Notice descriptive
Bruguières. (1840-1934)
Statistique.
État des immeubles (1845).
État des indigents (1850).
Administration générale.
Contentieux : correspondance, liste de baux, avis du comité consultatif, extraits de délibérations, récépissé, lettre de rappel (1883-1891).
Assurance : extrait de délibérations, contrat (1925).
Approbation d'un traité conclu avec les sœurs de St Vincent de Paul (1839-1842).
Ouverture d'une école libre : courriers, extraits de délibérations, inventaire du mobilier (1880).
Économat.
Vente de bois : courriers, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations (1850-1926).
Entretien des bâtiments : mandats, extraits de délibérations, arrêté (1885-1891).
Réparations aux métairies : correspondance, extraits de délibérations, décompte (1883, 1893).
Fourniture de pain : correspondance, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations, cahiers des charges, traité de gré à gré (1902-1915).
Fourniture de médicaments : courrier, traités de gré à gré, extraits de délibérations, bulletins d'envoi (1902-1903).
Vente d'une ânesse et achat d'une nouvelle monture : courriers, extraits de délibérations de la commission administrative (1880-1881).
Biens et revenus.
État des propriétés foncières (1840).
Achat et vente de rentes : courriers, extraits de délibérations (1840-1854).
Rachat de rentes et mainlevée d'inscription hypothécaire : correspondance, extraits de délibérations, arrêté, transaction (1890, 1901).
Aliénation d'immeuble : correspondance, extrait de délibérations (1901).
Echange d'immeubles : arrêté, courriers (1842).
Location des biens : extraits de délibérations, traité de gré à gré, courriers, cahier des charges, adjudication de bail à ferme, avis du comité consultatif (1853-1934).
Travaux.
Construction d'un hangar et établissement d'une noria : courriers, devis, extraits de délibérations, décomptes, avis du conseil des bâtiments civils (1861-1873).
Reconstruction d'un chai : correspondance, extraits de délibérations, procès verbal d'adjudication, devis, plan (1890-1892).
Construction d'une passerelle sur l'Hers : correspondance, extraits de délibérations, traité de gré à gré (1904).
Réparation d'une passerelle : traité de gré à gré, extraits de délibérations, courrier (1931).
Distribution de secours.
Fourniture de pain : liste des indigents recevant du pain ainsi que dans les communes de Saint-Sauveur et Castelginest (s.d.).
Réclamation du maire de Castelginest : courriers, liste d'indigents (1880).
Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Le formulaire de recherche :



