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Personnel du culte catholique

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: clergé séculier

94 réponses dans cet inventaire

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Présentation des notices

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  • Gestion du personnel, affaires générales (1801/1905)
    Contexte : Personnel du culte catholique
    Cote : 1 V 1-6
    Intitulé : Gestion du personnel, affaires générales
    Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
    Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
    Type de document : Documents écrits

    • Archevêques, nomination et installation de monseigneur Primat (messidor an X), accession au cardinalat de monseigneur d'Astros (1850). Vicaires généraux et chanoines, demandes de renseignements, nominations et installation (an XI-1852). (an X-1852)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Gestion du personnel, affaires générales
      Cote : 1 V 1
      Intitulé : Archevêques, nomination et installation de monseigneur Primat (messidor an X), accession au cardinalat de monseigneur d'Astros (1850). Vicaires généraux et chanoines, demandes de renseignements, nominations et installation (an XI-1852).
      Date : an X-1852

      Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
      Personne : Primat, Claude François Marie (prêlat, archevêque de Toulouse)
      Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

    • Curés, demandes de renseignements, nominations et installation. (an XI-1859)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Gestion du personnel, affaires générales
      Cote : 1 V 2
      Intitulé : Curés, demandes de renseignements, nominations et installation.
      Date : an XI-1859

      Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
      Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

    • Directives ministérielles et préfectorales pour l'installation des desservants (an X-an XII). Etats nominatifs des desservants par arrondissement (s.d.). Etats nominatifs comparés et annotés des prêtres, en poste en germinal an XI, dans l'arrondissement de Saint-Gaudens (par justice de paix). Etats nominatifs des prêtres employés en l'an XI, dans l'arrondissement de Villefranche (par justice de paix). Etats nominatifs des prêtres des paroisses de la ville de Toulouse, en l'an XI. Etats nominatifs des prêtres, arrondissements de Saint-Gaudens et Muret (an XII). (an X-an XII)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Gestion du personnel, affaires générales
      Cote : 1 V 3
      Intitulé : Directives ministérielles et préfectorales pour l'installation des desservants (an X-an XII). Etats nominatifs des desservants par arrondissement (s.d.). Etats nominatifs comparés et annotés des prêtres, en poste en germinal an XI, dans l'arrondissement de Saint-Gaudens (par justice de paix). Etats nominatifs des prêtres employés en l'an XI, dans l'arrondissement de Villefranche (par justice de paix). Etats nominatifs des prêtres des paroisses de la ville de Toulouse, en l'an XI. Etats nominatifs des prêtres, arrondissements de Saint-Gaudens et Muret (an XII).
      Date : an X-an XII

      Sujet : réglementation / clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
      Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

    • Etats nominatifs des prêtres, arrondissements de Saint-Gaudens, Villefranche et Muret (1820-1821). Nominations ou installations des desservants transmis par l'archevêque au préfet (1814-1860). Nominations de vicaires transmis par l'archevêque au préfet (1838-1860). (1820-1860)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Gestion du personnel, affaires générales
      Cote : 1 V 4
      Intitulé : Etats nominatifs des prêtres, arrondissements de Saint-Gaudens, Villefranche et Muret (1820-1821). Nominations ou installations des desservants transmis par l'archevêque au préfet (1814-1860). Nominations de vicaires transmis par l'archevêque au préfet (1838-1860).
      Date : 1820-1860

      Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
      Lieu : Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

    • Etats nominatifs trimestriels des prêtres nommés ou mutés (1883-1885). Etat des ecclésiastiques domiciliés à Toulouse (1884). Nominations et mutations de desservants et vicaires par l'archevêque (1898-1905). (1883/1905)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Gestion du personnel, affaires générales
      Cote : 1 V 5
      Intitulé : Etats nominatifs trimestriels des prêtres nommés ou mutés (1883-1885). Etat des ecclésiastiques domiciliés à Toulouse (1884). Nominations et mutations de desservants et vicaires par l'archevêque (1898-1905).
      Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
      Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

    • Dispenses du service militaire (1831-1901). Demandes de renseignements sur des ecclésiastiques (prêtres du diocèse de Toulouse appelés à des fonctions dans un autre département, prêtres étrangers, prêtres d'autres diocèses appelés à des fonctions en Haute-Garonne). Promotion à un traitement personnel de 1° classe (1895). Demandes de congé et absences non justifiées (1876-1904), demandes de congé pour se rendre en Palestine (1893-1894). Pièces justificatives (an XII-1905). (an XII-1905)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Gestion du personnel, affaires générales
      Cote : 1 V 6
      Intitulé : Dispenses du service militaire (1831-1901). Demandes de renseignements sur des ecclésiastiques (prêtres du diocèse de Toulouse appelés à des fonctions dans un autre département, prêtres étrangers, prêtres d'autres diocèses appelés à des fonctions en Haute-Garonne). Promotion à un traitement personnel de 1° classe (1895). Demandes de congé et absences non justifiées (1876-1904), demandes de congé pour se rendre en Palestine (1893-1894). Pièces justificatives (an XII-1905).
      Date : an XII-1905

      Présentation du contenu :

      Avignonnet, avis de décès du curé (1837), (desservants de Saint-Brice et de Saint-Assiscle), délivrance de certificat de résidence (1878) ; Bellesserre, nomination d'un prêtre délégué pour l'oratoire dépendant de la succursale de Lagraulhet [Lagraulet-Saint-Nicolas] (an XII), Bouloc (concernant également Empeaux), avis de décès du desservant (1837) ; Cambernard, demande de nomination d'un desservant (1883) ; Capens, demande de nomination d'un prêtre suppléant du desservant malade (1883) ; Caraman, pétition pour la conservation du vicaire (1831) ; Castagnac, brevet de traitement d'un desservant décédé (an XIII) ; Cépet, demande de régularisation de la situation du desservant (1807) ; Couladère, demande de nomination d'un desservant (1901) ; Fousseret (Le), demande de conservation du curé (an XI) ; Garac, autorisation de cessation de fonction pour infirmité (1833) ; Gémil, demande de nomination d'un desservant (1903) ; Gensac, acte de prise de possession de l'église de Gensac et Saint-Loup, brevet de traitement et institution canonique (1807) ; Grenade, accusé de réception de la nomination d'un curé (an XI) ; Grès (Le), demande d'intervention (par le député) pour la nomination d'un desservant (1903) ; Labastide-Paumès, ordre d'établissement d'un desservant (1820) ; Lanta (paroisse Saint-Anatoly), cessation de fonction du desservant (1836) ; Mondouzil, refus du certificat de résidence (1893) ; Montgaillard-de-Salies, acte de prise de possession de l'église succursale et institution canonique (1811), acte de prise de possession de l'église succursale (1814) ; Odars, cessation de fonction du desservant (1836) ; Revel, nomination d'un pro-curé (1850-1851) ; Saint-Elix, attestation d'emploi du desservant (1818) ; Saint-Genies, avis de nomination d'un desservant (an XI) ; Saint-Jean-Lherm, réclamation de nomination d'un desservant (1824) ; Trébons-sur-la-Grasse, demande d'intervention du préfet pour la réintégration d'un prêtre déplacé par monseigneur de Clermont-Tonnerre (1832) ; Villemur-sur-Tarn, installation du curé (an XI).



      Sujet : conscription / étranger / clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
      Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Avignonet-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Bouloc (Haute-Garonne, France) / Empeaux (Haute-Garonne, France) / Bellesserre (Haute-Garonne, France) / Lagraulet-Saint-Nicolas (Haute-Garonne, France) / Cambernard (Haute-Garonne, France) / Capens (Haute-Garonne, France) / Caraman (Haute-Garonne, France) / Castagnac (Haute-Garonne, France) / Cépet (Haute-Garonne, France) / Couladère (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) / Garac (Haute-Garonne, France) / Gémil (Haute-Garonne, France) / Gensac-de-Boulogne (Haute-Garonne, France) / Saint-Loup-en-Comminges (Haute-Garonne, France) / Grenade (Haute-Garonne, France) / Le Grès (Haute-Garonne, France) / Labastide-Paumès (Haute-Garonne, France) / Lanta (Haute-Garonne, France) / Mondouzil (Haute-Garonne, France) / Montgaillard-de-Salies (Haute-Garonne, France) / Odars (Haute-Garonne, France) / Revel (Haute-Garonne, France) / Saint-Élix-le-Château (Haute-Garonne, France) / Saint-Geniès-Bellevue (Haute-Garonne, France) / Saint-Jean-Lherm (Haute-Garonne, France) / Trébons-sur-la-Grasse (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Diocèse de (Haute-Garonne, France) / Saint-Brice (Avignonet-Lauragais, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Saint-Assiscle (Avignonet-Lauragais, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Saint-Anatoly (Lanta, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

  • Dossiers individuels des prêtres (1880-1905) (1857/1906)
    Contexte : Personnel du culte catholique
    Cote : 1 V 7-17
    Intitulé : Dossiers individuels des prêtres (1880-1905)
    Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
    Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
    Type de document : dossier individuel, Documents écrits

    • Lettre A (1879/1905)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Dossiers individuels des prêtres (1880-1905)
      Cote : 1 V 7
      Intitulé : Lettre A
      Présentation du contenu :

      Abadie, Auguste (1899-1904) ; Abadie, Marcellin (1899) ; Abadie Xavier (1892) ; Ader (1879-1895) ; (D') Aguin Alphonse Antoine Auguste ; Alberny Paul Emile Jean (1885-1898) ; Albouy (1882-1894) ; Alibert (1898) ; Amdrand François Guillaume (1895-1905) ; Andrieux (1875-1889) ; Amel Jacques (1900-1905) ; Arabeyre (1896) ; Arabeyre (1897-1902) ; Aragon Henry Auguste François (1899-1902) ; Arnaud Guillaume (1898-1905) ; Arnaud Justin Antoine Marie (1897-1903) ; Assieu Guillaume Saturnin (1903) ; Astorg Auguste (1892-1903) ; Aubinel Louis Antoine (1900-1901) ; Audibert Adrien Pierre (1901-1903) ; Audouy Leopold Pierre (1890) ; Auguste Jean Marie (1898) ; Auguste Sylvain (1901) ; Aujoulet (1893-1904) ; Auriol Achille Alexandre Joseph (1898) ; Auriol (1901) ; Avignon Raymond Alexandre Marie (1898-1902)



      Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
      Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

