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Communes en C, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Castagnède (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Castagnède (an X-1940)
    Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 112 1-7
    Intitulé : Castagnède
    Date : an X-1940

    Importance matérielle : 7 liasses.
    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Salies-du-Salat. Perception : Mane puis Salies-du-Salat (1933-1934).



    Lieu : Castagnède (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1836, 1882, 1891, 1921-1922, 1933-1934) (an X-1940) ; budget, vote de crédit pour des dépenses obligatoires (1857). Charges et revenus, taxes et droits, instauration d'un droit de passage sur le chemin des Iles (1928). (an X-1940)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castagnède
      Cote : 2 O 112 1
      Intitulé : Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1836, 1882, 1891, 1921-1922, 1933-1934) (an X-1940) ; budget, vote de crédit pour des dépenses obligatoires (1857). Charges et revenus, taxes et droits, instauration d'un droit de passage sur le chemin des Iles (1928).
      Date : an X-1940

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      [Commune de Castagnède, localisation du chemin des Iles soumis au droit de passage]. Loubet. 20 janvier 1928. Ech. 1/1250. Coul. sur calque. Dim. 0,21 x 0,32 m



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité / impôts locaux / plan
      Personne : Loubet
      Lieu : Les Îles (Castagnède, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Castagnède (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1855), litige avec la commune de Saint-Lizier (Ariège) au sujet de la propriété d'un terrain sis près du Salat (1857), réclamations de M. Besse au sujet de l'insalubrité de l'ancien presbytère dont il est locataire (1922), du maire concernant l'éclairage illégal du préau par l'institutrice (1922), de M. Barbouteau au sujet l'attribution des concessions funéraires (1924), de la veuve Coret concernant la distribution d'eau potable (1938). Contrat, location d'un immeuble pour servir d'école (1865), assurance contre l'incendie (1922-1926), abonnement à la SACEM (1923-1927). (1855-1938)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castagnède
      Cote : 2 O 112 2
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1855), litige avec la commune de Saint-Lizier (Ariège) au sujet de la propriété d'un terrain sis près du Salat (1857), réclamations de M. Besse au sujet de l'insalubrité de l'ancien presbytère dont il est locataire (1922), du maire concernant l'éclairage illégal du préau par l'institutrice (1922), de M. Barbouteau au sujet l'attribution des concessions funéraires (1924), de la veuve Coret concernant la distribution d'eau potable (1938). Contrat, location d'un immeuble pour servir d'école (1865), assurance contre l'incendie (1922-1926), abonnement à la SACEM (1923-1927).
      Date : 1855-1938

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : administration communale / contentieux administratif
      Personne : Besse / Barbouteau / Coret
      Lieu : Saint-Lizier (Ariège) / Salat (cours d'eau) / Castagnède (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux. Presbytère, projet d'acquisition (1821-1822), construction (1833-1837), réparation (1934). Église, agrandissement et construction d'une chapelle (1837-1847), consolidation du clocher (1858-1859), réparations ainsi qu'à divers autres bâtiments communaux et au cimetière (1923-1929) ; mobilier, acquisitions, cloches (1858-1862), autel (1899). École-mairie, construction (1880-1888), réparations ainsi qu'à divers bâtiments communaux (1911-1936), logement de l'institutrice, projet de réaménagement (1914). Lavoir, construction au lieu-dit les Pouhots (1902-1904), réparation (1911-1912). Abri pour le corbillard, construction (1913). Bureau de poste, installation dans l'ancien presbytère (1922-1925), reconstruction du mur de clôture (1926), installation de la cabine téléphonique (1927). Bascule publique, installation (1924-1925). Bâtiments communaux divers, réparation (1934-1935). (1821-1936)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castagnède
      Cote : 2 O 112 3
      Intitulé : Bâtiments communaux. Presbytère, projet d'acquisition (1821-1822), construction (1833-1837), réparation (1934). Église, agrandissement et construction d'une chapelle (1837-1847), consolidation du clocher (1858-1859), réparations ainsi qu'à divers autres bâtiments communaux et au cimetière (1923-1929) ; mobilier, acquisitions, cloches (1858-1862), autel (1899). École-mairie, construction (1880-1888), réparations ainsi qu'à divers bâtiments communaux (1911-1936), logement de l'institutrice, projet de réaménagement (1914). Lavoir, construction au lieu-dit les Pouhots (1902-1904), réparation (1911-1912). Abri pour le corbillard, construction (1913). Bureau de poste, installation dans l'ancien presbytère (1922-1925), reconstruction du mur de clôture (1926), installation de la cabine téléphonique (1927). Bascule publique, installation (1924-1925). Bâtiments communaux divers, réparation (1934-1935).
      Date : 1821-1936

