Notice descriptive

Biens communaux. - État des biens et revenus (an XIV). Transactions immobilières, aliénations de terrains usurpés (1834-1835), de divers communaux pour en affecter le produit à la réparation de l'église et du presbytère (1838-1848), de terrains sis au quartier du Bout du Pis (1856-1866) ; échange de terrains sis près de la place de l'Eglise, lieu-dits Cazalère et Gribou du Goutille (1912). Exploitation des biens, communaux incultes, mise en valeur (1862), coupes de bois (1907-1920), vente d'arbres (1921-1922), mise à ferme d'un terrain sis au quartier de Campas (1922). (an XIV-1922)

Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Beauchalot
Cote : 2 O 50 5
Ancienne cote : 2 O 105/ O 100
Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (an XIV). Transactions immobilières, aliénations de terrains usurpés (1834-1835), de divers communaux pour en affecter le produit à la réparation de l'église et du presbytère (1838-1848), de terrains sis au quartier du Bout du Pis (1856-1866) ; échange de terrains sis près de la place de l'Eglise, lieu-dits Cazalère et Gribou du Goutille (1912). Exploitation des biens, communaux incultes, mise en valeur (1862), coupes de bois (1907-1920), vente d'arbres (1921-1922), mise à ferme d'un terrain sis au quartier de Campas (1922).
Date : an XIV-1922

Présentation du contenu :

La liasse comprend quatre liasses :

Plan géométrique des terrains communaux de la commune de Beauchalot. Eustache Bordage, géomètre. 15 mai 1845. Ech. 1/1250. Papier. Dim. 0,35 x 0,25 m.

[Commune de Beauchalot, communal du Bout du Pis]. Joseph Barus, arpenteur géomètre. 3 mars 1856. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,35 x 0,22 m.

[Commune de Beauchalot, inculte à aliéner, communal du Bout du Pis]. Fossat. 20 novembre 1865. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,17 x 0,22 m.

[Commune de Beauchalot, plan des terrains à céder]. Pierre Cambours. 29 août 1912. Ech. 0,005 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,40 x 0,31 m.

Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation ; il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 50 5 (1)



Modalités d'entrée :

Versement

Sujet : aménagement rural / baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / terre inculte / plan
Personne : Fossat / Bordage, Eustache (géomètre) / Barus, Joseph (arpenteur géomètre) / Cambours, Pierre
Lieu : Beauchalot (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

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