    • de Ba à Bi (1878/1905)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Dossiers individuels des prêtres (1880-1905)
      Cote : 1 V 8
      Intitulé : de Ba à Bi
      Présentation du contenu :

      Baccalerie (1878-1888) ; Bacquiès (1884-1886) ; Bagnérus Victor Jean (1889-1902) ; Balat Antoine (1901-1902) ; Ballard (1879-1882) ; Baqué Jean-Marie (1882-1896) ; Barbaste Jean (1896-1904) ; Barès Jean-Marie Théodore (1902) ; Barès Michel (1904) ; Barjallé Cyprien Joseph (1899-1904) ; Baron Ignace Léon Marie Bernard (1882-1899) ; Barousse (1886) ; Barrat Jean-Baptiste (1904) ; Barrère Casimir Nicolas (1901-1903) ; Barrié Dominique (1891-1895) ; Barthe Macaire François (1902) ; Barthe Paulin (1889-1900) ; Barthieu Michel (1899) ; Bascans Jean-Marie (1891-1901) ; Bascans Louis Victor (1891-1903) ; Basséguy Pierre Louis (1902) ; Bastié Jean (1900-1904) ; Bastié Jean Marie Xavier Louis (1902-1904) ; Bastié Louis (1900) ; Bataille Pierre (1904) ; Batiffol Charles Stanislas (1904) ; Baudens Jean-François (1901) ; Baylac Jean Adolphe (1898-1899) ; Baylac Jean Marie (1885-1889) ; Bazerque Bernard Théodore (1902) ; Beauclou (1903) ; Bedin (1889) ; Bedin Jean Pierre Paul (1894-1897) ; Bedry (1903) ; Bégué (1888) ; Belgarric (1903) ; Belhomme (1880-1885) ; Benabent Pierre (1905) ; Bénadet Simon (1888-1904) ; Bontajou Jean (1901) ; Bergé (1889-1891) ; Bergès Elie (1903) ; Bergès Antoine Auguste (1904) ; Bernadet Henri Jean (1895-1904) ; Bernadou Jean-Marie (1903) ; Bernis Gratien (1893-1901) ; Berny (1883) ; Berthaud Théodore Charles (1899) ; Bés Paul (1900-1902) ; Bezombe Jean Léon (1905) ; Bezombes François (1902) ; Bézy Joseph Gaston Marie (1906) ; Bigot Edouard Jean Baptiste (1885-1901) ; Birabent Jean (1905)



      Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
      Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

    • de Bl à Ca (1879/1905)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Dossiers individuels des prêtres (1880-1905)
      Cote : 1 V 9
      Intitulé : de Bl à Ca
      Présentation du contenu :

      Blaise Pierre Paul (1903-1904) ; Blanc Joseph (1899-1901) ; Blanchard Jean Marie (1893) Blanchard Marie Raymond (1881-1882) ; Blès Félicien (1905) ; Bogos Jean Baptiste (1897-1899) ; Bonhomme Jean (1897) ; Bonhomme Louis Gabriel (1903) ; Bonhoure Henri (1904) ; Bonnassier (1887-1899) ; Bontêtes (1888) ; Bordatges (1879-1899) ; Bordes (1904) ; Bordes Germain (1899-1904) ; Bordes Jean (1898-1904) ; Bordes Victor (1903) ; Boube (1902) ; Boube Jean-François Joseph (1898-1905) ; Bouche Jean Eugène (1896-1898) ; Bouche (1887) ; Bouche Roger (1901-1905) ; Bourdette François Bertrand (1901) ; Boyer (1896) ; Boyer Joseph (1896-1901) ; Bouzigues (1902) ; Bressolles Alphonse Jean (1903) ; Broquère Julien Guillaume (1902) ; Brugidou Jean Pierre Joachim (1904) ; Brunet Henri (1898-1900) ; Burgalat Jean-François (1897) ; Burgant Jean François Laurent (1896-1902) ; Calvet Bernard (1900-1905) ; Calvet Marius Auguste (1900-1902) ; Cambon (1888) ; Camal (1878-1888) ; Capdeville Jean Simon (1896) ; Capelle François (1900-1902) ; Cappe (1896) ; Caritan J-B (1900) ; Carles Antoine (1894) ; Carrel Jean François Alexandre (1901-1904) ; Carrère (1902) ; Carrère Jean Marie François (1902-1903) ; Carrichou (1904) ; Cassaing Jean-Baptiste (1898-1903) ; Cassam Elie Félix Antoine (1899) ; Cassé Irenée Paul Marius (1898) ; Cassé Noël Auguste (1903) ; Castagné (1898) ; Castaing François Marie (1901) ; Castelle Louis (1900-1903) ; Castéras (1883-1886) ; Casterès (1887) ; Castex (1896-1897) ; Castillon Joseph Alexandre (1896-1905) ; Caussat (1896) ; Caussat Jean (1903) ; Caussé Jean-Baptiste (1902-1903) ; Cazaret Félix (1896) ; Cazaux (1883) ; Cazaux (1900) ; Cazaux (1888-1889) ; Cazaux Jean-Baptiste (1900); Cazeneuve François (1892-1895) ; Cazès (1879) ; Cazès Marie Adolphe Georges (1903).



      Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
      Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

    • de Ch à Deo (1879/1905)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Dossiers individuels des prêtres (1880-1905)
      Cote : 1 V 10
      Intitulé : de Ch à Deo
      Présentation du contenu :

      Chabbert Séverin Augustin François (1901) ; Challiel Charles (1896) ; Chamayou Henri Joseph Clément (1899) ; Chamson Jean Joseph (1900-1902) ; Chamson Jean Pascal (1886) ; Charbonnières (1899) ; Charbonnières Jean Albert (1904-1905) ; Chausson Alphonse Marie (1900) ; Chelle Germain Julien Roger (1900-1902) ; Claret Alphonse Antoine Marie (1886-1904) ; Clermont Bernard ; Coffe Jules Mathieu (1904) ; Collion (1879-1881) ; Comet Rémi Etienne (1903) ; Condourrac (1883) ; Contrasty Jean Antoine (1897) ; Corbière (1900-1902) ; Corraze Raymond (1897) ; Costes Pierre Joseph (1902) ; Couget Jean François (1897-1902) ; Courret Auguste (1897-1905) ; Courouleau (1883) ; Courthieu Jacques (1896) ; Cousse Bernard (1901-1904) ; Cousses François (1903-1905) ; Crabé Jean Marie (1903) ; Crocherie Pierre (1901-1904) ; Crouzil Lucien (1904) ; Cussac Jules Pierre Joseph (1902-1905) ; Cuséac Louis (1903) ; Dabant Guillermin (1904) ; Dangla (1886) ; Damos Guillaume Gabriel (1894-1897) ; Daran Jean Victor (1888) ; Darasse Jean Marie (1899) ; Darezac (1900) ; Darles Leopold Jacques (1900) ; Darolles Joseph Justin (1901) ; Daspet (1896) ; Daspet (1896-1901) ; Dasque (1900) ; Daubriac Maurice (1905) ; Dauren Bernard (1890-1904) ; Dauriac (1878-1879) ; David (1882) ; Décaux François Jean Marie (1901) ; Dedieu (1890-1902) ; Deffés (1901-1905) ; Degans Jean (1889-1905) ; Deguilhempey Alphonse (1903-1905) ; Dejean Victor (1901) ; Delassus François Bernard (1897) ; Deliès Jacques (1899) ; Delmas Etienne Louis (1893-1898) ; Delmas Joseph Jacques Armand (1897-1905) ; Delpech François Xavier Pierre (1882-1891) ; Delpech (1897) ; Delpouse Jean (1885-1894) ; Delpuech (1889) ; Deltour (1892); Deltour (1899-1901) ; Déoux (1866)



      Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
      Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

    • de Des à Du (1875/1905)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Dossiers individuels des prêtres (1880-1905)
      Cote : 1 V 11
      Intitulé : de Des à Du
      Présentation du contenu :

      Descadeilles Jean Léon (1894-1899) ; Descaillaux Isidor (1897-1899) ; Despis Théophile Joseph (1900) ; Despouy Armand Bertrand (1896-1903) ; Desprats Jean Bertrand (1882-1900) ; Destoup Jean Célestin (1897-1905) ; Dhios (1900) ; Dieudé François (1893-1899) ; Dinnat Germain Augustin (1898-1903) ; Doste (1897) ; Doueil (1888) ; Doumerc Jean André (1898) ; Dubent Jean-Pierre (1905) ; Dubourg Louis (1896-1905) ; Dubuc (1878-1896) ; Duchac Henri Joseph (1898) ; Duchein Jean Bertrand (1902-1903) ; Duclos Jules (1901) ; Duffaut Jean Bernard Honoré (1883-1900) ; Dufor (1904) ; Duhagon (1898) ; Duilhé Louis (1895-1898) ; Dulon Jean Bertrand (1902-1904) ; Dulon Jean Marie (1896-1900) ; Dumail Jean Marie (1903) ; Dumail Michel Joseph (1903-1904) ; Dupeyron Bernard (1880-1902) ; Dupin Henri Joseph (1897) ; Dupuy Firmin Auguste Raymond (1898) ; Dupuy (1901) ; Durand (1885-1887) ; Durand Lucien (1897-1903) ; Durran Jacques (1901-1902) ; Durrieu Bertrand Jason (1900-1901) ; Dussaut Jean Marie (1902) ; Dutour Louis Antoine Marie Omer (1875-1876) ; Dutrey Jean Dominique (1886-1897) ; Dutrey Victor Léon Mathieu (1894-1905) .



      Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
      Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

    • de Em à Hu (1875/1906)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Dossiers individuels des prêtres (1880-1905)
      Cote : 1 V 12
      Intitulé : de Em à Hu
      Présentation du contenu :

      Emblard Daniel (1905) ; Espagnat Emile (1898-1901) ; Espinasse (1899) ; Estival(s) Augustin Léon (1900) ; Estoup François Germain (1896-1903) ; Estoup Jacques (1896-1904) ; Estrabant (1882) ; Eugène Jean (1902-1903) ; Fages (1902) ; Fages Jean-Pierre (1903) ; Falquet Lousi Jean (1882-1904) ; Faulin Philippe (1889-1898) ; Faulin Simon (1895-1900) ; Fauré Jean (1903) ; Fauré Jean-Baptiste Thomas (1900-1905) ; Fauré Joseph (1904) ; Fazenille (1900-1901) ; Fedou Henri Antoine (1886-1904) ; Feillou Gabriel Emile (1897-1903) ; Ferrane Maximir (1898-1904) ; Ferrère (1899-1902) ; Ferrère Louis Joseph (1882-1905) ; Fis Eugène (1905) ; Fis Pierre Eugène Célestin (1902-1905) ; Foix Emile Guillaume (1902) ; Foix Jean (1902-1905) ; FOntanet Adolphe (1901) ; Fourcade Henri (1906) ; Fourès Jean-Baptiste Marie (1893-1906) ; Fournier (1882-1883) ; Fournil Louis Marie Claire (1901-1905) ; Fourlic Jean-Baptiste (1875) ; Furgol (de) Joseph Henri (1896-1905) ; Gaby Léon Jean (1895-1906) ; Garrigues (1886-1892) ; Garres Charles (1903) ; Garoutte Justin (1878-1904) ; Gasc (1892) ; Gossail Jean-Marie (1877) ; Gausserand Pascal Joseph Albert (1903) ; Gay Jean Martial Eugène (1875-1884) ; Gaye Marie Charles Eloi Maurice (1900) ; Gayssot Louis (1903) ; Germa Martin Antoine (1886-1901) ; Germès (1902-1903) ; Gez Jean Bernard (1896) ; Gilard Jean François (1894-1903) ; Gilède (1882-1883) ; Gillet Jean Léopold Lucien (1902) ; Girou (1890) ; Gissot Jean Marie Antoine (1881-1884) ; Gouaze Joseph Antoine (1899) ; Goudal (1880) ; Gouzy (1882) ; Gramadel Etienne (1884) ; Grand André Pierre (1900) ; Grand Pierre (1896) ; Grand Maxime (1901) ; Gras (1900) ; Griffolières (1886) ; Gros Jean Marie (1903-1904) ; Guerin Victor (1901-1905) ; Guiard Jean (1898) ; Guiraud Jean Pierre (1898-1900) ; Guittard (1886) ; Hérail Alfred (1887-1904) ; Hue François Pierre (1892).



      Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
      Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

    • de Ib à La (1863/1905)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Dossiers individuels des prêtres (1880-1905)
      Cote : 1 V 13
      Intitulé : de Ib à La
      Présentation du contenu :

      Ibos Marie Laurent (1905) ; Izart Germain (1901) ; Jammes (1886-1887) ; Jarlan Séverin Marius (1887-1903) ; Jeampié Jean (1900) ; Joachim Marie Joseph Victor (1899-1902) ; Jolfre Albert Victor (1904) ; Jolivet Julien Pierre Marie Victor (1891) ; Jonquières Jean Emmanuel (1897) ; Jourde Emile (1894-1898) ; Jourteau Jean François Marie (1896-1904) ; Julié Louis Gaspard (1899-1905) ; Julien (1882-1883) ; Justrobe Germain (1886) ; Labarbe (1891) ; Labatut François (1883-1900) ; Labatut Jean Augustin (1900) ; Labit Guillaume (1904) ; Laccave Laplagne Léon Marie Pierre (1896-1901) ; Lacoste Jean-Antonin (1899-1905) ; Ladevèze (1887-1898) ; Laffond Antoine (1905) ; Laffont François (1902-1905) ; Lafforgue Antoine Marguerite (1894-1897) ; Laffite François (1898) ; Lafleurance Pierre (1897-1905) ; Lafont Simon (1892-1894) ; Lafonhan (1879) ; Lafuste Jean Paul (1898) ; Lagarde Gabriel (1899-1900) ; Lagarrigue Elie Benjamin (1903-1904) ; Lagarrigue Jean Paul Marie Auguste (1897-1901) ; Lagarrigue Joseph Marie Félix (1898-1902) ; Laguens Jean Honoré (1902) ; Lajous Ambroise (1896-1901) ; Lamarque François (1905) ; Lambric (1884-1896) ; Lamconstrade Pierre (1899) ; Lamsac Louis (1885-1903) ; Lapeyrade Jean Bernard (1893-1902) ; Larrey Jean Marie (1903) ; Larrieu Aimé Marie Paul (1884) ; Larrieu (1903) ; Larritou Edouard Jean Bertrand (1904) ; Larroque Jean François Sabin (1888) ; Lascours Paul Victor (1902) ; Lassale Jean Louis (1877-1881) ; Lassère Jean Bertrand Augustin (1904-1905) ; Latou (1863-1864) ; Latour Adolphe (1890) ; Latour Auguste (1900) ; Latour Gabriel Marie Eugène (1868-1904) ; Laurac François Jean Marie (1898) ; Laurens (1901-1904) ; Lauzeral (1879-1897) ; Laye (1883-1886) ; Laye Jean Marie (1901).



      Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
      Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

    • de Le à Ma (1878/1905)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Dossiers individuels des prêtres (1880-1905)
      Cote : 1 V 14
      Intitulé : de Le à Ma
      Présentation du contenu :

      Lefoulou Basile (1895-1897) ; Lépine Henri (1898-1901) ; Lesage Ludovic (1905) ; Lestrade Jean (1900-1903) ; Lieux Eugène (1901-1902) ; Loubens Octave François (1901) ; Lalliot Germain Jacques Joseph Marie Hildebert (1884-1903) ; Louge (1889) ; Loumagne Joseph Paul (1886-1895) ; Lozes Pierre Jean Marie (1897-1900) ; Lozes (1904) ; Lucie (1878) ; Luscan (1883-1886) ; Luscan Jean Prosper (1886-1904) ; Mailhol Louis (1881-1886) ; Maillau Louis (1899-1904) ; Maisonneuve (1886) ; Majorel (1892) ; Mandret Joseph Marius (1902) ; Manenc Joseph (1901) ; Landou Léon Marie Nicolas (1888-1898) ; Manent (1902-1904) ; Manté Louis Alexandre (1899) ; Maravel Louis (1903) ; Marceillac Bernard (1898) ; Marceillac Pierre (1904) ; Marcou Elisée Jacques Marie (1899-1904) ; Mariandre (1885) ; Mariaud (1881-1882) ; Marini Jacques Philippe (1883-1904) ; Marrast Charles (1898-1905) ; Martin (1902) ; Martin Antoine Jean Baptiste Célestin (1901) ; Martin Hilaire Jean Marie (1902-1903) ; Martini Jean Paul (1881-1889) ; Martres Jean Marie Joseph (1896-1902) ; Marty François Marie (1899-1901) ; Marty Paul Auguste (1887-1899) ; Massé Fernand André (1901) ; Massot (1884-1885) ; Mathieu (1882) ; Mathieu Joseph Bertrand (1901-1903) ; Maubé François (1876) ; Maupomé François (1884-1900) ; Maurette Jean Baptiste (1891-1896) ; Maurettte Joseph Urbain Marie; Maury Alphonse Julien (1901).



      Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
      Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

    • de Me à Pey (1875/1906)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Dossiers individuels des prêtres (1880-1905)
      Cote : 1 V 15
      Intitulé : de Me à Pey
      Présentation du contenu :

      Médan Lucien (1898) ; Meilhon Pierre François Saturnin (1882-1905) ; Mengarduque Marie Eugène (1896-1898) ; Mengaud Louis (1896) ; Méric Jacques (1902-1904) ; Mertz Adolphe (1896-1905) ; Michel (1881-1883) ; Miègeville Bernard Louis Henri (1882-1904) ; Milhau Marius François Antonin (1889) ; Minot Célestin Eugène (1885-1901) ; Miral Pierre (1878-1884) ; Miquel Louis (1905) ; Molinier (1881-1900) ; Mondon François Xavier (1899) ; Monsérié Joseph (1892-1902) ; Montagnac Louis (1899) ; Montagné Hyacinthe Félix Marie (1879) ; Montagné Pierre (1899-1900) ; Montaut (1881) ; Moreau (1884) ; Moreau (1884-1885) ; Morère (1887) ; Morère François Bernard (1877-1904) ; Morère Séraphin (1891-1902) ; Mothe (1900) ; Moudon (1896) ; Mourlau Bernard (1893-1900) ; Naudy Pierre (1898-1903) ; Nauté Jean Maximir (1902) ; Noël François (1900-1901) ; Noguès Etienne Jean Bernard (1879-1883) ; Noguès François Joseph Dominique (1898-1905) ; Noguès Martiry (1882-1883) ; Nougué Frédéric (1901) ; Nouguès Joseph Marie (1899) ; Olivier Alexandre Martial (1905-1906) ; Ollagnier Jules (1891-1905) ; Orliac Michel (1879-1900) ; Ousset Casimir Marie Etienne (1903) ; Ousset Jean Joseph Victor (1903) ; Oustalé François (1900-1901) ; Oustalet Jean Dominique (1901) ; Pagnac (1883-1897) ; Pagnon Pierre Raymond (1896-1900) ; Paru Gabriel (1876-1905) ; Pauthe Martin Victor (1897-1901) ; Payan Auguste (1887-1895) ; Péchou Pierre Henri (1890-1902) ; Péjaure Jean Marie Joseph Louis (1875-1884) ; Péfourgue Joseph (1897-1903) ; Pégou Jean Baptiste Marie (1885-1900) ; Pellauzy Jean François (1883-1886) ; Pemacègue (1897) ; Pème Augustin (1903) ; Pème François (1903-1904) ; Péné Napoléon Ange (1877-1895) ; Peyrouselle Elie Blaise Théophile (1897-1904) .



      Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
      Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

    • de Ph à Ro (1875/1905)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Dossiers individuels des prêtres (1880-1905)
      Cote : 1 V 16
      Intitulé : de Ph à Ro
      Présentation du contenu :

      Philbert (1883-1885) ; Pichelou (1884-1896) ; Pieu (1883-1887) ; Planet (1890) ; Plante (1881-1893) ; Pourrech Julien (1901-1902) ; Pradère Baptiste (1897-1905) ; Pradère Jean Louis (1892-1900) ; Pradère Jean Marie Augustin (1905) ; Pratcumiau (1886) ; Proubel Justin (1903) ; Proubet (1885-1886) ; Prissé-Lézat (1893-1894) ; Prunet (1882-1883) ; Pujo (1878) ; Pujuguet Jean (1903) ; Ramand Jean Baptiste Joseph (1903-1904) ; Raufast Joachim Augustin Joseph (1899-1903) ; Ravary (1887-1898) ; Raymaud (1877-1883) ; Raynaud (1902-1905) ; Reboul (1885-1886) ; Regagnon Jean Elie (1897-1900) ; Reulet Jean Marie (1889) ; Rey (1900-1901) ; Reymes (1904) ; Ribet (1875-1892) ; Ribet Gabriel Jean Bertrand (1898-1905) ; Ricard Emile (1897-1903) ; Rivière Emile (1899-1905) ; Rocher Elie (1902-1906) ; Roger (1890-1891) ; Roquelaine Jean Marie Hippolyte (1889-1890) ; Rosell Joseph (1902-1903) ; Roucaries Elie (1901) ; Roucaries Jules Cyrile (1902-1904) ; Roucolle Joachim Anne Etienne (1900-1904) ; Rouède Charles (1895) ; Rouède François (1903-1904) ; Rouède Jules (1893) ; Rougé François Joseph (1905) ; Rougé Joseph (1904) ; Rougé Jules (1903-1905) ; Rouquié Jean-Marie (1899-1904) ; Rouy Nicolas (1902) ; Royère Gabriel (1884).



      Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
      Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

    • de Sa à W (1857/1905)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Dossiers individuels des prêtres (1880-1905)
      Cote : 1 V 17
      Intitulé : de Sa à W
      Présentation du contenu :

      Sabadie (1903) ; Sabadie Damien Louis (1896-1898) ; Sabathé Crépin Joseph (1899-1900) ; Sabathié ou er (1891-1893) ; Sacome Guillaume Marguerite (1897-1902) ; Sacôme (1903-1906) ; Saint Arroman Jean Louis (1904) ; Saint Blancat Jean Marie (1904-1905) ; Saint Ignan Jean Pierre Henri (1896-1898) ; Saint Lary Armand (1905) ; Saint Laurent Jean Pierre (1896) ; Saint Paul Jean (1898) ; Saint Raymond (1900-1901) ; Saissac (1857-1905) ; Sambres (1893-1902) ; Samson (1898-1902) ; Samsot Jean Bertrand (1898) ; Sarrat Edouard Alphonse Michel (1898-1905) ; Sarraute Léonce (1900) ; Sauveterre (1882-1885) ; Saux Jean (1878-1903) ; Sauzet Charles Henri Marie (1903-1905) ; Save (1882-1883) ; Schmidt Elie Emmanuel (1899-1901) ; Sémac Jean Paul Antoine (1901-1904) ; Semsac Henri (1893-1906) ; Servat (1886) ; Severat Paul (1886) ; Sicard Marie Barthélémy Gabriel (1899-1901) ; Sicre (1885-1886) ; Simon Etienne Marcellin (1883-1896) ; Solomiac François Paul (1903) ; Soubde Jean Marie (1905) ; Soulé (1897) ; Soulé François (1880) ; Soulé Jean Jacques (1887-1904) ; Soulérat (1883-1885) ; Soum Achille (1880-1881) ; Talazac Jean Marie Théophile (1893-1904) ; Tambareau Louis (1892, 1893, 1896-1897, 1898) ; Tapie (1897) ; Tapie Antoine Pierre (1896-1897) ; Tapie François (1892-1900) ; Tapie Guillaume Claude (1897-1904) ; Tapie Roger Isidor (1901-1904) ; Taurou (1899) ; Terraube Guillaume Jules Marie (1903) ; Terrisse Léon Jean Maximilien (1899-1904) ; Teulet Joseph Marie Henri (1898) ; Théodolin Jean François Marcellin (1901) ; Tournamille (1897-1905) ; Tourret Henri Pierre (1902-1904) ; Treil Jean (1902-1903) ; Trespaillé Barraud François (1900-1901) ; Veaux Pierre Moïse (1901-1902) ; Verdier (1874-1882) ; Vignes (1900) ; Viraben François Jean Marie (1886-1904) ; Wilhelm Jean Louis (1901-1902).



      Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
      Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

  • Traitements et indemnités (1802/1904)
    Contexte : Personnel du culte catholique
    Cote : 1 V 18-79
    Intitulé : Traitements et indemnités
    Sujet : allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
    Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
    Type de document : Documents écrits

    • Prise en charge des frais : instructions, correspondance administrative, tableaux récapitulatifs. (An XII-1825)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités
      Cote : 1 V 18
      Intitulé : Prise en charge des frais : instructions, correspondance administrative, tableaux récapitulatifs.
      Date : An XII-1825

      Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération
      Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

    • Prise en charge par les communes des frais de culte (traitements et indemnités) : procès-verbaux de réunion des conseils municipaux (principalement floréal an XI), correspondance administrative. (An XI-1809)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités
      Cote : 1 V 19 - 23
      Intitulé : Prise en charge par les communes des frais de culte (traitements et indemnités) : procès-verbaux de réunion des conseils municipaux (principalement floréal an XI), correspondance administrative.
      Date : An XI-1809

      Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération
      Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

      • Communes A à C (1802/1809)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Prise en charge par les communes des frais de culte (traitements et indemnités) : procès-verbaux de réunion des conseils municipaux (principalement floréal an XI), correspondance administrative.
        Cote : 1 V 19
        Intitulé : Communes A à C
        Présentation du contenu :

        Aigrefeuille, Ayguesvives, contribution communale au traitement du desservant (1809) Alan, Albiac, Ambax (et Goudex), Arnaud-Guilhem, Aspet (et Milhas, Girosp, Sengouagnet), Aucamville, Auragne (an XII), Auriac-sur-Vendinelle (et traitement impayé 1808), Auribail, Auterive, Auzeville (jouissance du presbytère an XII), Avignonnet, Balma, Baziège (et affectation du presbytère an XI), Bazus (et traitement impayé an XIV) , Beauchalot, Beaufort, Beaumont-sur-Lèze, Beauteville, Beauville, Beauzelle, Belbèze (et traitement an XIII) , Bélesta, Bellesserre, Bérat (et traitement 1807), Bessières, Blagnac (et traitement 1808), Bonrepos (1807), Boulogne-sur-Gesse (et un vicaire), Bourg-Saint-Bernard, Boussens, Brax (et traitement 1809) , Bretx, Brignemont (et traitement an XIII et 1807), Burgaud (Le ) (et traitement 1806), Buzet (et an XII), Cabanac (et Lamothe et Séguenville, revenus du desservant, 1809) Cadours (et an XII), Caignac, Calmont (et an XII), Cambiac, Canens (et Nogarède), Capens, Caragoudès, Caraman (et traitement impayé an XII-1806), Carbonne, Cardeilhac, Cassagne, Castagnac, Castelginest (logement du desservant), Castelnau-Picampeau, Casties-Labrande, Castillon (réunie à Pechbonnieu par ordonnance royale du 10 anvier1842), Castillon-de-Larboust, Caubiac, Caujac (demande de maintien de l'indemnité de logement ,1809), Cazères, Cépet, Cierp, Cintegabelle (et succursales des Bacarets, Aignes et Tramesaygues), Clermont-le-Fort (et an XII, 1807), Cornebarrieu (logement du desservant 1806), Corronsac, Couladère, Cox, Cugnaux.



        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération
        Lieu : Aigrefeuille (Haute-Garonne, France) / Ayguesvives (Haute-Garonne, France) / Alan (Haute-Garonne, France) / Albiac (Haute-Garonne, France) / Ambax (Haute-Garonne, France) / Goudex (Haute-Garonne, France) / Arnaud-Guilhem (Haute-Garonne, France) / Aspet (Haute-Garonne, France) / Milhas (Haute-Garonne, France) / Sengouagnet (Haute-Garonne, France) / Aucamville (Haute-Garonne, France) / Auragne (Haute-Garonne, France) / Auriac-sur-Vendinelle (Haute-Garonne, France) / Auribail (Haute-Garonne, France) / Auterive (Haute-Garonne, France) / Auzeville-Tolosane (Haute-Garonne, France) / Avignonet-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Balma (Haute-Garonne, France) / Baziège (Haute-Garonne, France) / Bazus (Haute-Garonne, France) / Beauchalot (Haute-Garonne, France) / Beaufort (Haute-Garonne, France) / Beaumont-sur-Lèze (Haute-Garonne, France) / Beauteville (Haute-Garonne, France) / Beauville (Haute-Garonne, France) / Beauzelle (Haute-Garonne, France) / Belbèze-de-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Bélesta-en-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Bellesserre (Haute-Garonne, France) / Bérat (Haute-Garonne, France) / Bessières (Haute-Garonne, France) / Blagnac (Haute-Garonne, France) / Bonrepos-Riquet (Haute-Garonne, France) / Bonrepos-sur-Aussonnelle (Haute-Garonne, France) / Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France) / Bourg-Saint-Bernard (Haute-Garonne, France) / Boussens (Haute-Garonne, France) / Brax (Haute-Garonne, France) / Bretx (Haute-Garonne, France) / Brignemont (Haute-Garonne, France) / Le Burgaud (Haute-Garonne, France) / Buzet-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France) / Cadours (Haute-Garonne, France) / Caignac (Haute-Garonne, France) / Calmont (Haute-Garonne, France) / Cambiac (Haute-Garonne, France) / Canens (Haute-Garonne, France) / Capens (Haute-Garonne, France) / Caragoudes (Haute-Garonne, France) / Caraman (Haute-Garonne, France) / Carbonne (Haute-Garonne, France) / Cardeilhac (Haute-Garonne, France) / Cassagne (Haute-Garonne, France) / Castagnac (Haute-Garonne, France) / Castelginest (Haute-Garonne, France) / Castelnau-Picampeau (Haute-Garonne, France) / Casties-Labrande (Haute-Garonne, France) / Pechbonnieu (Haute-Garonne, France) / Castillon-de-Larboust (Haute-Garonne, France) / Caubiac (Haute-Garonne, France) / Caujac (Haute-Garonne, France) / Cazères (Haute-Garonne, France) / Cépet (Haute-Garonne, France) / Cierp-Gaud (Haute-Garonne, France) / Cintegabelle (Haute-Garonne, France) / Aignes (Haute-Garonne, France) / Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France) / Cornebarrieu (Haute-Garonne, France) / Corronsac (Haute-Garonne, France) / Couladère (Haute-Garonne, France) / Cox (Haute-Garonne, France) / Cugnaux (Haute-Garonne, France) / Girosp (Aspet, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Lamothe (Cabanac-Séguenville, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Séguenville (Cabanac-Séguenville, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Séguenville (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Lamothe-lès-Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Castillon (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Pechbonnieu (Haute-Garonne, France)] / Cierp (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cierp-Gaud (Haute-Garonne, France)] / Les Baccarets (Cintegabelle, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Tramesaygues (Cintegabelle, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits

