Hypothèques : Tables et répertoires
Recherche dans les hypothèques
Les difficultés à retrouver les références des comptes de certaines personnes morales ont amené la conservation des hypothèques de Toulouse à créer une table spéciale pour un certain nombre d’entre elles. Les références des comptes des personnes morales concernées étaient indiquées dans les tables générales et dans ces tables spécifiques. Toutefois, dans la mesure où les tables spécifiques étaient tenues par ordre semi-alphabétiques des raisons sociales, les recherches étaient plus simples que dans les tables générales.
On constate qu’il existe trois séries de registres :
Dans un premier temps, un registre séparé a été réservé aux sociétés puis à partir de ce registre et des informations figurant dans les tables générales a été créée une table des personnes morales en tête de laquelle furent inscrites les références des comptes annulés c’est-à-dire ceux des personnes morales disparues. Les noms des personnes morales y étaient inscrits par ordre semi-alphabétique.
Enfin, une refonte de la table des sociétés fut réalisée dans les années 1950.
La recherche se fera dans un premier temps dans la seconde refonte. On ne consultera la première refonte qu’en cas d’échec de la recherche.
Modes d'emploi
