Notice descriptive
Contrôle des établissements. - Procès-verbaux de conseils d'administration. Budgets. Pédagogie, enseignement des langues et cultures d'origine (arabe et portugais).
(2003-2009) 
| Contrôle des établissements. - Procès-verbaux de conseils d'administration. Budgets. Pédagogie, enseignement des langues et cultures d'origine (arabe et portugais). | Importance matérielle : 26,9 m.l. |
| Cotes extrêmes : 7189 W 1 - 253 | Producteur : France. Académie (Toulouse) |
| Dates extrêmes : 2003-2009 |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
15 mars 2012
ContenuTris et éliminations
classé définitivement
IndexationSujets
collège / conseil d'administration / lycéeType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable, disponible au chrono et en accès libre en salle de lecture
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
23/03/2012Dernière mise à jour :
31/10/2019 10:47:53Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Contrôle des établissements scolaires de l'académie de Toulouse par la direction de l'Enseignement et de la vie des établissements du Rectorat. - Dossiers des collèges, établissements régionaux d'enseignement adapté (EREA), lycées généraux (LG), lycées généraux et technologiques (LGT), lycées professionnels (LP), lycées techniques (LT), lycées polyvalents (LPO), centres de formation d'apprentissage (CFA), groupements d'établissements de l'Education nationale pour la formation des adultes (GRETA), classés par année, département, ville et nom d'établissement : procès-verbaux de conseils d'administration, budgets, décisions budgétaires modificatives.
(2003/2007)Contrôle de la division de la vie scolaire de l'Inspection académique de la Haute-Garonne sur les écoles primaires. - Enseignement des langues et cultures d'origines (ELCO, arabe et portugais) : dossiers d'organisation et de mise en place par année scolaire.
(2003/2009)Contrôle des établissements scolaires de l'académie de Toulouse par la direction de l'Enseignement et de la vie des établissements du Rectorat. - Lot, LPO Gaston Monnerville, Cahors : budget.
(2005/2005)