      • Communes D à L (1802/1807)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Prise en charge par les communes des frais de culte (traitements et indemnités) : procès-verbaux de réunion des conseils municipaux (principalement floréal an XI), correspondance administrative.
        Cote : 1 V 20
        Intitulé : Communes D à L
        Présentation du contenu :

        Daux, Deyme, Donneville, Drémil-Lafage, Drudas, Eaunes (et an XII), Empeaux, Escalquens, Escanecrabe (et Le Castéra et Vignolles), Espanes, Esperce, Estenos, Fabas, Faget (Le), Falga (Le), Fauga (Le), Fenouillet (logement du desservant an XI), Folcarde,Fonbeauzard (voir aussi Launaguet , chef lieu de succursale an XI-an XII), Fontenilles, Fonsorbes,Fourquevaux (et an XII), Fousseret (et vicaire et Pont-de-Benque), Forgues, Francarville, Francon, Franquevielle, Fronton (et vicaire 1806), Frouzins, Fustignac, Gaillac-Toulza (et annexe de Saint-Julien), Garac, Gardouch, Garidech, Gauré, Gémil (et traitement impayé 1806) , Gensac, Gibel (participation des protestants ?), Gouzens, Gragnague, Gratentour, Grazac, Grépiac, Issus, Juzes, Juzet-d'Izaut, Labarthe-de-Rivière, Labarthe-sur-Lèze, Labastide-Beauvoir, Labastide-Clermont, Labastidette, Labastide-Saint-Sernin, Labège (logement du desservant an XI), Labruyère, Lacaugne, Lafitte-Vigordane, Lagarde, Lagardelle, Lagrâce-Dieu (et vicaire), Lahage, Lahitère (et annexe d'Argain, commune de Montesquieu-Volvestre), Lamasquère, Lanta (et succursale de Saint-Anatoly), Lapeyrère (et Bax), Lapeyrouse (et Fossat), Laréole (logement du desservant an XI), Latour, Latrape, Launac (et succursale de Galembrun 1807), Lautignac, Lavalette, Lavelanet (pour annexe ; PV de la commune de Saint-Cizy, supprimée en 1842 et intégrée à Cazères), Lavernose (et La Casse et un vicaire), Layrac, Léguevin, Lévignac, Lherm (Le), Lodes, Longages (et un vicaire), Loubens, Lussan, Lux.



        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération
        Lieu : Daux (Haute-Garonne, France) / Deyme (Haute-Garonne, France) / Donneville (Haute-Garonne, France) / Drémil-Lafage (Haute-Garonne, France) / Drudas (Haute-Garonne, France) / Eaunes (Haute-Garonne, France) / Empeaux (Haute-Garonne, France) / Escalquens (Haute-Garonne, France) / Escanecrabe (Haute-Garonne, France) / Castéra-Vignoles (Haute-Garonne, France) / Espanès (Haute-Garonne, France) / Esperce (Haute-Garonne, France) / Esténos (Haute-Garonne, France) / Fabas (Haute-Garonne, France) / Le Faget (Haute-Garonne, France) / Falga (Haute-Garonne, France) / Le Fauga (Haute-Garonne, France) / Fenouillet (Haute-Garonne, France) / Folcarde (Haute-Garonne, France) / Fonbeauzard (Haute-Garonne, France) / Launaguet (Haute-Garonne, France) / Fontenilles (Haute-Garonne, France) / Fonsorbes (Haute-Garonne, France) / Fourquevaux (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) / Forgues (Haute-Garonne, France) / Francarville (Haute-Garonne, France) / Francon (Haute-Garonne, France) / Franquevielle (Haute-Garonne, France) / Fronton (Haute-Garonne, France) / Frouzins (Haute-Garonne, France) / Fustignac (Haute-Garonne, France) / Gaillac-Toulza (Haute-Garonne, France) / Garac (Haute-Garonne, France) / Gardouch (Haute-Garonne, France) / Garidech (Haute-Garonne, France) / Gauré (Haute-Garonne, France) / Gémil (Haute-Garonne, France) / Gensac-de-Boulogne (Haute-Garonne, France) / Gensac-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / Gibel (Haute-Garonne, France) / Gouzens (Haute-Garonne, France) / Gragnague (Haute-Garonne, France) / Gratentour (Haute-Garonne, France) / Grazac (Haute-Garonne, France) / Grépiac (Haute-Garonne, France) / Issus (Haute-Garonne, France) / Juzes (Haute-Garonne, France) / Juzet-d'Izaut (Haute-Garonne, France) / Labarthe-Rivière (Haute-Garonne, France) / Labarthe-sur-Lèze (Haute-Garonne, France) / Labastide-Beauvoir (Haute-Garonne, France) / Labastide-Clermont (Haute-Garonne, France) / Labastidette (Haute-Garonne, France) / Labastide-Saint-Sernin (Haute-Garonne, France) / Labège (Haute-Garonne, France) / Labruyère-Dorsa (Haute-Garonne, France) / Lacaugne (Haute-Garonne, France) / Lafitte-Vigordane (Haute-Garonne, France) / Lagarde (Haute-Garonne, France) / Lagardelle-sur-Lèze (Haute-Garonne, France) / Lagrâce-Dieu (Haute-Garonne, France) / Lahage (Haute-Garonne, France) / Lahitère (Haute-Garonne, France) / Montesquieu-Volvestre (Haute-Garonne, France) / Lamasquère (Haute-Garonne, France) / Lanta (Haute-Garonne, France) / Lapeyrère (Haute-Garonne, France) / Bax (Haute-Garonne, France) / Lapeyrouse-Fossat (Haute-Garonne, France) / Laréole (Haute-Garonne, France) / Latour (Haute-Garonne, France) / Latrape (Haute-Garonne, France) / Launac (Haute-Garonne, France) / Lautignac (Haute-Garonne, France) / Lavalette (Haute-Garonne, France) / Lavelanet-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Lavernose-Lacasse (Haute-Garonne, France) / Layrac-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Léguevin (Haute-Garonne, France) / Lévignac (Haute-Garonne, France) / Le Lherm (Haute-Garonne, France) / Lodes (Haute-Garonne, France) / Longages (Haute-Garonne, France) / Loubens-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Lussan-Adeilhac (Haute-Garonne, France) / Lux (Haute-Garonne, France) / Vignoles (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Castéra-Vignoles (Haute-Garonne, France)] / Pont-de-Benque (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Saint-Julien (Gaillac-Toulza, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Argain (Montesquieu-Volvestre, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Saint-Anatoly (Lanta, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Fossat (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Lapeyrouse-Fossat (Haute-Garonne, France) / Lapeyrouse (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Lapeyrouse-Fossat (Haute-Garonne, France) / Galembrun (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Launac (Haute-Garonne, France)] / Saint-Cizy (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazères (Haute-Garonne, France)] / Lacasse (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Lavernose-Lacasse (Haute-Garonne, France)] / Lavernose (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Lavernose-Lacasse (Haute-Garonne, France)] / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits

      • Communes M à P (1803/1809)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Prise en charge par les communes des frais de culte (traitements et indemnités) : procès-verbaux de réunion des conseils municipaux (principalement floréal an XI), correspondance administrative.
        Cote : 1 V 21
        Intitulé : Communes M à P
        Présentation du contenu :

        Marignac-Laspeyres, Marliac, Marquefave, Martres tolosane (et traitement 1807), Massabrac, Mauremont, Maurens, Mauressac, Maureville, Mauvaisin, Mauzac, Miremont (et traitement impayé 1807), Mondavezan, Mondonville, Mondouzil (et Beaupuy, logement du desservant 1806-1809), Monestrol, Montaigut, Montastruc-la-Conseillère, Montaut, Montberaud (an XII), Montbéron (et an XII), Montbrun-Bocage, Montclar-de-Comminges, Montclar-Lauragais, Montégut (pour la succursale de Montoussin an XII), Montégut-Lauragais, Montesquieu-Volvestre (et deux vicaires), Montgaillard-Lauragais, Montgazin, Montgeard, Montgiscard (et vicaire demandé), Montjoire (et traitement impayé 1806), Montlaur (pour la succursale de la section de Maravals), Monpitol (indemnités et logement et an XIV), Mourvilles-Basses, Mourvilles-Hautes, Muret (et deux vicaires ; succursales des sections d'Ox, Saint-Amans et Estantens), Nailloux (presbytère 1806), Nénigan, Nizan, Noé (et traitement impayé 1807), Nogaret (et an XII), Noueilles (et Pouze), Novital (commune réunie à Saint-Jory par ordonnance royale du 4 août 1846) Odars, Ondes, Palaminy, Payssous, Pechabou, Pechauriolle (commune réunie à Flourens par ordonnance royale du 29 septembre 1847 ; 1807-1808), Pechbusque, Peyrouzet, Peyssies, Pin (Le) (devenu Pin-Balma ; et inventaire du mobilier appartenant à la commune 1807), Pin (Le) (et Goux, Lahaugarette et Murelet), Pin et Justaret (et Villate rattaché à lasuccursale), Pinsaguel (et traitement impayé an XII, 1806, 1807), Plagne, Plagnole (et Monès-et- Garimont rattachée à la succursale), Plaisance (et an XII), Plan (Le) (et vicaire), Pointis-de-Rivière, Pompertuzat (non paiement des indemnités promises, pétition du desservant 1805), Portet-sur-Garonne (et traitement impayé an XII- an XIII), Poucharramet, Pradères-les-Bourguets (et traitement impayé 1806-1807, voir aussi Lasserre), Préserville, Prunet, Puissegur, Puydaniel.



