et-Dessus au sujet du partage d'une montagne (1833), réclamations de M. Lajus pour non paiement d'un loyer (1889), des habitants de la vallée de Barousse concernant les difficultés d'exercer leur droit de parcours sur la commune ainsi que celles de Cirès, Bourg-d'Oueil et Mayrègne (1863), dénonciation d'un cumul d'emploi et de travail non déclaré (1938). Demande d'aides pour le paiement des loyers de la maison d'école et du logement de l'institutrice (1882-1893). (1833-1938)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caubous
      Cote : 2 O 127 3
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, litige avec la commune de Benque-Dessous-et-Dessus au sujet du partage d'une montagne (1833), réclamations de M. Lajus pour non paiement d'un loyer (1889), des habitants de la vallée de Barousse concernant les difficultés d'exercer leur droit de parcours sur la commune ainsi que celles de Cirès, Bourg-d'Oueil et Mayrègne (1863), dénonciation d'un cumul d'emploi et de travail non déclaré (1938). Demande d'aides pour le paiement des loyers de la maison d'école et du logement de l'institutrice (1882-1893).
      Date : 1833-1938

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : administration communale / contentieux administratif / droits d'usage
      Lieu : Bourg-d'Oueil (Haute-Garonne, France) / Cirès (Haute-Garonne, France) / Mayrègne (Haute-Garonne, France) / Caubous (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux. Église, réparations (1835-1912) ; mobilier, acquisition d'une cloche chez Jean-Louis Louison, fondeur de cloches à Toulouse (1863). Presbytère, réparation (1853-1855), aliénation (1860-1861). Hangar à dépiquer, construction (1900-1901). Monument aux morts, construction (1920). (1835-1920)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caubous
      Cote : 2 O 127 4
      Intitulé : Bâtiments communaux. Église, réparations (1835-1912) ; mobilier, acquisition d'une cloche chez Jean-Louis Louison, fondeur de cloches à Toulouse (1863). Presbytère, réparation (1853-1855), aliénation (1860-1861). Hangar à dépiquer, construction (1900-1901). Monument aux morts, construction (1920).
      Date : 1835-1920

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend quatre plans :

      Commune de Caubous, projet de grosses réparations à l'église, plan. J.-Alexandre Clochard, architecte. 8 février 1911. Ech. 0,02 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,27 m.

      [Commune de Caubous], indication des objets à vendre, jardin, écurie, presbytère. Soulérat. 28 juillet 1860. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,22 x 0,24 m.

      Commune de Caubous, construction d'un hangar à dépiquer, plan du terrain et coupe du hangar. 1900. Ech. n.d. et 1/200. Coul. sur papier. Dim. 0,20 x 0,31 m.

      Projet d'un monument commémoratif, commune de Caubous, [élévation, plan]. Pierre Artigala, appareilleur et entrepreneur. 28 novembre 1920. Ech. 1/10. Papier, reproduction, tirage bleu. Dim. 0,53 x 0,41 m



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : biens communaux / bâtiment agricole / monument commémoratif / oeuvre d'art / presbytère / édifice cultuel / église / édifice communal / plan d'architecture / église
      Personne : Louison, Jean-Louis (fondeur de cloches) / Soulérat / Artigala, Pierre / Clochard, J.-Alexandre (architecte)
      Lieu : Caubous (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Biens communaux. - Carrières de marbre, mises à ferme et prospection (1876-1903). Eau, fontaine, construction (1899-1902). (1876-1903)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caubous
      Cote : 2 O 127 5
      Intitulé : Biens communaux. - Carrières de marbre, mises à ferme et prospection (1876-1903). Eau, fontaine, construction (1899-1902).
      Date : 1876-1903

      Présentation du contenu :

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 127 5 (1) - 2 O 127 5 (2).



