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Communes en C, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Castéra-Vignoles (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Castéra-Vignoles (an XI-1940)
    • Finances de la commune. (an XI-1940)
      • Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets. (an XI-1940)
        • Commune du Castéra (manque 1825-1833, 1835, 1838) (an XI-1839), commune de Vignoles (manque 1825-1832, 1834) (an XI-1839). (an XI-1839)
          Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castéra-Vignoles > Finances de la commune. > Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets.
          Cote : 2 O 121 1
          Intitulé : Commune du Castéra (manque 1825-1833, 1835, 1838) (an XI-1839), commune de Vignoles (manque 1825-1832, 1834) (an XI-1839).
          Date : an XI-1839

          Modalités d'entrée :

          Versement

          Sujet : finances communales / comptabilité publique
          Lieu : Castéra-Vignoles (Haute-Garonne, France) / Le Castéra (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Castéra-Vignoles (Haute-Garonne, France)] / Vignoles (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Castéra-Vignoles (Haute-Garonne, France)]
          Type de document : Documents écrits

    • Administration générale. - Contentieux, litige concernant le comblement d'un abreuvoir (1832-1834), avec le comte de Montredon au sujet de droits sur la forêt de Houmarède (1839), usurpation d'un communal (1886), plainte de divers habitant de la section de Vignoles concernant l'attribution d'un communal (1896). Contrat, location d'immeuble pour servir d'école et de mairie (1844-1875). (1832-1896)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castéra-Vignoles
      Cote : 2 O 121 4
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, litige concernant le comblement d'un abreuvoir (1832-1834), avec le comte de Montredon au sujet de droits sur la forêt de Houmarède (1839), usurpation d'un communal (1886), plainte de divers habitant de la section de Vignoles concernant l'attribution d'un communal (1896). Contrat, location d'immeuble pour servir d'école et de mairie (1844-1875).
      Date : 1832-1896

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend deux plans :

      [Commune de Castéra-Vignoles, litige concernant le comblement d'un abreuvoir, plan des lieux]. Jean-Pierre Bascan, géomètre. 15 mars 1833. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,20 x 0,35 m.

      Extrait du plan cadastral de la commune de Castéra-Vignoles. 1886. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,36 m



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : administration communale / contentieux administratif / droits d'usage forestiers / plan / plan cadastral
      Personne : Montredon, de (comte) / Bascans, Jean-Pierre (géomètre)
      Lieu : Castéra-Vignoles (Haute-Garonne, France) / Vignoles (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Castéra-Vignoles (Haute-Garonne, France)]
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Biens communaux. - États des biens et revenus des communes du Castéra et de Vignoles (an XIV). Exploitation des biens, forêt de Vignoles, autorisation d'abattre des arbres (1846-1852), communaux sis dans la section de Vignoles, mise à ferme (1863-1920), vente d'un arbre (1925). Bornage (1864-1865). (an XIV-1925)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castéra-Vignoles
      Cote : 2 O 121 6
      Intitulé : Biens communaux. - États des biens et revenus des communes du Castéra et de Vignoles (an XIV). Exploitation des biens, forêt de Vignoles, autorisation d'abattre des arbres (1846-1852), communaux sis dans la section de Vignoles, mise à ferme (1863-1920), vente d'un arbre (1925). Bornage (1864-1865).
      Date : an XIV-1925

      Présentation du contenu :

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 121 6 (1).



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : baux ruraux / biens communaux / forêt communale
      Lieu : Castéra-Vignoles (Haute-Garonne, France) / Le Castéra (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Castéra-Vignoles (Haute-Garonne, France)] / Vignoles (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Castéra-Vignoles (Haute-Garonne, France)]
      Type de document : Documents écrits

      • Plan parcellaire d'un terrain communal de Castéra-Vignoles en nature de bois, taillis, pâture et friches formant propriété de la section de Vignoles. Duran. 1er novembre 1863. Ech. 1/1000. (1863)
        1 vue - Plan parcellaire d\'un terrain communal de Castéra-Vignoles en nature de bois, taillis, pâture et friches formant propriété de la section de Vignoles. Duran. 1er novembre 1863. Ech. 1/1000.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan parcellaire d\'un terrain communal de Castéra-Vignoles en nature de bois, taillis, pâture et friches formant propriété de la section de Vignoles. Duran. 1er novembre 1863. Ech. 1/1000. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castéra-Vignoles > Biens communaux. - États des biens et revenus des communes du Castéra et de Vignoles (an XIV). Exploitation des biens, forêt de Vignoles, autorisation d'abattre des arbres (1846-1852), communaux sis dans la section de Vignoles, mise à ferme (1863-1920), vente d'un arbre (1925). Bornage (1864-1865).
        Cote : 2 O 121 6 (1)
        Intitulé : Plan parcellaire d'un terrain communal de Castéra-Vignoles en nature de bois, taillis, pâture et friches formant propriété de la section de Vignoles. Duran. 1er novembre 1863. Ech. 1/1000.
        Date : 1863

        Importance matérielle : Dim. 0,50 x 0,59 m. Coul. sur calque toilé.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : bois / plan / pâturage / terre inculte / baux ruraux / biens communaux / forêt communale
        Personne : Duran
        Lieu : Vignoles (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Castéra-Vignoles (Haute-Garonne, France)] / Castéra-Vignoles (Haute-Garonne, France) / Le Castéra (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Castéra-Vignoles (Haute-Garonne, France)] / Vignoles (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Castéra-Vignoles (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents figurés, Photo



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