        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération
        Lieu : Marignac-Laspeyres (Haute-Garonne, France) / Marliac (Haute-Garonne, France) / Marquefave (Haute-Garonne, France) / Martres-Tolosane (Haute-Garonne, France) / Massabrac (Haute-Garonne, France) / Mauremont (Haute-Garonne, France) / Maurens (Haute-Garonne, France) / Mauressac (Haute-Garonne, France) / Maureville (Haute-Garonne, France) / Mauvaisin (Haute-Garonne, France) / Mauzac (Haute-Garonne, France) / Miramont (Haute-Garonne, France) / Mondavezan (Haute-Garonne, France) / Mondonville (Haute-Garonne, France) / Mondouzil (Haute-Garonne, France) / Beaupuy (Haute-Garonne, France) / Monestrol (Haute-Garonne, France) / Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France) / Montaut (Haute-Garonne, France) / Montberaud (Haute-Garonne, France) / Montberon (Haute-Garonne, France) / Montbrun-Bocage (Haute-Garonne, France) / Montclar-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Montclar-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Montégut-Bourjac (Haute-Garonne, France) / Montoussin (Haute-Garonne, France) / Montégut-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Montesquieu-Volvestre (Haute-Garonne, France) / Montgaillard-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Montgazin (Haute-Garonne, France) / Montgeard (Haute-Garonne, France) / Montgiscard (Haute-Garonne, France) / Montjoire (Haute-Garonne, France) / Montlaur (Haute-Garonne, France) / Montpitol (Haute-Garonne, France) / Mourvilles-Basses (Haute-Garonne, France) / Mourvilles-Hautes (Haute-Garonne, France) / Muret (Haute-Garonne, France) / Nailloux (Haute-Garonne, France) / Nénigan (Haute-Garonne, France) / Nizan-Gesse (Haute-Garonne, France) / Noé (Haute-Garonne, France) / Nogaret (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Noueilles (Haute-Garonne, France) / Pouze (Haute-Garonne, France) / Odars (Haute-Garonne, France) / Ondes (Haute-Garonne, France) / Palaminy (Haute-Garonne, France) / Payssous (Haute-Garonne, France) / Péchabou (Haute-Garonne, France) / Flourens (Haute-Garonne, France) / Pechbusque (Haute-Garonne, France) / Peyrouzet (Haute-Garonne, France) / Peyssies (Haute-Garonne, France) / Pin-Balma (Haute-Garonne, France) / Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France) / Villate (Haute-Garonne, France) / Pins-Justaret (Haute-Garonne, France) / Pinsaguel (Haute-Garonne, France) / Plagne (Haute-Garonne, France) / Plagnole (Haute-Garonne, France) / Plaisance-du-Touch (Haute-Garonne, France) / Le Plan (Haute-Garonne, France) / Pointis-de-Rivière (Haute-Garonne, France) / Pompertuzat (Haute-Garonne, France) / Portet-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / Poucharramet (Haute-Garonne, France) / Lasserre-Pradère (Haute-Garonne, France) / Préserville (Haute-Garonne, France) / Puysségur (Haute-Garonne, France) / Prunet (Haute-Garonne, France) / Puydaniel (Haute-Garonne, France) / Ox (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Muret (Haute-Garonne, France)] / Saint-Amans (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Estantens (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Novital (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Jory (Haute-Garonne, France)] / Péchauriolle (Flourens, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Le Pin (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Pin-Balma (Haute-Garonne, France)] / Le Pin (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)] / Goux (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)] / Murelet (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)] / Lahaugarette (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Le Pin-Murelet (Haute-Garonne, France)] / Pins (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Pins-Justaret (Haute-Garonne, France)] / Justaret (Pins-Justaret (Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Monès-et-Garimont (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Monès (Haute-Garonne, France)] / Pradère-les-Bourguets (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Lasserre-Pradère (Haute-Garonne, France)] / Lasserre (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Lasserre-Pradère (Haute-Garonne, France)] / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits

      • Communes S à T (1803/1808)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Prise en charge par les communes des frais de culte (traitements et indemnités) : procès-verbaux de réunion des conseils municipaux (principalement floréal an XI), correspondance administrative.
        Cote : 1 V 22
        Intitulé : Communes S à T
        Présentation du contenu :

        Ramonville (et traitement 1807), Rebigue, Renneville, Revel (et trois vicaires), Rieumajou, Rieumes, Rieux (et deux vicaires), Roques-sur-Garonne, Roquesérière, Roquettes , Rouffiac (logement du desservant 1807), Roumens (et traitement 1807). Sabonnères, Saint-Béat (et un vicaire), Saint-Cézert (et traitement impayé 1807), Saint-Clar, Saint-Elix, Sainte-Foy d'Aigrefeuille, Sainte-Foy-de-Peyrolières, Saint-Félix-de-Lauragais (et Graissens et Cadenac), Saint-Jean-Lherm , Saint-Genies (et traitement 1807), Saint-Hilaire (et pétition du desservant an XIV), Saint-Jory, Saint-Julia, Saint-Julien, Saint-Lys (et vicaire, pétition du maire 1806), Saint-Marcel (et Paulel an XII-1808), Saint-Martin-des-Pierres (et Saint-Jean-des-Pierres - communes réunies par ordonnance royale du 5 septembre 1847 pour former la commune de Saint-Pierre et 1807), Saint-Michel, Saint-Orens-de-Gameville (et logement 1806), Saint-Paul-sur-Save, Saint-Pierre-de-Lages, Saint-Rustice, Saint-Sauveur (et traitement 1806-1807), Saint-Sulpice (et 1807), Saint-Thomas, Salerm, Salies-du-Salat, Salles, Salvetat-Lauragais (La), Saman, Sana, Saubens, Saussens, Savères, Sayguède(et Bonrepos), Ségreville, Sénarens, Seyre, Seysses (et un vicaire).



        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération
        Lieu : Ramonville-Saint-Agne (Haute-Garonne, France) / Rebigue (Haute-Garonne, France) / Renneville (Haute-Garonne, France) / Revel (Haute-Garonne, France) / Rieumajou (Haute-Garonne, France) / Rieux-Volvestre (Haute-Garonne, France) / Rieumes (Haute-Garonne, France) / Roques (Haute-Garonne, France) / Roquesérière (Haute-Garonne, France) / Roquettes (Haute-Garonne, France) / Rouffiac-Tolosan (Haute-Garonne, France) / Roumens (Haute-Garonne, France) / Sabonnères (Haute-Garonne, France) / Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France) / Saint-Cézert (Haute-Garonne, France) / Saint-Clar-de-Rivière (Haute-Garonne, France) / Saint-Élix-le-Château (Haute-Garonne, France) / Saint-Élix-Séglan (Haute-Garonne, France) / Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (Haute-Garonne, France) / Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France) / Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Saint-Jean-Lherm (Haute-Garonne, France) / Saint-Geniès-Bellevue (Haute-Garonne, France) / Saint-Hilaire (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Saint-Julia (Haute-Garonne, France) / Saint-Julien-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys (Haute-Garonne, France) / Saint-Marcel-Paulel (Haute-Garonne, France) / Saint-Pierre (Haute-Garonne, France) / Saint-Michel (Haute-Garonne, France) / Saint-Orens-de-Gameville (Haute-Garonne, France) / Saint-Paul-sur-Save (Haute-Garonne, France) / Saint-Pierre-de-Lages (Haute-Garonne, France) / Saint-Rustice (Haute-Garonne, France) / Saint-Sauveur (Haute-Garonne, France) / Saint-Sulpice-sur-Lèze (Haute-Garonne, France) / Saint-Thomas (Haute-Garonne, France) / Salerm (Haute-Garonne, France) / Salies-du-Salat (Haute-Garonne, France) / Salles-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / La Salvetat-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Saman (Haute-Garonne, France) / Sana (Haute-Garonne, France) / Saubens (Haute-Garonne, France) / Saussens (Haute-Garonne, France) / Savères (Haute-Garonne, France) / Saiguède (Haute-Garonne, France) / Bonrepos-sur-Aussonnelle (Haute-Garonne, France) / Ségreville (Haute-Garonne, France) / Sénarens (Haute-Garonne, France) / Seyre (Haute-Garonne, France) / Seysses (Haute-Garonne, France) / Saint-Béat (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France)] / Graissens (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France)] / Grayssens (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France)] / Cadenac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France)] / Saint-Martin-des-Pierres (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Pierre (Haute-Garonne, France)] / Saint-Jean-des-Pierres (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Pierre (Haute-Garonne, France)] / Bonrepos (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Bonrepos-sur-Aussonnelle (Haute-Garonne, France)] / Paulel (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Marcel-Paulel (Haute-Garonne, France)] / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits

      • Communes T à V (1803/1807)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Prise en charge par les communes des frais de culte (traitements et indemnités) : procès-verbaux de réunion des conseils municipaux (principalement floréal an XI), correspondance administrative.
        Cote : 1 V 23
        Intitulé : Communes T à V
        Présentation du contenu :

        Tarabel (et logement), Tournefeuille, Toutens, Trébons-sur-la-Grasse, Union (L'), Vacquiers, Vallègue, Vallesville (et commune de Le Pujolet, réunie par ordonnance royale du 26 février 1847), Varennes (Les), Vaux (Le), Venerque, Verfeil, Vernet (Le), Vieille-Toulouse, Vignaux (et traitement impayé 1807), Vigoulet (et Auzil,commune réunie à Vigoulet par ordonnance royale du 24 février 1842 ; et logement 1807), Villariès, Villaudric (et logement 1807), Villefranche-de-Lauragais (et un vicaire, an XII-1806), Villemur-sur-Tarn (et Bondigoux, Magnanac, La Magdelaine, Sayrac, Villematier an XIII), Villeneuve-les-Bouloc, Villeneuve-lès-Cugnaux, Villeneuve-Lécussan, Villenouvelle (et logement 1806).



