Notice descriptive
Commune de Bérat. 1 D 3 : Registre de délibérations consulaires, 1765, 3 mars-1773, 13 juin. Registre relié parchemin, non folioté
(1765/1773)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bérat > Délibérations > 1765-1773
Cote : 2 E 109
Intitulé :
Commune de Bérat. 1 D 3 : Registre de délibérations consulaires, 1765, 3 mars-1773, 13 juin. Registre relié parchemin, non folioté
Sources complémentaires (autres producteurs) :
2 Mi 2397
Sujet : administration locale d'Ancien Régime / administration locale d'Ancien Régime / délibération
Lieu : Bérat (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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