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un document de presse, Journal de Saint-Gaudens du 17 mars 1884, ainsi que sept plans :

      Commune de Castagnède, projet de construction d'une maison d'école mixte, plan de détail de la salle de classe. J.-A. Castex, architecte. 18 octobre 1881. Ech. 0,02 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,23 x 0,33 m.

      [Commune de Castagnède, projet de construction d'une maison d'école mixte], plan d'ensemble. J.-A. Castex, architecte. 3 novembre 1884. Ech. 0,005 p.m. Calque. Dim. 0,28 x 0,26 m.

      Plan du lavoir à construire à Castagnède au terrain communal des Pouhots, plan, façade ouverte, coupe transversale. Loubet, secrétaire de mairie. 8 juin 1902. Ech. 0,01 p.m. et 0,02/100. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,31 m.

      Commune de Castagnède, construction d'un abri pour le corbillard, plan, élévations latérale et principale. Branque, architecte. 23 février 1913. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,20 m.

      Castagnède-du-Salat, bureau de poste, plan du rez-de-chaussée et du 1er étage. Louis Longuefosse, architecte, ingénieur E.C.P. 12 août 1924. Ech. 0,01 p.m. Reproduction, papier. Dim. 0,41 x 0,31 m. 3 exemplaires.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 112 4 (1) - 2 O 112 4 (3)



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sources complémentaires (autres producteurs) :

      PG 843 / 4 V 15

      Sujet : bâtiment administratif / hôtel de ville / lavoir / mobilier d'église / oeuvre d'art / poids et mesures / poste / presbytère / presse régionale / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / hôtel des postes / plan d'architecture
      Personne : Castex, J.-A. (architecte) / Loubet / Branque (architecte) / Longuefosse, Louis (architecte)
      Lieu : Pouhots (Les) (Castagnède ; lieu-dit) / Castagnède (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Castagnède, travaux de consolidation à exécuter à l'église, façade du coté du clocher, élévation d'un contrefort, plan, façade latérale, coupe en travers. Fauré, architecte. 10 mars 1858. Ech. 0,01 p.m. (1858)
        1 vue - Commune de Castagnède, travaux de consolidation à exécuter à l\'église, façade du coté du clocher, élévation d\'un contrefort, plan, façade latérale, coupe en travers. Fauré, architecte. 10 mars 1858. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Castagnède, travaux de consolidation à exécuter à l\'église, façade du coté du clocher, élévation d\'un contrefort, plan, façade latérale, coupe en travers. Fauré, architecte. 10 mars 1858. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castagnède > Bâtiments communaux. Presbytère, projet d'acquisition (1821-1822), construction (1833-1837), réparation (1934). Église, agrandissement et construction d'une chapelle (1837-1847), consolidation du clocher (1858-1859), réparations ainsi qu'à divers autres bâtiments communaux et au cimetière (1923-1929) ; mobilier, acquisitions, cloches (1858-1862), autel (1899). École-mairie, construction (1880-1888), réparations ainsi qu'à divers bâtiments communaux (1911-1936), logement de l'institutrice, projet de réaménagement (1914). Lavoir, construction au lieu-dit les Pouhots (1902-1904), réparation (1911-1912). Abri pour le corbillard, construction (1913). Bureau de poste, installation dans l'ancien presbytère (1922-1925), reconstruction du mur de clôture (1926),
        Cote : 2 O 112 3 (1)
        Intitulé : Commune de Castagnède, travaux de consolidation à exécuter à l'église, façade du coté du clocher, élévation d'un contrefort, plan, façade latérale, coupe en travers. Fauré, architecte. 10 mars 1858. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1858