        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération
        Lieu : Tarabel (Haute-Garonne, France) / Tournefeuille (Haute-Garonne, France) / Toutens (Haute-Garonne, France) / Trébons-sur-la-Grasse (Haute-Garonne, France) / L'Union (Haute-Garonne, France) / Vacquiers (Haute-Garonne, France) / Vallègue (Haute-Garonne, France) / Vallesvilles (Haute-Garonne, France) / Varennes (Haute-Garonne, France) / Vaux (Haute-Garonne, France) / Venerque (Haute-Garonne, France) / Verfeil (Haute-Garonne, France) / Vernet (Haute-Garonne, France) / Vieille-Toulouse (Haute-Garonne, France) / Vignaux (Haute-Garonne, France) / Vigoulet-Auzil (Haute-Garonne, France) / Villariès (Haute-Garonne, France) / Villaudric (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Bondigoux (Haute-Garonne, France) / La Magdelaine-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Villematier (Haute-Garonne, France) / Villeneuve-lès-Bouloc (Haute-Garonne, France) / Villeneuve-Tolosane (Haute-Garonne, France) / Villeneuve-Lécussan (Haute-Garonne, France) / Villenouvelle (Haute-Garonne, France) / Le Pujolet (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Vallesvilles (Haute-Garonne, France)] / Auzil (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Vigoulet-Auzil (Haute-Garonne, France)] / Magnanac (Villemur-sur-Tarn, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Sayrac (Villemur-sur-Tarn, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Villeneuve-lès-Cugnaux (Haute-Garonne, France) [aujourd'hui : Villeneuve-Tolosane (Haute-Garonne, France)] / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits

    • Litiges, réclamations et demandes soumis à l'arbitrage du préfet. (1809-1903)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités
      Cote : 1 V 24
      Intitulé : Litiges, réclamations et demandes soumis à l'arbitrage du préfet.
      Date : 1809-1903

      Présentation du contenu :

      Desservants : Aussone, refus de délivrance du mandat de traitement du desservant (1844) ; Baziège, interprétation de la circulaire relative à l'indemnité de mobilier (1809) ; Beauzelle, réclamation du desservant au sujet de la contribution communale (1810) ; Blagnac, réclamation du desservant concernant le versement de son salaire (1810) ; Cintegabelle, suppression de l'indemnité de logement du curé et de l'allocation du vicaire (1837-1839) ; Fontenilles, suppression de l'indemnité de binage (1894) ; Fossat (Le), refus de la commune de participer au paiement de l'indemnité due au succursaliste de Lapeyrouse (1820-1822) ; Fronsac, installation par le desservant d'un tronc dont il se réserve le produit (1882) ; Issus, contribution communale au traitement du desservant sous condition de changement de titulaire (1850) ; Lapeyrouse, réclamations de l'indemnité de logement par le desservant (1812, 1819, 1820) ; Léguevin, réclamation du desservant concernant le non-paiement des indemnités dues (1811) ; Longages, contentieux au sujet de l 'indemnité de binage (1894) ; Marignac-Lasclares, révision de la participation de la commune (1816) ; Mondavezan, demande d'augmentation du traitement du desservant (1899) ; Montbéron, réclamation du desservant pour non paiement de l'indemnité de logement (1810-1811) ; Montclar-de-Comminges, réclamation de l'indemnité de binage (1899) ; Montlaur (et Maravals), demande d'application de la loi par rapport au traitement et indemnités (1809) ; Portet, litige au sujet des indemnités annulées par le préfet (1847-1848) ; Puisségur, refus de la commune du Grès de participer au paiement du traitement du desservant de la succursale (1847-1848) ; Puydaniel, , contentieux au sujet de l'indemnité de binage (1844-1845) ; Varennes (Les), proposition de prise en charge des frais du culte par la commune si érection en succursale (1819) ; Vieille Toulouse, pétition des habitants au sujet de la contribution communale au traitement et au logement du desservant (1810) ; Villemur-sur-Tarn (succursale de la section de Bondigoux), souscription des habitants (1864-1868).

      Vicaires : Arlos, réduction par le préfet de la contribution communale au traitement du vicaire (1847-1848) ; Aulon (section de Mengué), indemnité de binage du vicaire (1877) ; Baziège, demandes de nomination d'un vicaire (1871-1882) ; Beaumont-sur-Lèze, demande de nomination d'un vicaire (1877) ; Blagnac, demande de nomination d'un vicaire (1884) ; Cadours, demande d'un vicaire communal (1822) ; Caraman, litige au sujet de la participation de la commune au traitement du second vicaire (1833) ; Fronton, demande d'un vicaire communal (1819-1822) ; Fousseret (Le) (annexe de Pont-de-Benque), demande de nomination d'un vicaire (1820) ; Labarthe-Inard, demande d'un vicaire résident (1821-1822) ; Lestelle, demande d'un vicaire communal (1830) ; Marsoulas, traitement du vicaire (1810) ; Martres Tolosane, demande d'un vicaire communal (1832) ; Miramont, demande d'un vicaire résident (1821-1822) ;  Montgiscard, traitement du vicaire (1820), refus de paiement d'une contribuable (1835-1836) ; Pointis-Inard, demande d'un vicaire communal (1819) ;  Salies-du-Salat, refus de l'indemnité communale au prêtre faisant office de vicaire (1849) ; Vaux (Le), demande d'un vicaire communal (1821)



      Sujet : contentieux administratif / clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération
      Lieu : Arlos (Haute-Garonne, France) / Aulon (Haute-Garonne, France) / Aussonne (Haute-Garonne, France) / Baziège (Haute-Garonne, France) / Beaumont-sur-Lèze (Haute-Garonne, France) / Beauzelle (Haute-Garonne, France) / Blagnac (Haute-Garonne, France) / Cadours (Haute-Garonne, France) / Caraman (Haute-Garonne, France) / Cintegabelle (Haute-Garonne, France) / Fontenilles (Haute-Garonne, France) / Fronsac (Haute-Garonne, France) / Fronton (Haute-Garonne, France) / Issus (Haute-Garonne, France) / Labarthe-Inard (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) / Léguevin (Haute-Garonne, France) / Lestelle-de-Saint-Martory (Haute-Garonne, France) / Longages (Haute-Garonne, France) / Marignac-Lasclares (Haute-Garonne, France) / Marsoulas (Haute-Garonne, France) / Martres-Tolosane (Haute-Garonne, France) / Miramont-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Mondavezan (Haute-Garonne, France) / Montbéron (Haute-Garonne, France) / Montclar-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Montgiscard (Haute-Garonne, France) / Montlaur (Haute-Garonne, France) / Portet-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / Puysségur (Haute-Garonne, France) / Le Grès (Haute-Garonne, France) / Puydaniel (Haute-Garonne, France) / Salies-du-Salat (Haute-Garonne, France) / Varennes (Haute-Garonne, France) / Vaux (Haute-Garonne, France) / Vieille-Toulouse (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Bondigoux (Haute-Garonne, France) / Le Fossat (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Lapeyrouse-Fossat (Haute-Garonne, France)] / Le Fossat (Lapeyrouse-Fossat, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Lapeyrouse (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Lapeyrouse-Fossat (Haute-Garonne, France)] / Maravals (Montlaur, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Pont-de-Benque (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

    • Traitements du clergé payés par l'Etat : états trimestriels et annuels. (1802/1837)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités
      Cote : 1 V 25 - 29
      Intitulé : Traitements du clergé payés par l'Etat : états trimestriels et annuels.
      Présentation du contenu :

      On a conservé pour chaque année un seul état trimestriel de répartition. Ces états contiennent des renseignements utiles : nom des succursales, noms, prénoms et âge des desservants, quotité de la pension dont ils jouissent. Des comptes de fin d'année furent dressés à partir de 1816 (conformément aux instructions ministérielles du 22 juillet et du 21 décembre). Dès lors seuls ces comptes ont été conservés, les états trimestriels faisant double emploi.



      Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération
      Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

      • Etat général de l'emploi des sommes mises à disposition du préfet par le conseiller d'État chargé des cultes (an XI). Chapitre cathédral : états nominatifs. Curés : états nominatifs (an XI-1809). Desservants : états nominatifs (an XII-1809). Vicaires, propositions (1809) (an XI-1809)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Traitements du clergé payés par l'Etat : états trimestriels et annuels.
        Cote : 1 V 25
        Intitulé : Etat général de l'emploi des sommes mises à disposition du préfet par le conseiller d'État chargé des cultes (an XI). Chapitre cathédral : états nominatifs. Curés : états nominatifs (an XI-1809). Desservants : états nominatifs (an XII-1809). Vicaires, propositions (1809)
        Date : an XI-1809

        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération
        Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits

      • Chapitre cathédral, curés et desservants : états nominatifs (1810-1815). Etat des frais de cultes à la charge du département (1814). (1810-1815)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Traitements du clergé payés par l'Etat : états trimestriels et annuels.
        Cote : 1 V 26
        Intitulé : Chapitre cathédral, curés et desservants : états nominatifs (1810-1815). Etat des frais de cultes à la charge du département (1814).
        Date : 1810-1815

        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération
        Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits

      • Comptes annuels des dépenses du clergé. Compte général et compte supplémentaire, état nominatif du contingent provisoire des vicaires recevant une allocation de l'Etat. (cahiers) (1816-1837)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Traitements du clergé payés par l'Etat : états trimestriels et annuels.
        Cote : 1 V 27 - 29
        Intitulé : Comptes annuels des dépenses du clergé. Compte général et compte supplémentaire, état nominatif du contingent provisoire des vicaires recevant une allocation de l'Etat. (cahiers)
        Date : 1816-1837

        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits

        • 1816-1824 (1816/1824)
          Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Traitements du clergé payés par l'Etat : états trimestriels et annuels. > Comptes annuels des dépenses du clergé. Compte général et compte supplémentaire, état nominatif du contingent provisoire des vicaires recevant une allocation de l'Etat. (cahiers)
          Cote : 1 V 27
          Intitulé : 1816-1824
          Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
          Type de document : Documents écrits

        • 1825-1829. Etats des propositions du préfet, état des crédits, nouvelle réglementation (1825-1826) (1825/1829)
          Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Traitements du clergé payés par l'Etat : états trimestriels et annuels. > Comptes annuels des dépenses du clergé. Compte général et compte supplémentaire, état nominatif du contingent provisoire des vicaires recevant une allocation de l'Etat. (cahiers)
          Cote : 1 V 28
          Intitulé : 1825-1829. Etats des propositions du préfet, état des crédits, nouvelle réglementation (1825-1826)
          Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
          Type de document : Documents écrits

        • 1830-1834. Tableau des vicaires employés dans le département au premier trimestre (1835-1837) (1830/1837)
          Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Traitements du clergé payés par l'Etat : états trimestriels et annuels. > Comptes annuels des dépenses du clergé. Compte général et compte supplémentaire, état nominatif du contingent provisoire des vicaires recevant une allocation de l'Etat. (cahiers)
          Cote : 1 V 29
          Intitulé : 1830-1834. Tableau des vicaires employés dans le département au premier trimestre (1835-1837)
          Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
          Type de document : Documents écrits

