Notice descriptive
Commune de Saint-Elix-le-Château. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 14 février-1838, 23 octobre. Tête bêche : actes divers
(1790/1838)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Elix-le-Château > Délibérations > 1790-1838
Cote : 1 NUM AC 820
Intitulé :
Commune de Saint-Elix-le-Château. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 14 février-1838, 23 octobre. Tête bêche : actes divers
Sujet : conseil municipal / administration communale / délibération / acte administratif
Lieu : Saint-Elix-le-Château (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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