        Importance matérielle : Dim. 0,34 x 0,61 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : clocher / plan d'architecture / église / bâtiment administratif / hôtel de ville / lavoir / mobilier d'église / oeuvre d'art / poids et mesures / poste / presbytère / presse régionale / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / hôtel des postes / plan d'architecture
        Personne : Fauré (architecte) / Castex, J.-A. (architecte) / Loubet / Branque (architecte) / Longuefosse, Louis (architecte)
        Lieu : Castagnède (Haute-Garonne, France) / Pouhots (Les) (Castagnède ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Plan d'ensemble de la commune de Castagnède. J.-A. Castex, architecte. 18 octobre 1881. Ech. 1/10000. (1881)
        1 vue - Plan d\'ensemble de la commune de Castagnède. J.-A. Castex, architecte. 18 octobre 1881. Ech. 1/10000.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan d\'ensemble de la commune de Castagnède. J.-A. Castex, architecte. 18 octobre 1881. Ech. 1/10000. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castagnède > Bâtiments communaux. Presbytère, projet d'acquisition (1821-1822), construction (1833-1837), réparation (1934). Église, agrandissement et construction d'une chapelle (1837-1847), consolidation du clocher (1858-1859), réparations ainsi qu'à divers autres bâtiments communaux et au cimetière (1923-1929) ; mobilier, acquisitions, cloches (1858-1862), autel (1899). École-mairie, construction (1880-1888), réparations ainsi qu'à divers bâtiments communaux (1911-1936), logement de l'institutrice, projet de réaménagement (1914). Lavoir, construction au lieu-dit les Pouhots (1902-1904), réparation (1911-1912). Abri pour le corbillard, construction (1913). Bureau de poste, installation dans l'ancien presbytère (1922-1925), reconstruction du mur de clôture (1926),
        Cote : 2 O 112 3 (2)
        Intitulé : Plan d'ensemble de la commune de Castagnède. J.-A. Castex, architecte. 18 octobre 1881. Ech. 1/10000.
        Date : 1881

        Importance matérielle : Dim. 0,28 x 0,44 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : commune / plan / bâtiment administratif / hôtel de ville / lavoir / mobilier d'église / oeuvre d'art / poids et mesures / poste / presbytère / presse régionale / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / hôtel des postes / plan d'architecture
        Personne : Castex, J.-A. (architecte) / Castex, J.-A. (architecte) / Loubet / Branque (architecte) / Longuefosse, Louis (architecte)
        Lieu : Castagnède (Haute-Garonne, France) / Pouhots (Les) (Castagnède ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Castagnède, projet de construction d'une maison d'école mixte, plan général de l'emplacement, coupes, façade principale sur le midi, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. J.-A. Castex, architecte. 18 octobre 1881. Ech. 0,005 et 0,01 p.m. (1881)
        1 vue - Commune de Castagnède, projet de construction d\'une maison d\'école mixte, plan général de l\'emplacement, coupes, façade principale sur le midi, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. J.-A. Castex, architecte. 18 octobre 1881. Ech. 0,005 et 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Castagnède, projet de construction d\'une maison d\'école mixte, plan général de l\'emplacement, coupes, façade principale sur le midi, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. J.-A. Castex, architecte. 18 octobre 1881. Ech. 0,005 et 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castagnède > Bâtiments communaux. Presbytère, projet d'acquisition (1821-1822), construction (1833-1837), réparation (1934). Église, agrandissement et construction d'une chapelle (1837-1847), consolidation du clocher (1858-1859), réparations ainsi qu'à divers autres bâtiments communaux et au cimetière (1923-1929) ; mobilier, acquisitions, cloches (1858-1862), autel (1899). École-mairie, construction (1880-1888), réparations ainsi qu'à divers bâtiments communaux (1911-1936), logement de l'institutrice, projet de réaménagement (1914). Lavoir, construction au lieu-dit les Pouhots (1902-1904), réparation (1911-1912). Abri pour le corbillard, construction (1913). Bureau de poste, installation dans l'ancien presbytère (1922-1925), reconstruction du mur de clôture (1926),
        Cote : 2 O 112 3 (3)
        Intitulé : Commune de Castagnède, projet de construction d'une maison d'école mixte, plan général de l'emplacement, coupes, façade principale sur le midi, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. J.-A. Castex, architecte. 18 octobre 1881. Ech. 0,005 et 0,01 p.m.
        Date : 1881