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : biens communaux / carrière / fontaine
      Lieu : Caubous (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Commune de Caubous, projet d'une fontaine publique et de conduite d'amenée, plan d'ensemble. Charles Bauzil, architecte. 21 mars 1898. Ech. 1/1250. (1898)
        2 vues - Commune de Caubous, projet d\'une fontaine publique et de conduite d\'amenée, plan d\'ensemble. Charles Bauzil, architecte. 21 mars 1898. Ech. 1/1250.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Caubous, projet d\'une fontaine publique et de conduite d\'amenée, plan d\'ensemble. Charles Bauzil, architecte. 21 mars 1898. Ech. 1/1250. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caubous > Biens communaux. - Carrières de marbre, mises à ferme et prospection (1876-1903). Eau, fontaine, construction (1899-1902).
        Cote : 2 O 127 5 (1)
        Intitulé : Commune de Caubous, projet d'une fontaine publique et de conduite d'amenée, plan d'ensemble. Charles Bauzil, architecte. 21 mars 1898. Ech. 1/1250.
        Date : 1898

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,41 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : canalisation / fontaine / plan d'architecture / biens communaux / carrière / fontaine
        Personne : Bauzil, Charles (architecte)
        Lieu : Caubous (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Caubous, projet d'une fontaine publique et de conduite d'amenée, plan du barrage et du bassin de prise d'eau, profil en long et coupe de la prise d'eau, regard de rupture de charge et bassin de distribution, plan et coupe de la fontaine et abreuvoir. Charles Bauzil, architecte. 21 mars 1898. Ech. 1/100 et 1/50. (1898)
        2 vues - Commune de Caubous, projet d\'une fontaine publique et de conduite d\'amenée, plan du barrage et du bassin de prise d\'eau, profil en long et coupe de la prise d\'eau, regard de rupture de charge et bassin de distribution, plan et coupe de la fontaine et abreuvoir. Charles Bauzil, architecte. 21 mars 1898. Ech. 1/100 et 1/50.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Caubous, projet d\'une fontaine publique et de conduite d\'amenée, plan du barrage et du bassin de prise d\'eau, profil en long et coupe de la prise d\'eau, regard de rupture de charge et bassin de distribution, plan et coupe de la fontaine et abreuvoir. Charles Bauzil, architecte. 21 mars 1898. Ech. 1/100 et 1/50. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caubous > Biens communaux. - Carrières de marbre, mises à ferme et prospection (1876-1903). Eau, fontaine, construction (1899-1902).
        Cote : 2 O 127 5 (2)
        Intitulé : Commune de Caubous, projet d'une fontaine publique et de conduite d'amenée, plan du barrage et du bassin de prise d'eau, profil en long et coupe de la prise d'eau, regard de rupture de charge et bassin de distribution, plan et coupe de la fontaine et abreuvoir. Charles Bauzil, architecte. 21 mars 1898. Ech. 1/100 et 1/50.
        Date : 1898

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,41 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : abreuvoir / bassin / canalisation / fontaine / plan d'architecture / prise d'eau / biens communaux / carrière / fontaine
        Personne : Bauzil, Charles (architecte)
        Lieu : Caubous (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Cimetière. - Travaux, réparations. (1883-1936)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caubous
      Cote : 2 O 127 6
      Intitulé : Cimetière. - Travaux, réparations.
      Date : 1883-1936

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : cimetière
      Lieu : Caubous (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Police. - Police rurale, pâturage, règlementation. (1874-1896)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caubous
      Cote : 2 O 127 7
      Intitulé : Police. - Police rurale, pâturage, règlementation.
      Date : 1874-1896

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : pâturage / règlementation
      Lieu : Caubous (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Travaux publics. - Eau, adduction d'eau potable. (1922-1930)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caubous
      Cote : 2 O 127 8
      Intitulé : Travaux publics. - Eau, adduction d'eau potable.
      Date : 1922-1930

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Commune de Caubous, projet d'adduction et de distribution d'eau potable, plan général d'adduction et de distribution, profils en long des conduites, dessins de détails des ouvrages dart, bassin de captage, réservoir de distribution, lavoir. Davezac, architecte. 15 juillet 1924. Ech. 1/1250 et 0,001 p.m. et 0,002 p.m. et 0,02 p.m. Papier, reproduction. Dim. 0,31 x 3,07 m. Un calque daté du 18 juin 1926, est annexé au plan, indiquant les modifications effectuées au lavoir par application de la lettre ministérielle du 26 avril 1926



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : eau potable / réseau de distribution / bassin / lavoir / plan d'architecture
      Personne : Davezac (architecte)
      Lieu : Caubous (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

