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XNotice descriptive
Commune de Noueilles. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1923, 27 mai-1942, 21 juin (1923/1942)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes de N à O > Noueilles > Délibérations > 1923-1942
Cote : 1 NUM AC 1380
Intitulé : Commune de Noueilles. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1923, 27 mai-1942, 21 juin
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Noueilles (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
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