Notice descriptive

Bruguières. (1840-1934)

Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 392
Ancienne cote : X 18 / X 132 / X 459 / X 526 / X 546 / O 211 / X 547 / O 101 / X 554
Intitulé : Bruguières.
Date : 1840-1934

Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :

Statistique.

État des immeubles (1845).

État des indigents (1850).

Administration générale.

Contentieux : correspondance, liste de baux, avis du comité consultatif, extraits de délibérations, récépissé, lettre de rappel (1883-1891).

Assurance : extrait de délibérations, contrat (1925).

Approbation d'un traité conclu avec les sœurs de St Vincent de Paul (1839-1842).

Ouverture d'une école libre : courriers, extraits de délibérations, inventaire du mobilier (1880).

Économat.

Vente de bois : courriers, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations (1850-1926).

Entretien des bâtiments : mandats, extraits de délibérations, arrêté (1885-1891).

Réparations aux métairies : correspondance, extraits de délibérations, décompte (1883, 1893).

Fourniture de pain : correspondance, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations, cahiers des charges, traité de gré à gré (1902-1915).

Fourniture de médicaments : courrier, traités de gré à gré, extraits de délibérations, bulletins d'envoi (1902-1903).

Vente d'une ânesse et achat d'une nouvelle monture : courriers, extraits de délibérations de la commission administrative (1880-1881).

Biens et revenus.

État des propriétés foncières (1840).

Achat et vente de rentes : courriers, extraits de délibérations (1840-1854).

Rachat de rentes et mainlevée d'inscription hypothécaire : correspondance, extraits de délibérations, arrêté, transaction (1890, 1901).

Aliénation d'immeuble : correspondance, extrait de délibérations (1901).

Echange d'immeubles : arrêté, courriers (1842).

Location des biens : extraits de délibérations, traité de gré à gré, courriers, cahier des charges, adjudication de bail à ferme, avis du comité consultatif (1853-1934).

Travaux.

Construction d'un hangar et établissement d'une noria : courriers, devis, extraits de délibérations, décomptes, avis du conseil des bâtiments civils (1861-1873).

Reconstruction d'un chai : correspondance, extraits de délibérations, procès verbal d'adjudication, devis, plan (1890-1892).

Construction d'une passerelle sur l'Hers : correspondance, extraits de délibérations, traité de gré à gré (1904).

Réparation d'une passerelle : traité de gré à gré, extraits de délibérations, courrier (1931).

Distribution de secours.

Fourniture de pain : liste des indigents recevant du pain ainsi que dans les communes de Saint-Sauveur et Castelginest (s.d.).

Réclamation du maire de Castelginest : courriers, liste d'indigents (1880).



Notes :

Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.

Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Bruguières (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

Pour aller plus loin

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