        Importance matérielle : Dim. 0,43 x 0,55 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan d'architecture / école / bâtiment administratif / hôtel de ville / lavoir / mobilier d'église / oeuvre d'art / poids et mesures / poste / presbytère / presse régionale / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / hôtel des postes / plan d'architecture
        Personne : Castex, J.-A. (architecte) / Castex, J.-A. (architecte) / Loubet / Branque (architecte) / Longuefosse, Louis (architecte)
        Lieu : Castagnède (Haute-Garonne, France) / Pouhots (Les) (Castagnède ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de terrains usurpés pour en affecter le produit à la réparation du clocher de l'église (1856), d'un terrain pour l'établissement du chemin de fer de Saint-Girons (1863-1864). Bornage d'une propriété indivise avec la commune de La Bastide-du-Salat, Ariège (1866). Eau, puits, constructions (1866-1912). Exploitation des biens, vente d'arbres (1891), mise à ferme du communal des Pouhots (1897-1926). (1856-1926)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castagnède
      Cote : 2 O 112 4
      Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de terrains usurpés pour en affecter le produit à la réparation du clocher de l'église (1856), d'un terrain pour l'établissement du chemin de fer de Saint-Girons (1863-1864). Bornage d'une propriété indivise avec la commune de La Bastide-du-Salat, Ariège (1866). Eau, puits, constructions (1866-1912). Exploitation des biens, vente d'arbres (1891), mise à ferme du communal des Pouhots (1897-1926).
      Date : 1856-1926

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / puits / équipement collectif
      Lieu : La Bastide-du-Salat (Ariège, France) / Saint-Girons (Ariège, France) / Castagnède (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Cimetière. - Travaux, clôture, construction (1846-1852), réparation (1914), reconstruction (1926), agrandissement du cimetière (1910-1912). Concessions, titres (1915-1923), emplacements réservés aux concessions à perpétuité (1924). (1846-1926)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castagnède
      Cote : 2 O 112 5
      Intitulé : Cimetière. - Travaux, clôture, construction (1846-1852), réparation (1914), reconstruction (1926), agrandissement du cimetière (1910-1912). Concessions, titres (1915-1923), emplacements réservés aux concessions à perpétuité (1924).
      Date : 1846-1926

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend deux plans :

      Cimetière de Castagnède. Louis Longuefosse, architecte, ingénieur E.C.P. 1er février 1926. Ech. 0,005 p.m. Reproduction papier, rehaussé de coul. Dim. 0,29 x 0,19 m.

