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Communes en C, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Castelgaillard (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Castelgaillard (an XI-1940)
    Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 115 1-6
    Intitulé : Castelgaillard
    Date : an XI-1940

    Importance matérielle : 6 liasses.
    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : L'Isle-en-Dodon. Perception : L'Isle-en-Dodon.



    Modalités d'entrée :

    Versement

    Lieu : Castelgaillard (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1895, 1921-1922, 1933-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, charges, paiement d'honoraires dus à M. Castex, architecte (1857). (an XI-1940)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelgaillard
      Cote : 2 O 115 1
      Intitulé : Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1895, 1921-1922, 1933-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, charges, paiement d'honoraires dus à M. Castex, architecte (1857).
      Date : an XI-1940

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : comptabilité publique / dépense de fonctionnement / finances communales
      Personne : Castex (architecte)
      Lieu : Castelgaillard (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1844-1845). Contrats, location d'un terrain pour servir de jardin à l'instituteur (1882), assurance contre l'incendie (1920-1935). (1844-1935)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelgaillard
      Cote : 2 O 115 2
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1844-1845). Contrats, location d'un terrain pour servir de jardin à l'instituteur (1882), assurance contre l'incendie (1920-1935).
      Date : 1844-1935

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : administration communale / contentieux administratif
      Lieu : Castelgaillard (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Personnel communal. - Secrétaire de mairie et tambour afficheur, nominations. (1938)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelgaillard
      Cote : 2 O 115 3
      Intitulé : Personnel communal. - Secrétaire de mairie et tambour afficheur, nominations.
      Date : 1938

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : personnel
      Lieu : Castelgaillard (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux. Presbytère, acquisition (1819-1820), réparations (1858-1895), projet de construction d'une remise (1894-1895). Église, travaux, réparation de dégâts causés par la foudre (1837), agrandissement et construction de chapelles (1855-1864) ; mobilier, acquisition d'ornements et notamment d'un tableau (1844). École, projets de construction (1840-1854), construction (1857-1864), réparation d'un mur du jardin de l'instituteur (1895), adduction d'eau potable et installation de privés (1912-1914). (1819-1914)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelgaillard
      Cote : 2 O 115 4
      Intitulé : Bâtiments communaux. Presbytère, acquisition (1819-1820), réparations (1858-1895), projet de construction d'une remise (1894-1895). Église, travaux, réparation de dégâts causés par la foudre (1837), agrandissement et construction de chapelles (1855-1864) ; mobilier, acquisition d'ornements et notamment d'un tableau (1844). École, projets de construction (1840-1854), construction (1857-1864), réparation d'un mur du jardin de l'instituteur (1895), adduction d'eau potable et installation de privés (1912-1914).
      Date : 1819-1914

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend deux plans :

      Commune de Castelgaillard, [extrait du plan cadastral, section du Village]. G. Dutour, architecte. [1865]. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,25 x 0,30 m. 2 exemplaires.

      Les plans et affiche hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 115 4 (1) - 2 O 115 4 (4)



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : biens communaux / eau potable / mobilier d'église / oeuvre d'art / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan
      Personne : Dutour, G. (architecte)
      Lieu : Castelgaillard (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Vente du sol et de la superficie du bois communal dit Musameou appartenant à la commune de Castelgaillard, cahier des charges, adjudication. 10 avril 1820. Saint-Gaudens : Imp. J.-J. Tajan. (1820)
        1 vue - Vente du sol et de la superficie du bois communal dit Musameou appartenant à la commune de Castelgaillard, cahier des charges, adjudication. 10 avril 1820. Saint-Gaudens : Imp. J.-J. Tajan.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Vente du sol et de la superficie du bois communal dit Musameou appartenant à la commune de Castelgaillard, cahier des charges, adjudication. 10 avril 1820. Saint-Gaudens : Imp. J.-J. Tajan. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelgaillard > Bâtiments communaux. Presbytère, acquisition (1819-1820), réparations (1858-1895), projet de construction d'une remise (1894-1895). Église, travaux, réparation de dégâts causés par la foudre (1837), agrandissement et construction de chapelles (1855-1864) ; mobilier, acquisition d'ornements et notamment d'un tableau (1844). École, projets de construction (1840-1854), construction (1857-1864), réparation d'un mur du jardin de l'instituteur (1895), adduction d'eau potable et installation de privés (1912-1914).
        Cote : 2 O 115 4 (1)
        Intitulé : Vente du sol et de la superficie du bois communal dit Musameou appartenant à la commune de Castelgaillard, cahier des charges, adjudication. 10 avril 1820. Saint-Gaudens : Imp. J.-J. Tajan.
        Date : 1820