  • Cirès (an XI-1940)
    • Bâtiments communaux. Église, mobilier, projet d'acquisition d'un autel et d'objets du culte (1822-1824) ; travaux, réparations (1832-1875), reconstruction du clocher (1840-1845). Presbytère, réparation (1843), construction (1853-1856). École, construction (1883-1898), entretien, traité avec la commune de Caubous (1909), réparations suite à un incendie (1910-1914). Garage pour autobus, construction (1928). (1822-1928)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cirès
      Cote : 2 O 146 4
      Intitulé : Bâtiments communaux. Église, mobilier, projet d'acquisition d'un autel et d'objets du culte (1822-1824) ; travaux, réparations (1832-1875), reconstruction du clocher (1840-1845). Presbytère, réparation (1843), construction (1853-1856). École, construction (1883-1898), entretien, traité avec la commune de Caubous (1909), réparations suite à un incendie (1910-1914). Garage pour autobus, construction (1928).
      Date : 1822-1928

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Commune de Cirès, construction d'une maison d'école, dessins de mobilier scolaire, table-banc à deux places, chaire du maître, bibliothèque, poêle calorifère. Bauzil, architecte. 10 février 1888. Ech. 1/20. Papier, reproduction. Dim. 0,30 x 0,21 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 146 4 (1) - 2 O 146 4 (5)



      Sources complémentaires (autres producteurs) :

      4 V 19

      Sujet : biens communaux / mobilier d'église / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / mobilier / plan d'architecture / école
      Lieu : Caubous (Haute-Garonne, France) / Cirès (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Projet d'un presbytère pour la commune de Cirès, plan du rez-de-chaussée. E. Loupot, architecte. 8 janvier 1854. Ech. 0,01 p.m. (1854)
        1 vue - Projet d\'un presbytère pour la commune de Cirès, plan du rez-de-chaussée. E. Loupot, architecte. 8 janvier 1854. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Projet d\'un presbytère pour la commune de Cirès, plan du rez-de-chaussée. E. Loupot, architecte. 8 janvier 1854. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cirès > Bâtiments communaux. Église, mobilier, projet d'acquisition d'un autel et d'objets du culte (1822-1824) ; travaux, réparations (1832-1875), reconstruction du clocher (1840-1845). Presbytère, réparation (1843), construction (1853-1856). École, construction (1883-1898), entretien, traité avec la commune de Caubous (1909), réparations suite à un incendie (1910-1914). Garage pour autobus, construction (1928).
        Cote : 2 O 146 4 (1)
        Intitulé : Projet d'un presbytère pour la commune de Cirès, plan du rez-de-chaussée. E. Loupot, architecte. 8 janvier 1854. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1854

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,47 m. Coul. sur calque collé sur papier.
        Sujet : plan d'architecture / presbytère / biens communaux / mobilier d'église / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / mobilier / plan d'architecture / école
        Personne : Loupot, E. (architecte)
        Lieu : Cirès (Haute-Garonne, France) / Caubous (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Projet d'un presbytère pour la commune de Cirès, plan du 1er étage, coupe en travers, élévation de la façade au midi. E. Loupot, architecte. 8 janvier 1854. Ech. 0,01 p.m. (1854)
        1 vue - Projet d\'un presbytère pour la commune de Cirès, plan du 1er étage, coupe en travers, élévation de la façade au midi. E. Loupot, architecte. 8 janvier 1854. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Projet d\'un presbytère pour la commune de Cirès, plan du 1er étage, coupe en travers, élévation de la façade au midi. E. Loupot, architecte. 8 janvier 1854. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cirès > Bâtiments communaux. Église, mobilier, projet d'acquisition d'un autel et d'objets du culte (1822-1824) ; travaux, réparations (1832-1875), reconstruction du clocher (1840-1845). Presbytère, réparation (1843), construction (1853-1856). École, construction (1883-1898), entretien, traité avec la commune de Caubous (1909), réparations suite à un incendie (1910-1914). Garage pour autobus, construction (1928).
        Cote : 2 O 146 4 (2)
        Intitulé : Projet d'un presbytère pour la commune de Cirès, plan du 1er étage, coupe en travers, élévation de la façade au midi. E. Loupot, architecte. 8 janvier 1854. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1854