    • Etats nominatifs annuels des sommes à payer aux chanoines, curés, desservants et vicaires. (1837-1854, 1856-1860)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités
      Cote : 1 V 30 - 33
      Intitulé : Etats nominatifs annuels des sommes à payer aux chanoines, curés, desservants et vicaires.
      Date : 1837-1854, 1856-1860

      Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération
      Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

      • 1837-1840 (4 cahiers). (1837/1840)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Etats nominatifs annuels des sommes à payer aux chanoines, curés, desservants et vicaires.
        Cote : 1 V 30
        Intitulé : 1837-1840 (4 cahiers).
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits

      • 1841-1846 (6 cahiers). (1841/1846)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Etats nominatifs annuels des sommes à payer aux chanoines, curés, desservants et vicaires.
        Cote : 1 V 31
        Intitulé : 1841-1846 (6 cahiers).
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits

      • 1847-1853 (7 cahiers). (1847/1853)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Etats nominatifs annuels des sommes à payer aux chanoines, curés, desservants et vicaires.
        Cote : 1 V 32
        Intitulé : 1847-1853 (7 cahiers).
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits

      • 1854-1860 (6 cahiers). Mq 1855. (1854/1860)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Etats nominatifs annuels des sommes à payer aux chanoines, curés, desservants et vicaires.
        Cote : 1 V 33
        Intitulé : 1854-1860 (6 cahiers). Mq 1855.
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits

    • Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels. (1856-1904)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités
      Cote : 1 V 34 - 79
      Intitulé : Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
      Date : 1856-1904

      Sujet : budget / clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération
      Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

      • 1856 (1856/1856)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 34
        Intitulé : 1856
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1857 (1857/1857)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 35
        Intitulé : 1857
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1858 (1858/1858)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 36
        Intitulé : 1858
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1859 (1859/1859)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 37
        Intitulé : 1859
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1860-1861 (1860/1861)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 38
        Intitulé : 1860-1861
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1862 (1862/1862)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 39
        Intitulé : 1862
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1863 (1863/1863)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 40
        Intitulé : 1863
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1864 (1864/1864)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 41
        Intitulé : 1864
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1865 (1865/1865)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 42
        Intitulé : 1865
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1866 (1866/1866)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 43
        Intitulé : 1866
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1867-1868 (1867/1868)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 44
        Intitulé : 1867-1868
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1869 (1869/1869)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 45
        Intitulé : 1869
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1870 (1870/1870)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 46
        Intitulé : 1870
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1871 (1871/1871)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 47
        Intitulé : 1871
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1872 (1872/1872)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 48
        Intitulé : 1872
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1873 (1873/1873)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 49
        Intitulé : 1873
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1874 (1874/1874)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 50
        Intitulé : 1874
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1875-1876 (1875/1876)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 51
        Intitulé : 1875-1876
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1877 (1877/1877)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 52
        Intitulé : 1877
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1878 (1878/1878)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 53
        Intitulé : 1878
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1879 (1879/1879)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 54
        Intitulé : 1879
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1880 (1880/1880)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 55
        Intitulé : 1880
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1881 (1881/1881)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 56
        Intitulé : 1881
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1882 (1882/1882)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 57
        Intitulé : 1882
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1883 (1883/1883)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 58
        Intitulé : 1883
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1884 (1884/1884)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 59
        Intitulé : 1884
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1885 (1885/1885)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 60
        Intitulé : 1885
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1886 (1886/1886)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 61
        Intitulé : 1886
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1887 (1887/1887)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 62
        Intitulé : 1887
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1888 (1888/1888)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 63
        Intitulé : 1888
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1889 (1889/1889)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 64
        Intitulé : 1889
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1890 (1890/1890)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 65
        Intitulé : 1890
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1891 (1891/1890)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 66
        Intitulé : 1891
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1892 (1892/1892)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 67
        Intitulé : 1892
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1893 (1893/1893)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 68
        Intitulé : 1893
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1894 (1894/1894)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 69
        Intitulé : 1894
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1895 (1895/1895)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 70
        Intitulé : 1895
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1896 (1896/1896)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 71
        Intitulé : 1896
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1897 (1897/1897)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 72
        Intitulé : 1897
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1898 (1898/1898)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 73
        Intitulé : 1898
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1899 (1899/1899)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 74
        Intitulé : 1899
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1900 (1900/1900)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 75
        Intitulé : 1900
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1901 (1901/1901)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 76
        Intitulé : 1901
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1902 (1902/1902)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 77
        Intitulé : 1902
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1903 (1903/1903)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 78
        Intitulé : 1903
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • 1904 (1904/1904)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels.
        Cote : 1 V 79
        Intitulé : 1904
        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / budget
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

  • Pensions ecclésiastiques (1801/1820)
    Contexte : Personnel du culte catholique
    Cote : 1 V 80-81
    Intitulé : Pensions ecclésiastiques
    Sujet : assurance vieillesse / clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
    Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
    Type de document : Documents écrits

    • Etats nominatifs des pensionnaires ecclésiastiques établis conformément à l'arrêté du gouvernement du 3 prairial an X. (1801/1801)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Pensions ecclésiastiques
      Cote : 1 V 80
      Intitulé : Etats nominatifs des pensionnaires ecclésiastiques établis conformément à l'arrêté du gouvernement du 3 prairial an X.
      Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / assurance vieillesse
      Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

    • Arrêtés du préfet fixant le montant de la pension demandée par pétitions adressées par des ecclésiastiques : un cahier (4 brumaire an XI-15 novembre 1809). Pensions ecclésiastiques, liquidation : textes réglementaires (1806-1813). Demandes individuelles de régularisation (an X-1820). (an X-1820)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Pensions ecclésiastiques
      Cote : 1 V 81
      Intitulé : Arrêtés du préfet fixant le montant de la pension demandée par pétitions adressées par des ecclésiastiques : un cahier (4 brumaire an XI-15 novembre 1809). Pensions ecclésiastiques, liquidation : textes réglementaires (1806-1813). Demandes individuelles de régularisation (an X-1820).
      Date : an X-1820

      Présentation du contenu :

      Faux Jean Chrisostome (an X); abbé Geslas (an XI) ; Sentous Louis (an XI) ; Laveran Jean Baptiste (an XII) ; Prévost Pierre Louis (1808) ; Barbe-Humblot Elisabeth (1809) ; Daubriac Alexis (1814) ; Icart Jean François (1816) ; De Saint-Pierre Louis Vincent Marie (1816) ; Duval Marie Marguerite (1820).



      Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / assurance vieillesse
      Personne : Faux, Jean Chrisostome  / Geslas (abbé) / Sentous, Louis  / Laveran, Jean Baptiste / Prévost, Pierre Louis / Barbe-Humblot, Élisabeth / Daubriac, Alexis / Icart, Jean François / Saint-Pierre, Louis Vincent Marie de / Duval, Marie Marguerite
      Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

  • Secours (1817/1906)
    Contexte : Personnel du culte catholique
    Cote : 1 V 82-83
    Intitulé : Secours
    Sujet : aide sociale / personne âgée / personne handicapée / prestation d'aide sociale / clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
    Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
    Type de document : Documents écrits

    • Secours annuels alloués sur le budget des cultes aux membres du clergé âgés ou infirmes : états nominatifs, (1817-1819, 1822-1823, 1825-1836, 1840). Demandes de secours et correspondance (1847-1850). Dossier de demande de secours de l'abbé Barthe, ecclésiastique destitué (1848, 1850). (1817-1850)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Secours
      Cote : 1 V 82
      Intitulé : Secours annuels alloués sur le budget des cultes aux membres du clergé âgés ou infirmes : états nominatifs, (1817-1819, 1822-1823, 1825-1836, 1840). Demandes de secours et correspondance (1847-1850). Dossier de demande de secours de l'abbé Barthe, ecclésiastique destitué (1848, 1850).
      Date : 1817-1850

      Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / aide sociale / personne âgée / personne handicapée / prestation d'aide sociale
      Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

    • Maison de retraite pour les prêtres âgés ou infirmes du diocèse de Toulouse : statuts, correspondance, ordonnance royale (1839-1844). Caisse de prévoyance pour les prêtres âgés ou infirmes du diocèse de Toulouse, création et fonctionnement : décret impérial, correspondance, enquête (1853-1854, 1862-1863, 181-1884, 1890) ; placement de fonds en rente sur l'Etat (1858-1859, 1865, 1868, 1869). Secours et pensions de retraite des membres du clergé. Réclamation Dupac Brice Alphonse (1833-1834). Demandes et enquêtes (1855-1906). Avis collectifs de décisions ministérielles (1895-1905). Avis individuels de décisions ministérielles (1899-1905). (1833-1906)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Secours
      Cote : 1 V 83
      Intitulé : Maison de retraite pour les prêtres âgés ou infirmes du diocèse de Toulouse : statuts, correspondance, ordonnance royale (1839-1844). Caisse de prévoyance pour les prêtres âgés ou infirmes du diocèse de Toulouse, création et fonctionnement : décret impérial, correspondance, enquête (1853-1854, 1862-1863, 181-1884, 1890) ; placement de fonds en rente sur l'Etat (1858-1859, 1865, 1868, 1869). Secours et pensions de retraite des membres du clergé. Réclamation Dupac Brice Alphonse (1833-1834). Demandes et enquêtes (1855-1906). Avis collectifs de décisions ministérielles (1895-1905). Avis individuels de décisions ministérielles (1899-1905).
      Date : 1833-1906

      Sujet : établissement médico social / société mutualiste / clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / aide sociale / personne âgée / personne handicapée / prestation d'aide sociale
      Personne : Dupac, Brice Alphonse
      Lieu : Toulouse, Diocèse de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

  • Séminaristes, attribution de bourses : correspondance (1806-1884), états nominatifs (1812-1834), ordonnances royales (1823-1825, 1828-1830, 1832-1833), conseil général (1823-1882), décrets présidentiels (1879-1883), affaires traités par le cabinet du préfet (1880-1883) (1806/1884)
    Contexte : Personnel du culte catholique
    Cote : 1 V 84
    Intitulé : Séminaristes, attribution de bourses : correspondance (1806-1884), états nominatifs (1812-1834), ordonnances royales (1823-1825, 1828-1830, 1832-1833), conseil général (1823-1882), décrets présidentiels (1879-1883), affaires traités par le cabinet du préfet (1880-1883)
    Sujet : bourse d'études / séminaire / clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
    Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
    Type de document : Documents écrits



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