        Importance matérielle : Dim. 0,46 x 0,59 m. Papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : biens communaux / bois / affiche / biens communaux / eau potable / mobilier d'église / oeuvre d'art / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan
        Personne : Dutour, G. (architecte)
        Lieu : Musameou, bois communal (Castelgaillard) / Castelgaillard (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits, Photo

      • Castelgaillard, construction du presbytère, façade, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. G. Dutour, architecte. 27 octobre 1865. Ech. 0,01 p.m. (1865)
        1 vue - Castelgaillard, construction du presbytère, façade, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. G. Dutour, architecte. 27 octobre 1865. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Castelgaillard, construction du presbytère, façade, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. G. Dutour, architecte. 27 octobre 1865. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelgaillard > Bâtiments communaux. Presbytère, acquisition (1819-1820), réparations (1858-1895), projet de construction d'une remise (1894-1895). Église, travaux, réparation de dégâts causés par la foudre (1837), agrandissement et construction de chapelles (1855-1864) ; mobilier, acquisition d'ornements et notamment d'un tableau (1844). École, projets de construction (1840-1854), construction (1857-1864), réparation d'un mur du jardin de l'instituteur (1895), adduction d'eau potable et installation de privés (1912-1914).
        Cote : 2 O 115 4 (2)
        Intitulé : Castelgaillard, construction du presbytère, façade, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. G. Dutour, architecte. 27 octobre 1865. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1865

        Importance matérielle : Dim. 0,50 x 0,68 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan d'architecture / presbytère / biens communaux / eau potable / mobilier d'église / oeuvre d'art / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan
        Personne : Dutour, G. (architecte) / Dutour, G. (architecte)
        Lieu : Castelgaillard (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Castelgaillard, élévation, coupe en long de l'église, coupe en travers de l'église et des chapelles, plan. Laffiteau, architecte. 30 avril 1855. Ech. 1 cm par m. (1855)
        1 vue - Commune de Castelgaillard, élévation, coupe en long de l\'église, coupe en travers de l\'église et des chapelles, plan. Laffiteau, architecte. 30 avril 1855. Ech. 1 cm par m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Castelgaillard, élévation, coupe en long de l\'église, coupe en travers de l\'église et des chapelles, plan. Laffiteau, architecte. 30 avril 1855. Ech. 1 cm par m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelgaillard > Bâtiments communaux. Presbytère, acquisition (1819-1820), réparations (1858-1895), projet de construction d'une remise (1894-1895). Église, travaux, réparation de dégâts causés par la foudre (1837), agrandissement et construction de chapelles (1855-1864) ; mobilier, acquisition d'ornements et notamment d'un tableau (1844). École, projets de construction (1840-1854), construction (1857-1864), réparation d'un mur du jardin de l'instituteur (1895), adduction d'eau potable et installation de privés (1912-1914).
        Cote : 2 O 115 4 (3)
        Intitulé : Commune de Castelgaillard, élévation, coupe en long de l'église, coupe en travers de l'église et des chapelles, plan. Laffiteau, architecte. 30 avril 1855. Ech. 1 cm par m.
        Date : 1855

        Importance matérielle : Dim. 0,38 x 0,55 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : chapelle / plan d'architecture / église / biens communaux / eau potable / mobilier d'église / oeuvre d'art / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan
        Personne : Laffiteau (architecte) / Dutour, G. (architecte)
        Lieu : Castelgaillard (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Castelgaillard, construction de privés pour l'école mixte et adduction d'eau pour l'alimentation de la maison d'école, plan d'ensemble, profil en long, plan, élévation et coupe des privés. Ovide Saint-Laurens, architecte. 5 janvier 1912. Ech. 0,001 et 0,002 p.m. (1912)
        3 vues - Commune de Castelgaillard, construction de privés pour l\'école mixte et adduction d\'eau pour l\'alimentation de la maison d\'école, plan d\'ensemble, profil en long, plan, élévation et coupe des privés. Ovide Saint-Laurens, architecte. 5 janvier 1912. Ech. 0,001 et 0,002 p.m.- Ouvre la visionneuse
        3 vues - Commune de Castelgaillard, construction de privés pour l\'école mixte et adduction d\'eau pour l\'alimentation de la maison d\'école, plan d\'ensemble, profil en long, plan, élévation et coupe des privés. Ovide Saint-Laurens, architecte. 5 janvier 1912. Ech. 0,001 et 0,002 p.m. (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelgaillard > Bâtiments communaux. Presbytère, acquisition (1819-1820), réparations (1858-1895), projet de construction d'une remise (1894-1895). Église, travaux, réparation de dégâts causés par la foudre (1837), agrandissement et construction de chapelles (1855-1864) ; mobilier, acquisition d'ornements et notamment d'un tableau (1844). École, projets de construction (1840-1854), construction (1857-1864), réparation d'un mur du jardin de l'instituteur (1895), adduction d'eau potable et installation de privés (1912-1914).
        Cote : 2 O 115 4 (4)
        Intitulé : Commune de Castelgaillard, construction de privés pour l'école mixte et adduction d'eau pour l'alimentation de la maison d'école, plan d'ensemble, profil en long, plan, élévation et coupe des privés. Ovide Saint-Laurens, architecte. 5 janvier 1912. Ech. 0,001 et 0,002 p.m.
        Date : 1912

