Notice descriptive
Patrimoine foncier, voirie départementale. - Dossiers d’acquisitions et de travaux.
(1951-1987) 
| Patrimoine foncier, voirie départementale. - Dossiers d’acquisitions et de travaux. | Importance matérielle : 16,2 m.l. |
| Cotes extrêmes : 5827 W 1 - 117 | Producteur : Haute-Garonne. Conseil général |
| Dates extrêmes : 1951-1987 |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
25 septembre 1997
ContenuTris et éliminations
Classé provisoirement
IndexationType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Consultable selon la législation en vigueur. Bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Modalités de reproductions
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Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
16/02/2018Dernière mise à jour :
30/09/2019 11:37:03Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (130B1 Marcais ; 130B2 Blagnac/Cornebarrieu).
(1951/1967)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (130B2 Blagnac/Cornebarrieu).
(1952/1967)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (130B2 Blagnac/Cornebarrieu).
(1952/1967)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (130B2 Blagnac/Cornebarrieu).
(1952/1967)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (130B3 La Magdeleine sur Tarn ; 130B4 Vieille-Toulouse ; 130B5 Oô ; 130B6 Sauveterre de Comminges).
(1952/1957)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (130B7 Izaut de l'Hôtel ; 130B8 Toulouse ; 130B9 Toulouse).
(1953/1958)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (130B10 Carbonne ; 130B11 Bessières).
(1952/1955)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (130B12 Pinsaguel ; 130B13 Cathervielle).
(1951/1960)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (130B14 130B15 Ondes ; 130B16 Drémil-Lafage).
(1953/1970)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (130B21 Montréjeau).
(1955/1966)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (130B22 Soueich ; 130B23 Auterive ; 130B24 Lespiteau ; 130B25 Galié/Bagiry).
(1954/1962)Dossiers d'acquisitions foncières :voirie départementale (130B26 Masseube/Sainte-Croix-Volvestre ; 130B27 Montesquieu-Volvestre/Massabrac ; 130B28 Aspet/Croix du Chêne ; 130B29 Saint-Laurent sur Save).
(1954/1974)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (130B30 Thil, 130B31 Saint Marcel Paulel, 130B32 Saint-Pierre, 130B33 Toulouse.
(1956/1961)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (130B34 Montjoire/Vacquiers ; 130B35 embranchement RN 618 ; 130B36 Lespugue/Montmaurin).
(1955/1968)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (130B37 Villeneuve les Bouloc ; 130B38 Lacroix-Falgarde : 130B39 Galié).
(1955/1961)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (130B40 Revel ; 130B41 Villeneuve-Tolosane ; 130B42 Cazarilh/trébons; 130B43 Montbernard/Castéra-Vignolles).
(1956/1961)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (130B44 Saint-Paul d'Oueil/Saccourvielle).
(1956/1961)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (130B44 ; 130B45 Castelginest).
(1957/1967)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (130B46 Baziège ; 130B47 Cambernard ; 130B48 Villemur).
(1957/1961)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (130B49 Boissède ; 130B50 Launac/Thil ; 130B51 Gratentour ; 130B52 Maurens/Vaux/Cambiac).
(1943/1961)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (130B53 et 130B54 Calmont ; 130B55 Villeneuve-Tolosane).
(1957/1961)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (130B56 Carbonne ; 130B57 Aspet/Fontagnère ; 130B58 Le Vernet ; 130B59 Launac).
(1957/1959)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Saint-Gaudens 130B60 ; Balma/Quint 130B61 ; Balma 130B62).
(1957/1960)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Superbagnères 130B63 ; Saint-Julien 130B65-66).
(1959/1965)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Ore/Frontignan 130B67 ; Cintegabelle 130B68).
(1959/1993)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Gourdan-Polignan 130B69).
(1960/1962)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Cazaux-de-Larboust 130B70 ; Saint-Gaudens 130B71 ; Vieille-Toulouse 130B73 ; Auterive/Mauressac 130B74).
(1959/1963)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Boutx 130B75 ; Génos 130B76 ; Villematier 130B77 ; Saubens 130B78).
(1959/1964)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Vieillevigne 130B79).
(1960/1962)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Labastidette 130B80).
(1960/1964)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Agassac 130B82 ; Saint-Paul sur Save 130 B83 ; Saint-Paul d'Oueil 130B84 ; Bourg d'Oueil 13.B85).
(1960/1964)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Clarac 130B86).
(1960/1967)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Clarac 130B86 ; Eaunes/Lagardelle 130B87).
(1960/1967)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Verfeil 130B88 ; Lavernose 130B89 ; Toulouse 130B90).
(1961/1966)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Toulouse 130B90 ; Pompertuzat 130B91 ; Salles-sur-Garonne 130B92 ; Toulouse 130B93).
(1961/1970)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Villemur-sur-Tarn 130B94).
(1961/1973)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Carbonne 130B95 ; Castelnau d'Estrétefonds 130B96 ; Auterive 130B97 ; Gagnac 130B98).
(1957/1966)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Gagnac 130B98).
(1962/1962)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Gagnac 130B98).
(1962/1968)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Seilh 130B98).
(1962/1964)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Gagnac/Lespinasse 130B98).
(1964/1968)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Gagnac/Lespinasse 130B98).
(1962/1965)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Seilh 130B98).
(1963/1971)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Villemur sur Tarn 130B99 ; Eup 130B100).
(1962/1966)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Longages/Peyssies/Bois de la Pierre 130B101 ; Villefranche de Lauragais/Nailloux 130B102 ; Cépet/Bruguières/Saint-Sauveur 130B103).
(1961/1965)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Bessières 130B104 ; Vieille-Toulouse 130B105).
(1960/1969)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Miramont de Guyenne 130B106 ; Montastruc le Conseillère 130B107 ; RD34 130B108).
(1962/1969)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Lacroix-Falgarde/Portet-sur-Garonne/Vieille- Toulouse 130B109 ; Bruguières 130B110).
(1962/1966)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Gratens 130B111 ; Soueich 130B112 ; Peyssies 130B113).
(1962/1966)Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (RD 60 130B114 ; Montgaillard-sur-Save 130B115 ; Saint-Félix-Lauragais 130B116 ; RD12C 130B117).
(1962/1970)