        Importance matérielle : Dim. 0,28 x 0,44 m. Coul. sur calque collé sur papier.
        Sujet : plan d'architecture / presbytère / biens communaux / mobilier d'église / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / mobilier / plan d'architecture / école
        Personne : Loupot, E. (architecte)
        Lieu : Cirès (Haute-Garonne, France) / Caubous (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Cirès, construction d'une maison d'école, élévation vu du chemin vicinal, coupe transversale, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Bauzil, architecte. 5 mai 1883. Ech. 1/1250. (1883)
        1 vue - Commune de Cirès, construction d\'une maison d\'école, élévation vu du chemin vicinal, coupe transversale, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Bauzil, architecte. 5 mai 1883. Ech. 1/1250.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Cirès, construction d\'une maison d\'école, élévation vu du chemin vicinal, coupe transversale, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Bauzil, architecte. 5 mai 1883. Ech. 1/1250. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cirès > Bâtiments communaux. Église, mobilier, projet d'acquisition d'un autel et d'objets du culte (1822-1824) ; travaux, réparations (1832-1875), reconstruction du clocher (1840-1845). Presbytère, réparation (1843), construction (1853-1856). École, construction (1883-1898), entretien, traité avec la commune de Caubous (1909), réparations suite à un incendie (1910-1914). Garage pour autobus, construction (1928).
        Cote : 2 O 146 4 (3)
        Intitulé : Commune de Cirès, construction d'une maison d'école, élévation vu du chemin vicinal, coupe transversale, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Bauzil, architecte. 5 mai 1883. Ech. 1/1250.
        Date : 1883

        Importance matérielle : Dim. 0,54 x 0,62 m. Coul. sur calque collé sur papier.
        Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / mobilier d'église / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / mobilier / plan d'architecture / école
        Personne : Bauzil (architecte)
        Lieu : Cirès (Haute-Garonne, France) / Caubous (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Cirès, construction d'une maison d'école, plan d'ensemble. Bauzil, architecte. 10 février 1888. Ech. 1/1250. (1888)
        2 vues - Commune de Cirès, construction d\'une maison d\'école, plan d\'ensemble. Bauzil, architecte. 10 février 1888. Ech. 1/1250.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Cirès, construction d\'une maison d\'école, plan d\'ensemble. Bauzil, architecte. 10 février 1888. Ech. 1/1250. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cirès > Bâtiments communaux. Église, mobilier, projet d'acquisition d'un autel et d'objets du culte (1822-1824) ; travaux, réparations (1832-1875), reconstruction du clocher (1840-1845). Presbytère, réparation (1843), construction (1853-1856). École, construction (1883-1898), entretien, traité avec la commune de Caubous (1909), réparations suite à un incendie (1910-1914). Garage pour autobus, construction (1928).
        Cote : 2 O 146 4 (4)
        Intitulé : Commune de Cirès, construction d'une maison d'école, plan d'ensemble. Bauzil, architecte. 10 février 1888. Ech. 1/1250.
        Date : 1888

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,42 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / mobilier d'église / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / mobilier / plan d'architecture / école
        Personne : Bauzil (architecte)
        Lieu : Cirès (Haute-Garonne, France) / Caubous (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Cirès, construction d'une maison d'école, plan général. Bauzil, architecte. 10 février 1888. Ech. 1/200. (1888)
        2 vues - Commune de Cirès, construction d\'une maison d\'école, plan général. Bauzil, architecte. 10 février 1888. Ech. 1/200.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Cirès, construction d\'une maison d\'école, plan général. Bauzil, architecte. 10 février 1888. Ech. 1/200. (ouvre la visionneuse)

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        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cirès > Bâtiments communaux. Église, mobilier, projet d'acquisition d'un autel et d'objets du culte (1822-1824) ; travaux, réparations (1832-1875), reconstruction du clocher (1840-1845). Presbytère, réparation (1843), construction (1853-1856). École, construction (1883-1898), entretien, traité avec la commune de Caubous (1909), réparations suite à un incendie (1910-1914). Garage pour autobus, construction (1928).
        Cote : 2 O 146 4 (5)
        Intitulé : Commune de Cirès, construction d'une maison d'école, plan général. Bauzil, architecte. 10 février 1888. Ech. 1/200.
        Date : 1888

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,42 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / mobilier d'église / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / mobilier / plan d'architecture / école
        Personne : Bauzil (architecte)
        Lieu : Cirès (Haute-Garonne, France) / Caubous (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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