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,50 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / eau potable / mobilier d'église / oeuvre d'art / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan
        Personne : Saint-Laurens, Ovide (architecte) / Dutour, G. (architecte)
        Lieu : Castelgaillard (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Cimetière. - Travaux, agrandissement (1843-1851), clôture, construction (1844-1848). (1843-1851)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelgaillard
      Cote : 2 O 115 5
      Intitulé : Cimetière. - Travaux, agrandissement (1843-1851), clôture, construction (1844-1848).
      Date : 1843-1851

      Présentation du contenu :

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 115 5 (1) - 2 O 115 5 (2).



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : cimetière
      Lieu : Castelgaillard (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Copie du plan cadastral de la commune de Castelgaillard, section dite du Village. Bertin, géomètre. 6 novembre 1844. Ech. 1/2500. (1844)
        1 vue - Copie du plan cadastral de la commune de Castelgaillard, section dite du Village. Bertin, géomètre. 6 novembre 1844. Ech. 1/2500.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Copie du plan cadastral de la commune de Castelgaillard, section dite du Village. Bertin, géomètre. 6 novembre 1844. Ech. 1/2500. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelgaillard > Cimetière. - Travaux, agrandissement (1843-1851), clôture, construction (1844-1848).
        Cote : 2 O 115 5 (1)
        Intitulé : Copie du plan cadastral de la commune de Castelgaillard, section dite du Village. Bertin, géomètre. 6 novembre 1844. Ech. 1/2500.
        Date : 1844

        Importance matérielle : Dim. 0,29 x 0,41 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : commune / plan / cimetière
        Personne : Bertin (géomètre)
        Lieu : Castelgaillard (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Castelgaillard, plan levé sur le terrain pour servir à l'instruction de l'affaire relative à l'agrandissement et à la clôture du cimetière. Loubeaut, géomètre. 24 juin 1848. Ech. 0,003 p.m. (1848)
        1 vue - Commune de Castelgaillard, plan levé sur le terrain pour servir à l\'instruction de l\'affaire relative à l\'agrandissement et à la clôture du cimetière. Loubeaut, géomètre. 24 juin 1848. Ech. 0,003 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Castelgaillard, plan levé sur le terrain pour servir à l\'instruction de l\'affaire relative à l\'agrandissement et à la clôture du cimetière. Loubeaut, géomètre. 24 juin 1848. Ech. 0,003 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelgaillard > Cimetière. - Travaux, agrandissement (1843-1851), clôture, construction (1844-1848).
        Cote : 2 O 115 5 (2)
        Intitulé : Commune de Castelgaillard, plan levé sur le terrain pour servir à l'instruction de l'affaire relative à l'agrandissement et à la clôture du cimetière. Loubeaut, géomètre. 24 juin 1848. Ech. 0,003 p.m.
        Date : 1848

        Importance matérielle : Dim. 0,61 x 0,47 m. Coul. sur papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : cimetière / plan / cimetière
        Personne : Loubeaut (géomètre)
        Lieu : Castelgaillard (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Biens communaux. - Transaction immobilière, échange de terrains, lieu-dit des Aoudinès. (1923)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelgaillard
      Cote : 2 O 115 6
      Intitulé : Biens communaux. - Transaction immobilière, échange de terrains, lieu-dit des Aoudinès.
      Date : 1923

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      [Commune de Castelgaillard, échange de terrains], lieu-dit Aoudinès, plan des lieux. Clément Castérès. 17 mai 1923. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,21 x 0,31 m



      Classement :

      Ce dossier se trouve en fin de classement car il a été retrouvé après le reclassement de la commune.



      Sujet : biens communaux / transaction immobilière / plan
      Personne : Castérès, Clément
      Lieu : Les Aoudinès (Castelgaillard, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Castelgaillard (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits



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