Notice descriptive
Arrêtés du Conseil de Préfecture. (1805, 1824-1827,1841-1850, 1872-1913)
Contexte : Azas (Archives communales) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Finances de la commune. > Comptabilité.
Cote : 2 E 13472
Intitulé : Arrêtés du Conseil de Préfecture.
Date : 1805, 1824-1827,1841-1850, 1872-1913
Présentation du contenu :
1 L 6 Arrêtés du Conseil de Préfecture, 1805, 1824-1827,1841-1850, 1872-1913.
Sujet : conseil de préfecture / finances communales / comptabilité publique
Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Pechbonnieu, Canton de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : arrêté préfectoral
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