      Cimetière de Castagnède, concessions à perpétuité. 10 novembre 1924. Ech. 0,005 p.m. Papier, reproduction rehaussée de coul. Dim. 0,31 x 0,20 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 112 5 (1) - 2 O 112 5 (2)



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : cimetière / concession funéraire / plan
      Personne : Longuefosse, Louis (architecte)
      Lieu : Castagnède (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Castagnède, agrandissement du cimetière, construction d'un mur de clôture, plan d'ensemble. Guillaume Branque, architecte. 15 septembre 1909. Ech. 1/10000 et 1/2500. (1909)
        2 vues - Commune de Castagnède, agrandissement du cimetière, construction d\'un mur de clôture, plan d\'ensemble. Guillaume Branque, architecte. 15 septembre 1909. Ech. 1/10000 et 1/2500.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Castagnède, agrandissement du cimetière, construction d\'un mur de clôture, plan d\'ensemble. Guillaume Branque, architecte. 15 septembre 1909. Ech. 1/10000 et 1/2500. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castagnède > Cimetière. - Travaux, clôture, construction (1846-1852), réparation (1914), reconstruction (1926), agrandissement du cimetière (1910-1912). Concessions, titres (1915-1923), emplacements réservés aux concessions à perpétuité (1924).
        Cote : 2 O 112 5 (1)
        Intitulé : Commune de Castagnède, agrandissement du cimetière, construction d'un mur de clôture, plan d'ensemble. Guillaume Branque, architecte. 15 septembre 1909. Ech. 1/10000 et 1/2500.
        Date : 1909

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,41 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : cimetière / plan d'architecture / cimetière / concession funéraire / plan
        Personne : Branque, Guillaume (architecte) / Longuefosse, Louis (architecte)
        Lieu : Castagnède (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Castagnède, agrandissement du cimetière, construction d'un mur de clôture, plan des lieux, dessins du mur projeté. Guillaume Branque, architecte. 15 septembre 1909. Ech. 0,003 et 0,02 pm. (1909)
        2 vues - Commune de Castagnède, agrandissement du cimetière, construction d\'un mur de clôture, plan des lieux, dessins du mur projeté. Guillaume Branque, architecte. 15 septembre 1909. Ech. 0,003 et 0,02 pm.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Castagnède, agrandissement du cimetière, construction d\'un mur de clôture, plan des lieux, dessins du mur projeté. Guillaume Branque, architecte. 15 septembre 1909. Ech. 0,003 et 0,02 pm. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castagnède > Cimetière. - Travaux, clôture, construction (1846-1852), réparation (1914), reconstruction (1926), agrandissement du cimetière (1910-1912). Concessions, titres (1915-1923), emplacements réservés aux concessions à perpétuité (1924).
        Cote : 2 O 112 5 (2)
        Intitulé : Commune de Castagnède, agrandissement du cimetière, construction d'un mur de clôture, plan des lieux, dessins du mur projeté. Guillaume Branque, architecte. 15 septembre 1909. Ech. 0,003 et 0,02 pm.
        Date : 1909

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,71 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : cimetière / plan d'architecture / cimetière / concession funéraire / plan
        Personne : Branque, Guillaume (architecte) / Longuefosse, Louis (architecte)
        Lieu : Castagnède (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Police. - Police rurale, jouissance du communal des Pouhots, règlementation (1868), élagage, règlementation (1913). Police locale, mise en demeure de fermeture d’un puits pour cause de salubrité publique (1914). (1868-1914)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castagnède
      Cote : 2 O 112 6
      Intitulé : Police. - Police rurale, jouissance du communal des Pouhots, règlementation (1868), élagage, règlementation (1913). Police locale, mise en demeure de fermeture d’un puits pour cause de salubrité publique (1914).
      Date : 1868-1914

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : biens communaux / hygiène / puits / règlementation
      Lieu : Pouhots, lieu-dit les (Castagnède) / Castagnède (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Travaux publics. - Électricité, installation à l'école et à la mairie. (1921)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castagnède
      Cote : 2 O 112 7
      Intitulé : Travaux publics. - Électricité, installation à l'école et à la mairie.
      Date : 1921

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : distribution électrique / réseau de distribution
      Lieu : Castagnède (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits



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